Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

38Chapitre

01Position

10Sous-position

90NC

15TARIC

en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES > PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES > Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits > Graphite artificiel > autre > en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm

Hiérarchie

06Section VI — PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

3800000000PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

3801000000Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits

3801100000Graphite artificiel

3801109000autre

3801109015en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm

Droits & Mesures

Droit pays tiers3.600 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

3.600 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.6 pp	-3.6 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-3.6 pp	-3.6 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-3.6 ppEU-CARIFORUM EPA	-3.6 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-3.6 ppESA Interim EPA	-3.6 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-3.6 ppSADC EPA	-3.6 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.6 pp	-3.6 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-3.6 ppEverything But Arms	-3.6 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-3.6 ppEEA Agreement	-3.6 pp	EEA Agreement	1

Droit antidumping définitif(2)

Chine

0.000 %Regulation 1202/252026-01-01

89MJJAP INDUSTRIES s.r.o.

Chine

74.900 %Regulation 1202/252026-01-01

C999Autres

Contrôle antidumping/compensateur(1)

Turquie

—Decision 0142/962026-01-01

EU-Turkey Customs Union(depuis 1995)

TM303Les mesures antidumping/compensatoires continuent de s'appliquer aux marchandises originaires de pays soumis à la dite mesure, même si elles sont importées de Turquie.

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 3800000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Suspension -navires, bateaux et plateformes de forage(1)

hérité de 3801000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificat(s) requis

C990Autres certificats

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Mesure non applicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Statistique antidumping/compensateur(1)

ERGA OMNES

—Regulation 1202/252026-01-01

Sauf:CN(Chine)

Contrôle à l'importation(7)

hérité de 3801100000

ERGA OMNES

Regulation 0267/122017-04-03

Sauf:IR(Iran)

3 certificat(s) requis

Y949Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

C067Autres certificats

Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]

Y069Dispositions particulières

Marchandises non expédiées d’Iran

Import/export non autorisé après contrôle

CD989Si les marchandises déclarées sont décrites dans le renvoi «DU» qui accompagne la mesure, une autorisation préalable d’importation doit être présentée en vue de l'achat à l'Iran, de l'importation ou du transport à partir de l'Iran des biens et des technologies énumérés à l’annexe I, qu'ils soient originaires ou non d’Iran (R267/2012).

DU020Biens 0C004 de la liste des biens à double usage.

Belarus

Regulation 0765/062025-02-25

4 certificat(s) requis

Y727Dispositions particulières

Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)

Y728Dispositions particulières

L152Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Dispositions particulières

Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)

Import/export non autorisé après contrôle

CD925Il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l’Union, des biens qui permettent à la Biélorussie de diversifier ses sources de revenus et, partant, de participer à l’agression russe contre l’Ukraine, tels qu’ils sont énumérés à l’annexe XXVII, si ces biens sont originaires de Biélorussie ou exportés de Biélorussie Article 1er novodecies bis, paragraphe 1 — règlement (CE) no 765/2006 [règlement (UE) 2024/1865 du Conseil]

Iran

Regulation 0267/122025-09-30

1 certificat(s) requis

Y949Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

Import/export non autorisé après contrôle

CD937Si les marchandises déclarées sont décrites dans le renvoi «MG» qui accompagne la mesure, une autorisation préalable d’importation doit être présentée en vue de l'achat à l'Iran, de l'importation ou du transport à partir de l'Iran des biens et des technologies énumérés à l’annexe II, qu'ils soient originaires ou non d’Iran (R267/2012).

DU020Biens 0C004 de la liste des biens à double usage.

MG829ANNEXE II - Liste des autres biens et technologies, y compris les logiciels, visés à l'article 3 bis

Contrôle import -REACH(1)

hérité de 3801000000

ERGA OMNES

Regulation 1907/062023-02-10

3 certificat(s) requis

Y106Dispositions particulières

Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006

Y110Dispositions particulières

Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006

Y113Dispositions particulières

Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)

Import/export non autorisé après contrôle

CD730Une substance pour laquelle l’annexe XVII contient une restriction n’est importée que si elle remplit les conditions de cette restriction. Cette disposition n'est pas applicable à la fabrication, à la mise sur le marché et à l'utilisation d'une substance dans le cadre d'activités de recherche et de développement scientifiques. L'annexe XVII précise si la restriction n'est pas applicable aux activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus ainsi que la quantité maximale qui en bénéficie. Les restrictions ne s'appliquent pas à l'utilisation de substances dans les produits cosmétiques, au sens du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (abrogeant la directive 76/768/CEE), en ce qui concerne les restrictions relatives aux risques pour la santé humaine dans le cadre du champ d’application dudit règlement. [Article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006].

CHM00009REACH - Annexe XVII - Proposition n°9

Contrôle import -biens et technologies soumis à restrictions(2)

hérité de 3801100000

Iran

Regulation 0267/122017-10-23

1 certificat(s) requis

Y966Dispositions particulières

Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)

Import/export non autorisé après contrôle

CD971L'annexe III (les notes de bas de page MG) comprend les articles, y compris les biens et les technologies, qui figurent sur la liste du Régime de contrôle de la technologie des missiles (RÈGLEMENT 267/2012)

CD985Si les marchandises déclarées sont décrites dans le renvoi «MG» qui accompagne la mesure (Article 4 bis, Article 4 quater - RÈGLEMENT 267/2012) ; Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d'exporter, directement ou indirectement, les biens et les technologies énumérés à l'annexe III, ou tout autre article que l'État membre juge susceptible de contribuer à la mise au point de vecteurs d'armes nucléaires, originaires ou non de l'Union, à toute personne, toute entité ou tout organisme iranien ou aux fins d'une utilisation en Iran. Il est interdit d'acheter à l'Iran, d'importer ou de transporter à partir de l'Iran, directement ou indirectement, des biens et des technologies énumérés à l'annexe III, que l'article concerné soit originaire ou non d'Iran.

MG631M6C3,M6C4,M6C5, M6C6a,M6C6b

Corée du Nord

Regulation 1509/172017-09-01

1 certificat(s) requis

Y920Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import/export non autorisé après contrôle

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU020Biens 0C004 de la liste des biens à double usage.

DU067Biens 1C107 de la liste des biens à double usage.

Date de début: 2026-01-01

Description et classification

Confusions fréquentes

3801109085: Graphite artificiel ne remplissant pas les caractéristiques indiquées

Aide au classement

Blocs ou cylindres d’une densité apparente d’au moins 1,5 g/cm³, d’une résistivité électrique d’au plus 7,0 μ.Ω.m et d’un diamètre nominal supérieur à 350 mm

Exemples de produits

Bloc de graphite artificiel, densité apparente 1,5 g/cm³, résistivité électrique 7,0 μ.Ω.m, diamètre nominal 360 mm

Notes réglementaires

NENC3801Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits

Note de chapitreChapitre 38 — Produits divers des industries chimiques

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les éléments ou composés de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception des produits suivants: le graphite artificiel (position 3801); les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires présentés dans les formes ou emballages décrits à la position 3808; les produits présentés comme charges pour appareils extincteurs ou présentés dans des grenades extinctrices (position 3813); les matériaux de référence certifiés visés à la note 2 ci-dessous; les produits visés à la note 3 a) ou 3 c) ci-dessous; b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou d'autres substances ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (généralement position 2106); c) les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration), contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et répondant aux conditions des notes 3 a) ou 3 b) du chapitre 26 (position 2620); d) les médicaments (position 3003 ou 3004); ou e) les catalyseurs usagés des types utilisés pour l'extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques de métaux communs (position 2620), les catalyseurs usagés des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (position 7112) ou les catalyseurs constitués de métaux ou d'alliages métalliques sous forme, par exemple, de poudre fine ou de toile tissée (section XIV ou XV). 2. A) Au sens de la position 3822, l'expression «matériaux de référence certifiés» désigne les matériaux de référence accompagnés d'un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées, les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs et le degré de certitude associé à chaque valeur, et qui sont propres à des fins analytiques, d'étalonnage ou de référencement. 3. La position 3824 comprend les produits suivants qui ne sont classés dans aucune autre position de la nomenclature: a) les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, d'oxyde de magnésium ou d'halogénures de métaux alcalins ou alcalino-terreux; b) les huiles de fusel; l'huile de Dippel; c) les produits pour effacer l'encre conditionnés pour la vente au détail; d) les correcteurs de stencils, autres fluides correcteurs et rubans correcteurs (autres que ceux de la position 9612), conditionnés pour la vente au détail; e) les montres pyroscopiques fusibles pour le contrôle de la température des fours.

Origine non préférentielle

specific

- Graphite artificiel

CTSH ; ou changement au sein de la sous-position à partir de déchets, chutes ou articles usés

tariff_shift

- Graphite artificiel

CTSH ; ou changement au sein de la sous-position à partir de déchets, chutes ou articles usés

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm (3801109015) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm est de 3.600 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm (3801109015) ?

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm (3801109015) ?

Oui, 10 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm (3801109015) ?

Aide

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Hiérarchie

06Section VI — PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

3800000000PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

3801000000Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits

3801100000Graphite artificiel

3801109000autre

3801109015en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm

Droits & Mesures

Droit pays tiers3.600 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

3.600 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.6 pp	-3.6 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-3.6 pp	-3.6 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-3.6 ppEU-CARIFORUM EPA	-3.6 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-3.6 ppESA Interim EPA	-3.6 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-3.6 ppSADC EPA	-3.6 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.6 pp	-3.6 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-3.6 ppEverything But Arms	-3.6 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-3.6 ppEEA Agreement	-3.6 pp	EEA Agreement	1

Droit antidumping définitif(2)

Chine

0.000 %Regulation 1202/252026-01-01

89MJJAP INDUSTRIES s.r.o.

Chine

74.900 %Regulation 1202/252026-01-01

C999Autres

Contrôle antidumping/compensateur(1)

Turquie

—Decision 0142/962026-01-01

EU-Turkey Customs Union(depuis 1995)

TM303Les mesures antidumping/compensatoires continuent de s'appliquer aux marchandises originaires de pays soumis à la dite mesure, même si elles sont importées de Turquie.

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 3800000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Suspension -navires, bateaux et plateformes de forage(1)

hérité de 3801000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificat(s) requis

C990Autres certificats

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Mesure non applicable

Statistique antidumping/compensateur(1)

ERGA OMNES

—Regulation 1202/252026-01-01

Sauf:CN(Chine)

Contrôle à l'importation(7)

hérité de 3801100000

ERGA OMNES

Regulation 0267/122017-04-03

Sauf:IR(Iran)

3 certificat(s) requis

Y949Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

C067Autres certificats

Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]

Y069Dispositions particulières

Marchandises non expédiées d’Iran

Import/export non autorisé après contrôle

DU020Biens 0C004 de la liste des biens à double usage.

Belarus

Regulation 0765/062025-02-25

4 certificat(s) requis

Y727Dispositions particulières

Y728Dispositions particulières

L152Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Dispositions particulières

Import/export non autorisé après contrôle

Iran

Regulation 0267/122025-09-30

1 certificat(s) requis

Y949Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

Import/export non autorisé après contrôle

DU020Biens 0C004 de la liste des biens à double usage.

MG829ANNEXE II - Liste des autres biens et technologies, y compris les logiciels, visés à l'article 3 bis

Contrôle import -REACH(1)

hérité de 3801000000

ERGA OMNES

Regulation 1907/062023-02-10

3 certificat(s) requis

Y106Dispositions particulières

Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006

Y110Dispositions particulières

Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006

Y113Dispositions particulières

Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)

Import/export non autorisé après contrôle

CHM00009REACH - Annexe XVII - Proposition n°9

Contrôle import -biens et technologies soumis à restrictions(2)

hérité de 3801100000

Iran

Regulation 0267/122017-10-23

1 certificat(s) requis

Y966Dispositions particulières

Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)

Import/export non autorisé après contrôle

MG631M6C3,M6C4,M6C5, M6C6a,M6C6b

Corée du Nord

Regulation 1509/172017-09-01

1 certificat(s) requis

Y920Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import/export non autorisé après contrôle

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU020Biens 0C004 de la liste des biens à double usage.

DU067Biens 1C107 de la liste des biens à double usage.

Date de début: 2026-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

3801109085: Graphite artificiel ne remplissant pas les caractéristiques indiquées

Aide au classement

Blocs ou cylindres d’une densité apparente d’au moins 1,5 g/cm³, d’une résistivité électrique d’au plus 7,0 μ.Ω.m et d’un diamètre nominal supérieur à 350 mm

Exemples de produits

Bloc de graphite artificiel, densité apparente 1,5 g/cm³, résistivité électrique 7,0 μ.Ω.m, diamètre nominal 360 mm

RTC associés

Notes réglementaires

NENC3801Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits

Note de chapitreChapitre 38 — Produits divers des industries chimiques

Origine non préférentielle

specific

- Graphite artificiel

CTSH ; ou changement au sein de la sous-position à partir de déchets, chutes ou articles usés

tariff_shift

- Graphite artificiel

CTSH ; ou changement au sein de la sous-position à partir de déchets, chutes ou articles usés

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Oui, 10 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Aide

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Note de sectionNotes de Section VI — Produits des industries chimiques ou des industries connexes

1. A) Les produits (autres que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé du n° 2844 ou 2845 doivent être classés dans ces positions et dans aucune autre position de la Nomenclature. B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci-dessus, les produits répondant aux spécifications du libellé du n° 2843, 2846 ou 2852 doivent être classés dans ces positions et dans aucune autre position de la présente Section. 2. Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les produits susceptibles d'être classés dans le n° 3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, du fait de leur conditionnement en doses mesurées ou pour la vente au détail, doivent être classés dans ces positions et dans aucune autre position de la Nomenclature. 3. Les produits présentés en assortiments composés de plusieurs éléments constitutifs distincts dont certains ou la totalité relèvent de la présente Section et qui sont destinés à être mélangés pour obtenir un produit des Sections VI ou VII sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que les éléments constitutifs soient : a) nettement reconnaissables, de par leur conditionnement, comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés ; b) présentés en même temps ; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs proportions respectives, comme étant complémentaires les uns des autres.

Quels produits sont classés sous le code 3801109015 ?

Le code TARIC 3801109015 (en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm) couvre notamment : Bloc de graphite artificiel, densité apparente 1,5 g/cm³, résistivité électrique 7,0 μ.Ω.m, diamètre nominal 360 mm, Cylindre de graphite artificiel, densité apparente 1,6 g/cm³, résistivité électrique 6,8 μ.Ω.m, diamètre nominal 400 mm.

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm (3801109015) ?

Les règles d'origine non préférentielle pour en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm sont définies à l'annexe 22-01 de l'acte délégué du CDU. Ces règles déterminent le pays d'origine pour les droits NPF, les mesures de politique commerciale et le marquage d'origine.

Le code TARIC 3801109015 peut-il être utilisé sur une déclaration en douane ?

Oui, le code TARIC 3801109015 (en blocs ou en cylindres, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistivité électrique de 7,0 μ.Ω.m ou moins, présentant un diamètre nominal supérieur à 350 mm) est un code déclarable. Il peut être utilisé directement sur les déclarations douanières d'importation et d'exportation de l'UE (Document administratif unique).

Statistiques commerciales

Importations

€0

Exportations

€0

Balance

€0

Import €/kg

€2.47/kg

Export €/kg

€3.31/kg

Concentration de marché (HHI)

4 286

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€26.7M	13.2Mt	€2.02/kg	62.4%
2	🇯🇵 Japan	€6.2M	778Kt	€8.00/kg	14.6%
3	🇨🇭 Switzerland	€3.4M	645Kt	€5.24/kg	7.9%
4	🇰🇷 South Korea	€3.3M	168Kt	€19.44/kg	7.6%
5	🇺🇸 United States	€3.2M	843Kt	€3.77/kg	7.4%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€19.0M	6.1Mt	€3.12/kg	62.1%
2	🇨🇳 China	€3.8M	260Kt	€14.78/kg	12.6%
3	🇲🇽 Mexico	€3.6M	1.6Mt	€2.30/kg	11.7%
4	🇧🇷 Brazil	€2.8M	1.3Mt	€2.17/kg	9.2%
5	🇬🇧 United Kingdom	€1.3M	404Kt	€3.31/kg	4.4%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

Voir l'analyse complète

Importations

€0

Exportations

€0

Balance

€0

Import €/kg

€2.47/kg

Export €/kg

€3.31/kg

Concentration de marché (HHI)

4 286

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€26.7M	13.2Mt	€2.02/kg	62.4%
2	🇯🇵 Japan	€6.2M	778Kt	€8.00/kg	14.6%
3	🇨🇭 Switzerland	€3.4M	645Kt	€5.24/kg	7.9%
4	🇰🇷 South Korea	€3.3M	168Kt	€19.44/kg	7.6%
5	🇺🇸 United States	€3.2M	843Kt	€3.77/kg	7.4%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€19.0M	6.1Mt	€3.12/kg	62.1%
2	🇨🇳 China	€3.8M	260Kt	€14.78/kg	12.6%
3	🇲🇽 Mexico	€3.6M	1.6Mt	€2.30/kg	11.7%
4	🇧🇷 Brazil	€2.8M	1.3Mt	€2.17/kg	9.2%
5	🇬🇧 United Kingdom	€1.3M	404Kt	€3.31/kg	4.4%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

Voir l'analyse complète