autres

Autres Relèvent de ces sous-positions les articles en matières textiles en forme de paniers ou de niches pour animaux ou les articles similaires destinés à permettre aux animaux de se reposer dessus ou à l’intérieur, comportant ou non un coussin/matelas amovible ou un fond rembourré, etc. Toutefois, les coussins et les couvertures présentés séparément ne sont généralement pas reconnus comme étant destinés aux animaux (position 9404 ou 6301 , etc.). Voir également les notes explicatives de la NC relatives à la position 9404 . Exemples de certains de ces articles: 1) Articles ayant un fond rembourré/matelassé: [voir également le règlement d’exécution (UE) no 349/2014 de la Commission du 3 avril 2014 (JO L 104 du 8.4.2014, p. 1)]. 2) Articles avec coussin amovible: 3) Articles en forme de niche: 4) Articles en forme de «sac couvrant/sac de couchage»:

autres La présente sous-position comprend notamment: 1. les housses pour têtes de raquettes de tennis ou de badminton, clubs de golf, etc., confectionnées en tissu (habituellement recouvert de matières plastiques) comportant ou non une poche pour le logement des balles. Les housses intégrales, munies ou non d'une poignée ou d'une bandoulière, sont classées dans le no 4202 ; 2. les turbans consistant en une bande de tissu à motif de fantaisie (habituellement faite de coton ou d'un mélange de coton et de soie), d'une longueur de 4 à 5 mètres et d'une largeur d'environ 50 centimètres. Ils sont ourlés sur tous leurs côtés, comportent parfois des extrémités à franges et sont normalement présentés pliés en emballages individuels. Considérations générales Pour ce qui concerne l'interprétation des termes «semelles extérieures» et «dessus», voir les notes explicatives du SH, considérations générales du présent chapitre, intitulés C et D. Le «dessus» est la partie de la chaussure qui couvre les côtés et le dessus du pied et qui peut aussi couvrir la jambe. Il descend jusqu'à la semelle à laquelle il est fixé. Il peut même être inséré dans la semelle. La «doublure» peut être constituée de n'importe quelle matière. Elle peut être composée d'une ou de plusieurs matières. La doublure est en contact avec le pied et sert de rembourrage, de protection ou simplement de décoration. La doublure n'est pas visible sur la surface extérieure de la chaussure, à l'exception d'un rembourrage autour du bracelet, par exemple. Les «accessoires» et «renforts» sont définis dans la note 4, point a), du chapitre 64 et dans la note complémentaire 1 du chapitre 64, ainsi que dans les considérations générales des notes explicatives du SH relatives au présent chapitre, point D), dernier paragraphe. Lorsque le bout (1) et la claque (2) en cuir sont retirés, on constate en dessous la présence de matière textile (autre que la doublure). Les parties en cuir (1 et 2) ayant une fonction de protection, elles sont considérées comme des renforts. Comme la matière textile présente sous les parties en cuir (1 et 2) est partiellement visible en surface, la matière textile doit être considérée comme une partie du dessus. Le retrait de l'empiècement en cuir (3) permet de constater en dessous la présence de matière textile (zone A de l'illustration) et de doublure. Puisque la matière textile ne couvre pas toute la surface sous l'empiècement (3), que la doublure n'est pas considérée comme un dessus et que l'on trouve surtout de la doublure sous le cuir, l'empiècement en cuir ne renforce aucunement le dessus et doit donc être considéré comme une partie de ce dernier. Cet empiècement en cuir (4) a été cousu sur un empiècement en matière textile et chevauche également l'empiècement en cuir (3) au niveau de la zone (A). Comme il y a de la matière textile, partiellement visible en surface, sous l'empiècement (4) et un empiècement en cuir (3), partiellement visible en surface, sous le chevauchement (A), et comme l'empiècement en cuir (4) renforce le côté du dessus, cet empiècement (4) est considéré comme un renfort. Donc, l'empiècement en cuir (3) et la matière textile présente sous l'empiècement (4), à l'exception de la surface de matière textile sous l'empiècement (3), doivent être considérés comme des parties du dessus. Lorsqu'on enlève cet empiècement en cuir (5), on constate en dessous la présence de matière textile partiellement visible en surface. Comme l'empiècement en cuir (5) renforce le dessus du talon et qu'il y a, en dessous, une couche de matière textile partiellement visible en surface, le cuir est considéré comme un renfort. Le retrait du contrefort en cuir du talon (6) permet de constater la présence d'une doublure et d'une matière textile partiellement visible en surface. Puisque la matière textile ne couvre pas toute la surface sous le cuir, le contrefort en cuir du talon (6) n'exerce pas de fonction de renforcement du dessus et, en conséquence, le contrefort doit être considéré comme une partie du dessus (et non comme un renfort). Lorsqu'on enlève cet empiècement en cuir (7) on constate en dessous la présence de matière textile partiellement visible en surface. Comme cet empiècement (7) renforce le côté du dessus, il est considéré comme un renfort. Le retrait du logo en cuir (8) a permis de constater en dessous la présence de matière textile partiellement visible en surface. En conséquence, comme le logo est un «dispositif analogue» au sens de la note 4, point a), du chapitre 64, il n‘est pas une partie du dessus. Le terme «caoutchouc», au sens de la nomenclature combinée, est défini à la note 1 du chapitre 40; la note 3, point a), du présent chapitre en élargit la portée au sens de ce chapitre. Le terme «matière plastique», au sens de la nomenclature combinée, est défini à la note 1 du chapitre 39; la note 3, point a), du présent chapitre en élargit la portée au sens de ce chapitre. Le terme «cuir naturel» au sens de ce chapitre est défini à la note 3, point b), du chapitre 64. L'expression «matières textiles» est définie dans les notes explicatives du SH, considérations générales, intitulés E) et F) du présent chapitre En conséquence, les fibres (par example les tontisses), fils, tissus, étoffes, feutres, nontissés, cordes, cordages et articles de corderie relevant des chapitres 50 à 60 sont des «matières textiles» aux fins du chapitre 64. En ce qui concerne les tissus du chapitre 59, les notes du chapitre 59 ne doivent être appliquées que sous réserve des dispositions de la note 3, point a), du chapitre 64.