MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS > Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage > Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner > autres
Taux de base (erga omnes)
Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel
| Origine | Details |
|---|---|
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-2.7 pp | 1 |
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-2.7 pp | 2 |
CARIFORUM1033 0.000 %-2.7 ppEU-CARIFORUM EPA | |
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-2.7 ppESA Interim EPA | |
APE SADC1035 0.000 %-2.7 ppSADC EPA | |
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-2.7 pp | |
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-2.7 ppEverything But Arms | |
Espace economique europeen2012 0.000 %-2.7 ppEEA Agreement | 1 |
Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
Identifiant du produit marchand
Identifiant de produit non normalisé du fabricant
Identifiant normalisé du produit du fabricant
Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]
Marchandises non expédiées d’Iran
Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
Utilisations typiques
Exemples de produits
Synonymes
outil à poinçonner, outil à emboutir, outil à estamper
Matériaux
Mots-clés
outil à poinçonner · outil à emboutir · outil à estamper · métal commun · outil à emboutir, à estamper ou à poinçonner · outil interchangeable
Ce chapitre couvre les outils a main, les plaquettes, les couteaux, les lames tranchantes, la coutellerie, les cuillers, les fourchettes et articles similaires en metaux communs. Les parties en metaux communs de ces articles sont egalement classees ici, sauf si elles sont plus specifiquement prevues ailleurs. La note 1 precise que, hormis les lampes a souder, les forges portatives, les meules et les trousses de manucure/pedicure, ce chapitre ne couvre que les articles comportant une lame, un tranchant, une surface de travail ou une autre partie travaillante en metal commun, cermets, pierres gemmes ou matieres abrasives. Les outils interchangeables pour outils a main ou machines-outils (position 8207) sont classes selon le materiau de la partie travaillante, independamment du materiau du corps. Les couteaux et lames tranchantes de la position 8211 comprennent ceux dont les lames sont en toute matiere.
1. La présente Section ne comprend pas : a) les peintures, encres ou autres préparations à base de paillettes ou de poudres métalliques (n°s 3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215) ; b) le ferrocérium et les autres alliages pyrophoriques (n° 3606) ; c) les coiffures et leurs parties des n°s 6506 ou 6507 ; d) les carcasses de parapluies et autres articles du Chapitre 66 ; e) les articles du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs, bijouterie de fantaisie) ; f) les articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique) ; g) les voies ferrées assemblées (n° 8608) et autres articles de la Section XVII (véhicules, aéronefs, bateaux) ; h) les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie ; ij) les plombs de chasse (n° 9306) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions) ; k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires, constructions préfabriquées) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport) ; m) les cribles à main, les boutons, les porte-plume, les porte-mine, les monopieds, bipieds, trépieds et articles similaires, et autres articles du Chapitre 96 ; n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art). 2. Dans la Nomenclature, on entend par « parties et fournitures d'emploi général » : a) les articles des n°s 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318 et les articles similaires en autres métaux communs ; b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 9114) ; c) les articles des n°s 8301, 8302, 8308, 8310 et les cadres et miroirs en métaux communs du n° 8306. Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82, les références aux parties de marchandises ne comprennent pas les parties et fournitures d'emploi général telles que définies ci-dessus. 3. Dans la Nomenclature, l'expression « métaux communs » désigne : le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. 4. Dans la Nomenclature, le terme « cermets » désigne les produits contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant céramique, y compris les carbures métalliques frittés. 5. Classement des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis aux Chapitres 72 et 74) : les alliages de métaux communs entre eux sont classés comme alliages du métal qui prédomine en poids sur chacun des autres métaux. Les alliages non dénommés ni compris ailleurs sont classés comme ouvrages du métal qui prédomine en poids.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.
Annexe 22-01 RD 2015/2446
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Exemples de produits
7€0
€0
€0
€19.90/kg
€35.72/kg
3 138
ConcentréPartenaires tiers (approvisionnement)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €305.0M | 24.5Mt | €12.46/kg | 49.4% | |
| 2 | 🇺🇸 United States | €112.0M | 1.1Mt | €105.22/kg | 18.2% | |
| 3 | 🇬🇧 United Kingdom | €83.3M | 1.3Mt | €62.20/kg | 13.5% | |
| 4 | 🇨🇭 Switzerland | €65.7M | 1.1Mt | €57.44/kg | 10.6% | |
| 5 | 🇰🇷 South Korea | €51.0M | 3.3Mt | €15.66/kg | 8.3% |
Marchés tiers (débouchés)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇺🇸 United States | €165.7M | 5.1Mt | €32.70/kg | 44.5% | |
| 2 | 🇬🇧 United Kingdom | €68.9M | 4.0Mt | €17.05/kg | 18.5% | |
| 3 | 🇲🇽 Mexico | €57.4M | 1.4Mt | €42.26/kg | 15.4% | |
| 4 | 🇨🇭 Switzerland | €46.4M | 1.3Mt | €37.10/kg | 12.5% | |
| 5 | 🇨🇳 China | €24.7M | 310Kt | €79.56/kg | 6.6% | |
| 6 | 🇹🇷 Turkey | €8.9M | 227Kt | €39.18/kg | 2.4% |