46Chapitre

01Position

94Sous-position

10NC

00TARIC

confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS > OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE > Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple) > autres > en autres matières végétales > autres > confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser

Origine

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-3.7 pp

EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007

0.000 %-3.7 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-3.7 ppEU-CARIFORUM EPA

Etats d'Afrique orientale et australe1034

0.000 %-3.7 ppESA Interim EPA

APE SADC1035

0.000 %-3.7 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-3.7 pp

SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005

0.000 %-3.7 ppEverything But Arms

Espace economique europeen2012

0.000 %-3.7 ppEEA Agreement

Hiérarchie

09Section IX — BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS

4600000000OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

4601000000Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)

4601920000autres

4601940000en autres matières végétales

4601941000autres

4601941000confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser

Droits & Mesures

Droit pays tiers3.700 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

3.700 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.7 pp	-3.7 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-3.7 pp	-3.7 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-3.7 ppEU-CARIFORUM EPA	-3.7 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-3.7 ppESA Interim EPA	-3.7 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-3.7 ppSADC EPA	-3.7 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.7 pp	-3.7 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-3.7 ppEverything But Arms	-3.7 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-3.7 ppEEA Agreement	-3.7 pp	EEA Agreement	1

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 4600000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Suspension -navires, bateaux et plateformes de forage(1)

hérité de 4600000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificat(s) requis

C990Autres certificats

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Mesure non applicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 4600000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Date de début: 2007-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

4601949000: La marchandise relève de l’entrée résiduelle « autres » au même niveau.

Aide au classement

La marchandise est déclarée sous l’entrée « autres » distincte au sein des articles en autres matières végétales.

Exemples de produits

Natte tissée plate en matières végétales à tresser

RTC associés

Voir tous les RTC (18)

Règlements associés

198/2009

Classification is determined by General Rules 1, 3(b) and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, note 1 to Chapter 46, note 1 to Chapter 57, note 3(A)(e) to Section XI and the wording of CN codes 4601, 4601 94 and 4601 94 10. The article consists of three different materials: ( The two intertwined twisted strands of plant 1 material (weft) are made of vegetable ) materials of heading 1404 of a kind used primarily for stuffing cushions (see the Harmonised System Explanatory notes (HSEN) to heading 1404, (D), first paragraph and third paragraph, (4) which refers to ‘eel-grass’ that is a sort of sea- grass). The vegetable materials are processed into a kind of cord made from non-crushed vegetable materials assembled simply by twisting, and, as such, they are products similar to plaits of heading 4601 (see the HSEN to heading 4601, (A)(2)(b)) and ‘in a state suitable for plaiting’ which makes them ‘plaiting materials’ within the meaning of note 1 to Chapter 46. ( The single twisted strand of spun natural 2 textile fibres of plant material (warp) are ) made of fibres obtained from vegetable materials. The fibres are held together by twisting (spinning) (see the HSEN to Section XI, General, (I)(B)(1)(i)(a)). These ‘spun yarns’ are to be treated as ‘twine’ of heading 5607 within the meaning of note 3(A)(e) to Section XI, because the single twisted strand measures more than 20 000 decitex (see also the distinction between yarns and twine in table I (type – of other vegetable fibres) in the HSEN to Section XI, General, (I)(B)(2) and the HSEN to heading 5308 (A), second paragraph, and the HSEN to heading 5607 (1), first paragraph). ( The cellular rubber backing of Chapter 40 3 does not give the article its essential ) character within the meaning of GIR 3(b), because it is situated underneath and not visible when the article lies on the ground. It functions as backing, rendering the article stiffer, and confers anti-slip properties to the article. The article is to be classified as a product of plaiting material similar to plaits, because the intertwined twisted strands of plant material (weft) — that are plaiting materials of heading 4601 — give the article its essential character within the meaning of GIR 3(b). The intertwined twisted strands are much more in quantity than the single textile strands (warp) and they give the product its particular look. Consequently, the article cannot be classified as a textile floor covering of Chapter 57 within the meaning of note 1 to Chapter 57, because the exposed surface area of the article is not of textile material but mainly of products similar to plaits of heading 4601. Documented CN 2026 code: 46019410.

Notes réglementaires

Note de chapitreChapitre 46 — Ouvrages de sparterie ou de vannerie

1. Dans le présent chapitre, l'expression «matières à tresser» désigne les matières dans un état ou une forme propre au tressage, à l'entrelacement ou à des procédés similaires; elle comprend la paille, l'osier ou le saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les lames de bois, les lames d'autres matières végétales (par exemple, les lames d'écorce, les feuilles étroites et le raphia ou les autres lames obtenues à partir de feuilles larges), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments et lames ou similaires en matières plastiques et les lames de papier, à l'exclusion des lames de cuir ou de cuir reconstitué ou de feutre ou de nontissés, des cheveux, du crin, des mèches ou fils textiles, ou des monofilaments et lames ou similaires du chapitre 54. 2. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les revêtements muraux de la position 4814; b) les ficelles, cordes ou cordages, tressés ou non (position 5607); c) les chaussures ou coiffures ou parties de chaussures ou coiffures des chapitres 64 ou 65; d) les véhicules ou caisses de véhicules en vannerie (chapitre 87).

Note de section

Origine non préférentielle

tariff_shift

Tresses et produits similaires en matériaux de tressage, assemblés ou non en bandes ; matériaux de tressage, tresses et produits similaires en matériaux de tressage, liés ensemble en brins parallèles ou tissés, sous forme de feuilles, qu'ils soient ou non des articles finis (par exemple, nattes, paillassons, écrans).

CTSH

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (4601941000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser est de 3.700 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (4601941000) ?

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (4601941000) ?

Oui, 2 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (4601941000) ?

18 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

Aide

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€15.3M	5.3Mt	€2.86/kg	78.1%
2	🇿🇦 South Africa	€2.3M	1.3Mt	€1.71/kg	11.7%
3	🇧🇩 Bangladesh	€954K	229Kt	€4.18/kg	4.9%
4	🇧🇾 Belarus	€490K	513Kt	€0.9560/kg	2.5%
5	🇻🇳 Vietnam	€407K	77Kt	€5.32/kg	2.1%
6	🇹🇳 Tunisia	€139K	56Kt	€2.48/kg	0.7%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€451K	115Kt	€3.93/kg	60.2%
2	🇨🇭 Switzerland	€121K	12Kt	€10.03/kg	16.2%
3	🇮🇱 Israel	€73K	29Kt	€2.55/kg	9.7%
4	🇿🇦 South Africa	€55K	12Kt	€4.46/kg	7.4%
5	🇯🇵 Japan	€43K	1Kt	€33.57/kg	5.8%
6	🇺🇸 United States	€5K	127	€43.30/kg	0.7%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€15.3M	5.3Mt	€2.86/kg	78.1%
2	🇿🇦 South Africa	€2.3M	1.3Mt	€1.71/kg	11.7%
3	🇧🇩 Bangladesh	€954K	229Kt	€4.18/kg	4.9%
4	🇧🇾 Belarus	€490K	513Kt	€0.9560/kg	2.5%
5	🇻🇳 Vietnam	€407K	77Kt	€5.32/kg	2.1%
6	🇹🇳 Tunisia	€139K	56Kt	€2.48/kg	0.7%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€451K	115Kt	€3.93/kg	60.2%
2	🇨🇭 Switzerland	€121K	12Kt	€10.03/kg	16.2%
3	🇮🇱 Israel	€73K	29Kt	€2.55/kg	9.7%
4	🇿🇦 South Africa	€55K	12Kt	€4.46/kg	7.4%
5	🇯🇵 Japan	€43K	1Kt	€33.57/kg	5.8%
6	🇺🇸 United States	€5K	127	€43.30/kg	0.7%

confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser

Hiérarchie

Droits & Mesures

Description et classification

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

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Description et classification

RTC associés

Règlements associés

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

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Statistiques commerciales

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE