71Chapitre

13Position

20Sous-position

00NC

00TARIC

en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES > Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux > en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

Origine

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-4.0 pp

EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007

0.000 %-4.0 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-4.0 ppEU-CARIFORUM EPA

Etats d'Afrique orientale et australe1034

0.000 %-4.0 ppESA Interim EPA

APE SADC1035

0.000 %-4.0 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-4.0 pp

SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005

0.000 %-4.0 ppEverything But Arms

Espace economique europeen2012

0.000 %-4.0 ppEEA Agreement

Hiérarchie

14Section XIV — PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

7100000000PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

7113000000Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

7113110000en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

7113200000en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

Droits & Mesures

Droit pays tiers4.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

4.000 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-4.0 pp	-4.0 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-4.0 pp	-4.0 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-4.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-4.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-4.0 ppESA Interim EPA	-4.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-4.0 ppSADC EPA	-4.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-4.0 pp	-4.0 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-4.0 ppEverything But Arms	-4.0 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-4.0 ppEEA Agreement	-4.0 pp	EEA Agreement	1

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 7100000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(7)

hérité de 7113000000

All third countries

Regulation 0833/142024-09-01

Sauf:RU(Russia)

12 certificat(s) requis

L146Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 septdecies paragraph 7 sexies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil

L147Certificat/licence d'importation

Preuve du pays d’origine des diamants ou des produits incorporant des diamants utilisés comme intrants pour la transformation du produit dans un pays tiers [article 3 septdecies, paragraphe 10, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil]

C101Autres certificats

Certificat, fondé sur une déclaration de stock soumise, délivré par l’autorité visée à l’annexe XXXVIII B du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y704Dispositions particulières

Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraphes 1 - 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 6)

Y705Dispositions particulières

Diamants d’un poids inférieur à 0.5 carat ou 0.1 gramme

Y872Dispositions particulières

Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3 septdecies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014

Y873Dispositions particulières

Marchandises ne transitant pas par le territoire de la Russie

Y859Dispositions particulières

Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)

Y709Dispositions particulières

Preuve de la date de l’importation initiale dans l’Union européenne

Y711Dispositions particulières

Preuve de la date finale de transformation ou de fabrication dans le pays tiers

Y712Dispositions particulières

Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraph 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 13)

Y699Dispositions particulières

Produits qui étaient physiquement situés dans un état transformé ou manufacturé dans un pays tiers avant la date d’applicabilité de l’interdiction concernée [article 3 septdecies, paragraphe 12, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil]

Import/export non autorisé après contrôle

CD7941. À compter du 1 janvier 2024, il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, des diamants et des produits incorporant des diamants énumérés à l’annexe XXXVIIIA, parties A, B et C, s’ils sont originaires de Russie ou ont été exportés de Russie vers l’Union ou vers un pays tiers. 2. À compter du 1 janvier 2024, il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, des diamants et des produits incorporant des diamants énumérés à l’annexe XXXVIII A, parties A, B et C, de toute origine, s’ils transitent par le territoire de la Russie. 3. À compter du 1 mars 2024, il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, des produits énumérés à l’annexe XXXVIIIA, partie A, lorsqu’ils sont transformés dans un pays tiers, constitués de diamants originaires de Russie ou exportés de Russie d’un poids égal ou supérieur à 1.0 carats par diamant. 4. À compter du 1 septembre 2024, il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, des produits énumérés à l’annexe XXXVIIIA, parties A, B et C, lorsqu’ils sont transformés dans un pays tiers, consistant en diamants originaires de Russie ou en incorporant de tels produits ou exportés de Russie d’un poids égal ou supérieur à 0.5 carats ou 0.1 grammes par diamant. Les interdictions visées aux paragraphes 1 à 4 ne s’appliquent pas aux biens énumérés à la partie C de l’annexe XXXVIIIA destinés à l’usage personnel des personnes physiques se rendant dans l’Union ou des membres de leur famille proche voyageant avec elles, appartenant à ces personnes et non destinés à la vente. Par dérogation aux paragraphes 1 à 4, les autorités compétentes peuvent autoriser le transfert ou l’importation de biens culturels prêtés dans le cadre de la coopération culturelle formelle avec la Russie. Aux fins des paragraphes 3 et 4, au moment de l’importation, les importateurs fournissent la preuve du pays d’origine des diamants ou des produits incorporant des diamants utilisés comme intrants pour la transformation du produit dans un pays tiers. À partir du 1 septembre 2024, les preuves fondées sur la traçabilité comprennent un certificat correspondant certifiant que les diamants ne sont pas extraits, transformés ou produits en Russie. Article 3 septdecies du règlement (UE) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine.

Belarus

Regulation 0765/062025-01-01

5 certificat(s) requis

Y732Dispositions particulières

Les interdictions définies à l’article 1 novodecies ter paragraphe 1-2-3, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies ter paragraphe 5)

Y733Dispositions particulières

Les interdictions définies à l’article 1 novodecies ter paragraphe 3, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies ter paragraphe 6)

Y739Dispositions particulières

Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 1rb, paragraphe 3, du règlement (UE) no 765/2006

L150Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies ter paragraph 7 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Dispositions particulières

Import/export non autorisé après contrôle

CD9271. Il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, de l’or figurant sur la liste de l’annexe XXI s’il est originaire de Biélorussie et a été exporté de Biélorussie dans l’Union ou dans tout pays tiers après le 1er juillet 2024. 2. Il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, les produits énumérés à l’annexe XXI lorsqu’ils sont transformés dans un pays tiers en incorporant les produits interdits visés au paragraphe 1. 3. Il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, de l’or figurant sur la liste de l’annexe XXII s’il est originaire de Biélorussie et a été exporté de Biélorussie dans l’Union après le 1er juillet 2024. Article 1er novodecies ter — règlement (CE) no 765/2006 [règlement (UE) 2024/1865 du Conseil]

Contrôle import -CITES(1)

hérité de 7113000000

ERGA OMNES

Regulation 0966/232023-05-20

2 certificat(s) requis

C400Autres certificats

Présentation du certificat "CITES" requis

Y900Dispositions particulières

Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)

Import/export non autorisé après contrôle

CD370Si le produit est repris dans la liste annexée au Règlement (CE) n° 338/97 et ses dernières modifications, une autorisation d'importation doit être présentée.

Contrôle import -biens de luxe(1)

hérité de 7113000000

Corée du Nord

Regulation 2062/172018-02-01

2 certificat(s) requis

Y945Dispositions particulières

Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

Y946Dispositions particulières

Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)

Import/export non autorisé après contrôle

CD203L'interdiction ne s'applique pas aux effets personnels des voyageurs ni aux biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

CD223L'interdiction ne s'applique pas aux biens qui sont nécessaires aux tâches officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ni aux effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509).

TM684Marchandises de la liste des articles de luxe auquel il est fait référence à l'Article 10 du Règlement (UE) 2017/1509

Contrôle import -produits dérivés du phoque(1)

hérité de 7113000000

ERGA OMNES

Regulation 1850/152015-10-18

4 certificat(s) requis

C679Autres certificats

Attestation (produits dérivés du phoque), délivrée par un organisme reconnu conformément au règlement (UE) no 737/2010 avant le 18 octobre 2015

C680Autres certificats

Notification écrite d'importation et document prouvant où les produits ont été acquis (produits dérivés du phoque)

C683Autres certificats

Union Européenne - Attestation établie pour les produits dérivés du phoque provenant de formes de chasse pratiquées par les communautés Inuites ou d’autres communautés indigènes aux fins de leur mise sur le marché de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, du Règlement (CE) n° 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque

Y032Dispositions particulières

Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271)

Import/export non autorisé après contrôle

CD603Les produits dérivés du phoque ne peuvent être placés sur le marché que s'ils sont accompagnés d'une attestation (pour usages commerciaux), ou d'une notification écrite d'importation (pour usages personnels) et d'un document prouvant le lieu d'acquisition des produits (Règlement d'exécution (UE) 2015/1850 de la Commission (JO L 271)).

Date de début: 1972-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

7113110000: Les articles de bijouterie ou de joaillerie ou leurs parties sont en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux.

Aide au classement

Les articles de bijouterie ou de joaillerie ou leurs parties sont en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs.

Utilisations typiques

articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties

Exemples de produits

RTC associés

Notes réglementaires

NENC7113

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Voir les notes 2, point A), et 9 du présent chapitre.

Note complémentaireNotes complementaires du Chapitre 71

1. Au sens des positions 7106, 7108 et 7110, on entend par 'sous formes mi-ouvrees' les formes qui ont subi un travail au-dela de celui necessaire a la production de barres, fils, profiles, plaques, bandes et feuilles, mais qui ne sont pas classifiables en tant qu'ouvrages ou parties d'ouvrages relevant des positions 7113 a 7118.

Note de chapitre

Origine non préférentielle

split_heading

Articles de bijouterie et parties de ceux-ci, en métaux précieux ou en métaux plaqués de métaux précieux.

Comme spécifié pour les headings divisés

specific

Articles de bijouterie et parties de ceux-ci, en métaux précieux ou en métaux plaqués de métaux précieux.

Comme spécifié pour les headings divisés

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (7113200000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs est de 4.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (7113200000) ?

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (7113200000) ?

Oui, 10 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (7113200000) ?

6 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

Aide

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇭 Switzerland	€56.2M	54Kt	€1.0K/kg	37.4%
2	🇨🇳 China	€39.8M	272Kt	€146.45/kg	26.5%
3	🇹🇭 Thailand	€20.3M	30Kt	€684.18/kg	13.5%
4	🇺🇸 United States	€19.8M	34Kt	€579.70/kg	13.2%
5	🇬🇧 United Kingdom	€14.1M	49Kt	€288.33/kg	9.4%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€66.7M	101Kt	€661.02/kg	37.2%
2	🇨🇭 Switzerland	€58.8M	40Kt	€1.5K/kg	32.8%
3	🇬🇧 United Kingdom	€32.2M	52Kt	€614.97/kg	17.9%
4	🇭🇰 Hong Kong	€12.0M	14Kt	€842.93/kg	6.7%
5	🇷🇺 Russia	€9.6M	8Kt	€1.1K/kg	5.3%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇭 Switzerland	€56.2M	54Kt	€1.0K/kg	37.4%
2	🇨🇳 China	€39.8M	272Kt	€146.45/kg	26.5%
3	🇹🇭 Thailand	€20.3M	30Kt	€684.18/kg	13.5%
4	🇺🇸 United States	€19.8M	34Kt	€579.70/kg	13.2%
5	🇬🇧 United Kingdom	€14.1M	49Kt	€288.33/kg	9.4%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€66.7M	101Kt	€661.02/kg	37.2%
2	🇨🇭 Switzerland	€58.8M	40Kt	€1.5K/kg	32.8%
3	🇬🇧 United Kingdom	€32.2M	52Kt	€614.97/kg	17.9%
4	🇭🇰 Hong Kong	€12.0M	14Kt	€842.93/kg	6.7%
5	🇷🇺 Russia	€9.6M	8Kt	€1.1K/kg	5.3%

en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

Hiérarchie

Droits & Mesures

Description et classification

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

Aide

Besoin d'aide ?

Hiérarchie

Droits & Mesures

Statistiques commerciales

Description et classification

RTC associés

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

Aide

Besoin d'aide ?

RTC associés

Statistiques commerciales

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE