Hiérarchie

13Section XIII — OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

7019000000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple)

7019710000Étoffes liées chimiquement

7019710000Voiles (fine couches)

7019710010à faible capacité d'absorption de l'humidité, destinées à certains types de véhicules aériens 7019710050Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs 7019710090autres

7019720000autres étoffes à maille fermée 7019730000autres étoffes à maille ouverte

Droits & Mesures

Droit pays tiers5.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

5.000 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-5.0 pp	-5.0 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-5.0 pp	-5.0 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-5.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-5.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-5.0 ppESA Interim EPA	-5.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-5.0 ppSADC EPA	-5.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-5.0 pp	-5.0 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-5.0 ppEverything But Arms	-5.0 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-5.0 ppEEA Agreement	-5.0 pp	EEA Agreement	1

Suspension tarifaire navigabilité aérienne(1)

hérité de 7019000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificat(s) requis

C119Autres certificats

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Mesure non applicable

CD333Les droits autonomes du tarif douanier commun fixés dans le règlement (CEE) n° 2658/87 applicables aux pièces, composants et autres marchandises destinés à être incorporés ou utilisés dans des aéronefs et dans leurs parties au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation sont suspendus. Afin de bénéficier de la suspension, le déclarant présente aux autorités douanières un certificat d’autorisation de mise en service (formulaire 1 de l’AESA), tel que figurant à l’appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012, ou un certificat équivalent. Les certificats considérés comme étant équivalents à des certificats d’autorisation de mise en service sont énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2018/1517.

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 7000000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(8)

ERGA OMNES

Regulation 0267/122022-01-01

Sauf:IR(Iran)

3 certificat(s) requis

Y949Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

C067Autres certificats

Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]

Y069Dispositions particulières

Marchandises non expédiées d’Iran

Import/export non autorisé après contrôle

CD989Si les marchandises déclarées sont décrites dans le renvoi «DU» qui accompagne la mesure, une autorisation préalable d’importation doit être présentée en vue de l'achat à l'Iran, de l'importation ou du transport à partir de l'Iran des biens et des technologies énumérés à l’annexe I, qu'ils soient originaires ou non d’Iran (R267/2012).

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

Belarus

Regulation 0765/062025-02-25

4 certificat(s) requis

Y727Dispositions particulières

Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)

Y728Dispositions particulières

L152Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Dispositions particulières

Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)

Import/export non autorisé après contrôle

CD925Il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l’Union, des biens qui permettent à la Biélorussie de diversifier ses sources de revenus et, partant, de participer à l’agression russe contre l’Ukraine, tels qu’ils sont énumérés à l’annexe XXVII, si ces biens sont originaires de Biélorussie ou exportés de Biélorussie Article 1er novodecies bis, paragraphe 1 — règlement (CE) no 765/2006 [règlement (UE) 2024/1865 du Conseil]

Iran

Regulation 0267/122025-09-30

1 certificat(s) requis

Y949Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

Import/export non autorisé après contrôle

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

Contrôle import -biens et technologies soumis à restrictions(2)

Iran

Regulation 0267/122022-01-01

1 certificat(s) requis

Y966Dispositions particulières

Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)

Import/export non autorisé après contrôle

CD971L'annexe III (les notes de bas de page MG) comprend les articles, y compris les biens et les technologies, qui figurent sur la liste du Régime de contrôle de la technologie des missiles (RÈGLEMENT 267/2012)

CD985Si les marchandises déclarées sont décrites dans le renvoi «MG» qui accompagne la mesure (Article 4 bis, Article 4 quater - RÈGLEMENT 267/2012) ; Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d'exporter, directement ou indirectement, les biens et les technologies énumérés à l'annexe III, ou tout autre article que l'État membre juge susceptible de contribuer à la mise au point de vecteurs d'armes nucléaires, originaires ou non de l'Union, à toute personne, toute entité ou tout organisme iranien ou aux fins d'une utilisation en Iran. Il est interdit d'acheter à l'Iran, d'importer ou de transporter à partir de l'Iran, directement ou indirectement, des biens et des technologies énumérés à l'annexe III, que l'article concerné soit originaire ou non d'Iran.

MG642M6C1

Corée du Nord

Regulation 1509/172022-01-01

1 certificat(s) requis

Y920Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import/export non autorisé après contrôle

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU063Biens 1C010 de la liste des biens à double usage.

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

Date de début: 2022-01-01

Notes réglementaires

NENC70197100

Voiles (fine couches) Voir la note explicative de sous-position du SH no7019 71 .

NENC7019

Fibres de verre [y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple] Voir les notes explicatives du SH relatives à la position 7019 .

Note de chapitre

Origine non préférentielle

tariff_shift

-- Voiles (feuilles fines)

CTSH

tariff_shift

-- Voiles (feuilles fines)

CTSH

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Voiles (fine couches) (7019710000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Voiles (fine couches) est de 5.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Voiles (fine couches) (7019710000) ?

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Voiles (fine couches) (7019710000) ?

Oui, 10 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour Voiles (fine couches) (7019710000) ?

Les règles d'origine non préférentielle pour Voiles (fine couches) sont définies à l'annexe 22-01 de l'acte délégué du CDU. Ces règles déterminent le pays d'origine pour les droits NPF, les mesures de politique commerciale et le marquage d'origine.

Aide

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Hiérarchie

13Section XIII — OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

7000000000VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

7019000000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple)

7019710000Étoffes liées chimiquement

7019710000Voiles (fine couches)

7019720000autres étoffes à maille fermée 7019730000autres étoffes à maille ouverte

Droits & Mesures

Droit pays tiers5.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

5.000 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-5.0 pp	-5.0 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-5.0 pp	-5.0 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-5.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-5.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-5.0 ppESA Interim EPA	-5.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-5.0 ppSADC EPA	-5.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-5.0 pp	-5.0 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-5.0 ppEverything But Arms	-5.0 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-5.0 ppEEA Agreement	-5.0 pp	EEA Agreement	1

Suspension tarifaire navigabilité aérienne(1)

hérité de 7019000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificat(s) requis

C119Autres certificats

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Mesure non applicable

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 7000000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(8)

ERGA OMNES

Regulation 0267/122022-01-01

Sauf:IR(Iran)

3 certificat(s) requis

Y949Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

C067Autres certificats

Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]

Y069Dispositions particulières

Marchandises non expédiées d’Iran

Import/export non autorisé après contrôle

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

Belarus

Regulation 0765/062025-02-25

4 certificat(s) requis

Y727Dispositions particulières

Y728Dispositions particulières

L152Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Dispositions particulières

Import/export non autorisé après contrôle

Iran

Regulation 0267/122025-09-30

1 certificat(s) requis

Y949Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

Import/export non autorisé après contrôle

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

Contrôle import -biens et technologies soumis à restrictions(2)

Iran

Regulation 0267/122022-01-01

1 certificat(s) requis

Y966Dispositions particulières

Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)

Import/export non autorisé après contrôle

MG642M6C1

Corée du Nord

Regulation 1509/172022-01-01

1 certificat(s) requis

Y920Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import/export non autorisé après contrôle

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU063Biens 1C010 de la liste des biens à double usage.

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

Date de début: 2022-01-01

Statistiques commerciales

Jurisprudence CJUE

C‑74/13

9 avr. 2014

GSV Kft. v Nemzeti Adó- és Vámhivatal Észak-Alföldi Regionális Vám- és Pénzügyőri Főigazgatósága

GSV

C-74/13

9 avr. 2014

GSV Kft. contre Nemzeti Adó- és Vámhivatal Észak-Alföldi Regionális Vám- és Pénzügyőri Főigazgatósága

GSV

Notes réglementaires

NENC70197100

Voiles (fine couches) Voir la note explicative de sous-position du SH no7019 71 .

NENC7019

Fibres de verre [y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple] Voir les notes explicatives du SH relatives à la position 7019 .

Note de chapitre

Origine non préférentielle

tariff_shift

-- Voiles (feuilles fines)

CTSH

tariff_shift

-- Voiles (feuilles fines)

CTSH

Règle résiduelle

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Voiles (fine couches) (7019710000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Voiles (fine couches) est de 5.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Voiles (fine couches) (7019710000) ?

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Voiles (fine couches) (7019710000) ?

Oui, 10 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour Voiles (fine couches) (7019710000) ?

Aide

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Ce chapitre couvre le verre sous toutes ses formes, y compris le quartz fondu et les autres silices fondues, mais ne comprend pas les produits de la position 3207 (frittes de verre et autres verres en poudre, grenailles ou flocons utilises comme matieres ceramiques), les elements d'optique du chapitre 90, ni les fibres de verre et articles en fibres de verre pour usage textile (la distinction entre les chapitres 70 et 59 depend de la forme). Le verre est defini comme un produit obtenu par la fusion de matieres siliceuses avec des fondants a haute temperature, qui se solidifie a l'etat amorphe. Le chapitre inclut le verre flotte, etire, souffle, coule, lamine et presse a divers niveaux de travail (decoupe, polissage, gravure, etc.).

Note de sectionNotes de Section XIII — Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre

La présente Section ne comprend pas : a) les marchandises du Chapitre 25 (pierres naturelles à l'état brut) ; b) les papiers et cartons couchés ou imprégnés des n°s 4810 ou 4811 (Chapitre 48) ; c) les tissus enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 ; d) les articles du Chapitre 71 (par exemple, la bijouterie de fantaisie) ; e) les outils et parties d'outils du Chapitre 82 ; f) les pierres lithographiques du n° 8442 ; g) les isolateurs électriques (n° 8546) ou pièces isolantes (n° 8547) ; h) les fraises dentaires (n° 9018) ; ij) les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres) ; k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires, constructions préfabriquées) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport) ; m) les articles du n° 9602, du n° 9606 (boutons) ou du n° 9614 (pipes à fumer). Les produits céramiques des n°s 6904 à 6914 ne s'appliquent qu'aux ouvrages obtenus par cuisson de matières terreuses ou minérales, y compris la faïence, le grès, la porcelaine et produits similaires.

Statistiques commerciales

Importations

€0

Exportations

€0

Balance

+€0

Import €/kg

€4.66/kg

Export €/kg

€4.65/kg

Concentration de marché (HHI)

3 573

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€178.7M	18.6Mt	€9.62/kg	48.9%
2	🇨🇳 China	€110.7M	37.1Mt	€2.98/kg	30.3%
3	🇺🇸 United States	€57.0M	15.0Mt	€3.80/kg	15.6%
4	🇷🇺 Russia	€15.5M	5.1Mt	€3.04/kg	4.2%
5	🇲🇽 Mexico	€2.0M	521Kt	€3.76/kg	0.5%
6	🇪🇬 Egypt	€954K	880Kt	€1.08/kg	0.3%
7	🇨🇭 Switzerland	€532K	11Kt	€50.04/kg	0.1%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€206.3M	31.1Mt	€6.63/kg	33.8%
2	🇹🇷 Turkey	€186.4M	58.6Mt	€3.18/kg	30.6%
3	🇬🇧 United Kingdom	€121.7M	26.4Mt	€4.61/kg	19.9%
4	🇨🇳 China	€48.0M	4.2Mt	€11.56/kg	7.9%
5	🇨🇭 Switzerland	€47.9M	8.8Mt	€5.44/kg	7.8%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

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Importations

€0

Exportations

€0

Balance

+€0

Import €/kg

€4.66/kg

Export €/kg

€4.65/kg

Concentration de marché (HHI)

3 573

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€178.7M	18.6Mt	€9.62/kg	48.9%
2	🇨🇳 China	€110.7M	37.1Mt	€2.98/kg	30.3%
3	🇺🇸 United States	€57.0M	15.0Mt	€3.80/kg	15.6%
4	🇷🇺 Russia	€15.5M	5.1Mt	€3.04/kg	4.2%
5	🇲🇽 Mexico	€2.0M	521Kt	€3.76/kg	0.5%
6	🇪🇬 Egypt	€954K	880Kt	€1.08/kg	0.3%
7	🇨🇭 Switzerland	€532K	11Kt	€50.04/kg	0.1%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€206.3M	31.1Mt	€6.63/kg	33.8%
2	🇹🇷 Turkey	€186.4M	58.6Mt	€3.18/kg	30.6%
3	🇬🇧 United Kingdom	€121.7M	26.4Mt	€4.61/kg	19.9%
4	🇨🇳 China	€48.0M	4.2Mt	€11.56/kg	7.9%
5	🇨🇭 Switzerland	€47.9M	8.8Mt	€5.44/kg	7.8%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

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