70Chapitre

02Position

32Sous-position

00NC

00TARIC

en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > Verre en billes (autres que les microsphères du n$o|7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé > Tubes > en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

Origine

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-3.0 pp

EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007

0.000 %-3.0 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-3.0 ppEU-CARIFORUM EPA

Etats d'Afrique orientale et australe1034

0.000 %-3.0 ppESA Interim EPA

APE SADC1035

0.000 %-3.0 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-3.0 pp

SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005

0.000 %-3.0 ppEverything But Arms

Espace economique europeen2012

0.000 %-3.0 ppEEA Agreement

Hiérarchie

13Section XIII — OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

7000000000VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

7002000000Verre en billes (autres que les microsphères du n$o|7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé

7002310000Tubes

7002310000en quartz ou en autre silice fondus

7002320000en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

7002390000autres

Droits & Mesures

Droit pays tiers3.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

3.000 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.0 pp	-3.0 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-3.0 pp	-3.0 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-3.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-3.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-3.0 ppESA Interim EPA	-3.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-3.0 ppSADC EPA	-3.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.0 pp	-3.0 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-3.0 ppEverything But Arms	-3.0 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-3.0 ppEEA Agreement	-3.0 pp	EEA Agreement	1

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 7000000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(4)

hérité de 7002000000

Biélorussie

Regulation 0765/062026-07-24

4 certificat(s) requis

Y727Dispositions particulières

Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)

Y728Dispositions particulières

L152Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Dispositions particulières

Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)

Import/export non autorisé après contrôle

CD925Il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l’Union, des biens qui permettent à la Biélorussie de diversifier ses sources de revenus et, partant, de participer à l’agression russe contre l’Ukraine, tels qu’ils sont énumérés à l’annexe XXVII, si ces biens sont originaires de Biélorussie ou exportés de Biélorussie Article 1er novodecies bis, paragraphe 1 — règlement (CE) no 765/2006 [règlement (UE) 2024/1865 du Conseil]

Russie

Regulation 0833/142026-07-24

5 certificat(s) requis

L142Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y874Dispositions particulières

Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).

L143Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y859Dispositions particulières

Y681Dispositions particulières

Présentation d'un certificat/licence/document

Importation non autorisée

CD868Il est interdit d'acheter, d'importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l'Union, les biens qui génèrent d'importantes recettes pour la Russie et qui lui permettent ainsi de mettre en œuvre ses actions déstabilisant la situation en Ukraine, tels qu'énumérés à l'annexe XXI si ceux-ci sont originaires de Russie ou sont exportés de Russie. Par dérogation au paragraph 1, les autorités compétentes peuvent autoriser l’achat, l’importation ou le transfert des biens énumérés à la partie B de l’annexe XXI, ou la fourniture d’une assistance technique et d’une aide financière y afférentes, dans les conditions qu’elles jugent appropriées, après avoir établi que cela est nécessaire à l’établissement, à l’exploitation, à l’entretien, à l’approvisionnement en combustible et au retraitement du combustible et à la sûreté des capacités nucléaires civiles, et à la poursuite de la conception, de la construction et de la mise en service exigées pour la réalisation d’installations nucléaires civiles, à la fourniture de matériaux précurseurs pour la production de radio-isotopes médicaux et d’applications médicales similaires, ou de technologies critiques pour la surveillance des rayonnements dans l’environnement, ainsi que pour une coopération nucléaire civile, en particulier dans le domaine de la recherche et du développement. RÈGLEMENT (UE) 833/2014 DU CONSEIL - Article 3 decies (RÈGLEMENT (UE) 2022/576 DU CONSEIL)

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Date de début: 1972-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

7002310000: Tubes en quartz ou autre silice fondus
7002390000: Tubes en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire excédant 5 × 10^-6 par K entre 0 °C et 300 °C

Aide au classement

Tubes en autre verre
Tubes en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10^-6 par K entre 0 °C et 300 °C

Exemples de produits

RTC associés

Notes réglementaires

NENC70023200

en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10 –6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C Ce verre est caractérisé essentiellement par l'absence de plomb, une très faible proportion de potassium et d'oxydes alcalino-terreux et la présence appréciable d'anhydride borique. Ce verre possède une très grande conductivité calorifique et une élasticité remarquable et il est insensible aux brusques changements de température, qualités qui le rendent particulièrement propre à la fabrication de verrerie culinaire, de vaisselle de table, de verrerie de laboratoire, de verres pour l'éclairage, etc.

NENC7002

Verre en billes (autres que les microsphères du n o 7018 ), barres, baguettes ou tubes, non travaillé La présente position ne couvre que les demi-produits à l'état brut (non travaillé), c'est-à-dire n'ayant reçu, après le moulage, l'étirage ou le soufflage d'autres ouvraisons que, le cas échéant, le tronçonnage des tubes, barres ou baguettes ou bien le rebrûlage ou le meulage de leurs extrémités afin de les affranchir ou de les égaliser sommairement de façon à en rendre la manipulation moins dangereuse, même si les articles ainsi traités sont susceptibles d'être utilisés directement en l'état.

Origine non préférentielle

tariff_shift

Verre en boules (autres que les microsphères du heading 7018), en tiges ou tubes, non travaillés.

CTH

tariff_shift

Verre en boules (autres que les microsphères du heading 7018), en tiges ou tubes, non travaillés.

CTH

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C (7002320000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C est de 3.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C (7002320000) ?

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C (7002320000) ?

Oui, 4 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C (7002320000) ?

Aide

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€6.1M	1.2Mt	€5.17/kg	49.3%
2	🇺🇸 United States	€5.3M	2.0Mt	€2.61/kg	42.6%
3	🇬🇧 United Kingdom	€464K	57Kt	€8.18/kg	3.7%
4	🇨🇭 Switzerland	€407K	26Kt	€15.65/kg	3.3%
5	🇲🇾 Malaysia	€130K	56Kt	€2.33/kg	1.0%
6	🇮🇳 India	€11K	41	€268.68/kg	0.1%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€5.7M	1.3Mt	€4.48/kg	27.9%
2	🇹🇷 Turkey	€4.5M	311Kt	€14.36/kg	21.8%
3	🇨🇦 Canada	€3.8M	1.0Mt	€3.68/kg	18.5%
4	🇲🇽 Mexico	€3.7M	1.1Mt	€3.45/kg	18.2%
5	🇯🇵 Japan	€2.3M	350Kt	€6.51/kg	11.1%
6	🇮🇩 Indonesia	€491K	111Kt	€4.42/kg	2.4%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€6.1M	1.2Mt	€5.17/kg	49.3%
2	🇺🇸 United States	€5.3M	2.0Mt	€2.61/kg	42.6%
3	🇬🇧 United Kingdom	€464K	57Kt	€8.18/kg	3.7%
4	🇨🇭 Switzerland	€407K	26Kt	€15.65/kg	3.3%
5	🇲🇾 Malaysia	€130K	56Kt	€2.33/kg	1.0%
6	🇮🇳 India	€11K	41	€268.68/kg	0.1%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€5.7M	1.3Mt	€4.48/kg	27.9%
2	🇹🇷 Turkey	€4.5M	311Kt	€14.36/kg	21.8%
3	🇨🇦 Canada	€3.8M	1.0Mt	€3.68/kg	18.5%
4	🇲🇽 Mexico	€3.7M	1.1Mt	€3.45/kg	18.2%
5	🇯🇵 Japan	€2.3M	350Kt	€6.51/kg	11.1%
6	🇮🇩 Indonesia	€491K	111Kt	€4.42/kg	2.4%

en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5|!x!|10$-$6|par kelvin entre 0|°C et 300|°C

Hiérarchie

Droits & Mesures

Description et classification

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

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Droits & Mesures

Statistiques commerciales

Description et classification

RTC associés

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

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RTC associés

Statistiques commerciales

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE