pour armes de guerre

Ce chapitre ne comprend pas : les amorces, les detonateurs, les fusees eclairantes et autres articles pyrotechniques de la position 3604, les parties a usage general au sens de la note 2 de la section XV, les vehicules blindes de combat (position 8710), les lunettes de visee ou autres dispositifs optiques du chapitre 90 sauf s'ils sont montes sur des armes, ni les epees, sabres, baionnettes et armes similaires destinees a l'exposition ou a la collection lorsqu'elles sont reconnaissables comme antiquites (position 9706). Le chapitre couvre les armes de guerre (position 9301), les revolvers et pistolets (position 9302), les autres armes a feu (positions 9303-9304), les parties et accessoires (position 9305), ainsi que les bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires et leurs parties (position 9306). Les cartouches et autres munitions, ainsi que leurs parties y compris les plombs et bourres, sont couverts par la position 9306.

1. La présente Section ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 36 (par exemple, les amorces à percussion, les détonateurs, les fusées éclairantes de signalisation) ; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ; c) les véhicules blindés de combat (n° 8710) ; d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques pour armes, à moins qu'ils ne soient montés sur une arme à feu ou présentés avec l'arme à feu sur laquelle ils sont destinés à être montés (Chapitre 90) ; e) les arbalètes (n° 9506) ; f) les sabres, épées, baïonnettes, lances et armes similaires, leurs parties, leurs fourreaux et leurs gaines (n° 9307). 2. Au n° 9306, la référence aux « parties » ne comprend pas les appareils de radio ou de radar du n° 8526.