autres

Bijouterie de fantaisie Voir la note 11 du présent chapitre. en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés Relèvent également des présentes sous-positions: 1. les chaînes en métaux communs, coupées en longueurs telles que chacune d'entre elles ne permette de confectionner qu'un seul objet de bijouterie de fantaisie (par exemple du fait du montage d'une fermeture). Ces longueurs ne devront normalement pas excéder 2 mètres; 2. les motifs décoratifs visés dans les notes explicatives du SH, no 7117 , deuxième alinéa, lettre b, illustrés, à titre d'exemple, ci-dessous: Considérations générales Les ferrailles, déchets et débris d'ouvrages de métaux non ferreux qui ont été refondus et coulés en lingots, gueuses, saumons ou formes similaires sont classés comme métaux bruts et non comme déchets et débris. En conséquence, leur classement doit être effectué par exemple dans les nos 7601 (aluminium), 7801 (plomb), 7901 (zinc) ou dans les sous-positions 8104 11 00 ou 8104 19 00 (magnésium). L'expression «métaux» couvre également les métaux qui ont une structure amorphe (non cristalline) tels que les verres-métaux et les produits de la métallurgie des poudres. Considérations générales Un ensemble de critères peut permettre de distinguer les produits forgés des produits laminés lorsqu'il y a lieu d'opérer cette distinction (nos 7207 , 7214 , 7216 , 7218 , 7224 et 7228 ). Dimensions de la section transversale Forme de la section transversale Dimensions longitudinales Tolérance sur les dimensions Aspect métallographique Les inclusions dans les produits laminés sont minces, très allongées et presque parfaitement disposées parallèlement au sens du laminage; dans les produits forgés, par contre, elles sont moins allongées (de forme presque elliptique) et elles ne sont pas parfaitement parallèles. La structure à examiner après le recuit, si la pièce est à l'état trempé et revenu, présente dans les produits laminés des bandes de ségrégation presque parfaitement rectilignes et parallèles au sens du laminage. Au contraire, dans les produits forgés ce phénomène est beaucoup plus réduit et parfois presque inexistant. Quantité Pour ce qui concerne les définitions de certaines déformations plastiques (telles que le laminage, le forgeage, l'estampage), il convient de se reporter aux notes explicatives du SH, considérations générales du chapitre 72, partie IV, lettres A et B. Pour ce qui concerne la distinction entre les produits laminés ou filés à chaud et les produits obtenus ou parachevés à froid, voir les notes explicatives du SH, considérations générales du chapitre 72, partie IV, lettre B, derniers alinéas. En ce qui concerne la définition du placage, voir les notes explicatives du SH, considérations générales du chapitre 72, partie IV, lettre C, paragraphe 2, alinéa e. Pour ce qui concerne les opérations de parachèvement en surface, voir les notes explicatives du SH, chapitre 72, considérations générales, partie IV, lettre C, paragraphe 2, alinéa d. Les pièces forgées non finies ne présentant plus l'apparence rudimentaire des ébauches de forge des nos 7207 , 7218 ou 7224 sont à classer dans les positions se rapportant aux articles finis et relèvent généralement des chapitres 82, 84, 85 ou 87. Il en résulte, par exemple, que de telles pièces forgées, en fer ou en acier, destinées à la fabrication de vilebrequins, relèvent du no 8483 .