Phénols

Phénols Voir la note complémentaire 1 du présent chapitre. Relèvent de cette sous-position: 1. les phénols provenant de la distillation de goudrons de houille de haute température ainsi que les produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. Les sels des phénols en revanche sont exclus de cette sous-position (généralement no 2907 ou sous-position 3824 99 93 ); 2. les crésols (isomères séparés ou mélanges d'isomères) contenant moins de 95 % en poids de crésol, tous les isomères du crésol étant pris ensemble (pourcentage déterminé par chromatographie en phase gazeuse). Lorsque ce pourcentage est égal ou supérieur à 95 % en poids, ces produits relèvent de la sous-position 2907 12 00 ; 3. les xylénols (isomères séparés ou mélanges d'isomères), contenant moins de 95 % en poids de xylénols totaux (pourcentage déterminé par chromatographie en phase gazeuse). Lorsque ce pourcentage est égal ou supérieur à 95 % en poids, ces produits relèvent de la sous-position 2907 19 10 ; 4. les autres phénols contenant un ou plusieurs noyaux benzéniques avec un ou plusieurs radicaux hydroxyles, pour autant qu'il ne s'agisse pas de phénols de constitution chimique définie relevant du no 2907 . On peut citer notamment le phénol (C6H5OH) d'une pureté inférieure à 90 % en poids. autres Ces sous-positions comprennent notamment des produits constitués par des mélanges d'hydrocarbures. Parmi ces produits, on peut citer: 1. des huiles lourdes (autres que brutes), provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, ou de produits analogues à ces huiles, pour autant qu'elles: a) distillent moins de 65 % de leur volume à 250 degrés Celsius d'après la méthode EN ISO 3405 équivalente à la méthode ASTM D 86, et b) présentent à 25 degrés Celsius une pénétrabilité à l'aiguille, d'après la méthode EN 1426, égale ou supérieure à 400 et c) présentent des caractéristiques autres que celles des produits du no 2715 00 00 . Ces produits présentent généralement une masse volumique à 15 degrés Celsius supérieure à 1,000 gramme par centimètre cube, d'après la méthode EN ISO 12185. Les produits ne remplissant pas une des conditions des points a) à c) sont à classer selon leurs caractéristiques aux sous-positions 2707 10 00 à 2707 30 00 , 2707 50 00 , au no 2708 , à la sous-position 2713 20 00 ou au no 2715 00 00 , par exemple; 2. des extraits aromatiques ne répondant pas aux conditions fixées pour ces produits dans la note explicative des sous-positions 2713 90 10 et 2713 90 90 ; 3. certains homologues du naphtalène ou de l'anthracène tels que les éthylnaphtalènes et les méthylanthracènes, pour autant qu'ils ne relèvent pas du no 2902 ; 4. les résidus de la distillation (atmosphérique et sous vide) de pétrole brut et de combustibles marins dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques (conformément à la méthode décrite à l’annexe A du présent chapitre) et qui présentent les propriétés physico-chimiques suivantes: a) le produit distille moins de 65 % de son volume (y compris les pertes) à 250 degrés Celsius d’après la méthode EN ISO 3405 (équivalent de la méthode ASTM D 86); b) le point final de sa distillation se situe à plus de 315 degrés Celsius. De manière générale, la densité de ces résidus peut être inférieure à 1 g/cm3 à 15 degrés Celsius, d’après la méthode EN ISO 12185. Ces résidus peuvent être destinés à subir un traitement défini. 2709 00 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux Ne relèvent de cette position que les produits de l'espèce répondant aux caractéristiques spécifiques des huiles brutes selon leur origine (densité, courbe de distillation, teneur en soufre, point d'écoulement, viscosité, etc.).