MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires > Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table > autres
Ce chapitre comporte une longue liste d'exclusions et ne comprend pas : les bougies (position 3406), les articles de pyrotechnie (position 3604), les fils et tissus pour usage sportif classables dans la section XI, les coiffures de sport ou autres vetements de sport en textiles (section XI), les chaussures de sport (chapitre 64), les gants de sport en cuir (position 4203), les cravaches et fouets (position 6602), les yeux non montes pour poupees ou jouets de la position 9003, les articles de carnaval de la position 9505, ni les vehicules de sport autres que les bobsleighs et les luges. La position 9504 couvre les consoles et machines de jeux video, et les articles pour jeux de hasard ; les 'consoles et machines de jeux video' designent les appareils concus pour etre utilises avec un recepteur de television ou munis d'un ecran incorpore. Le chapitre couvre les poupees (position 9502), les autres jouets (position 9503 — y compris les modeles reduits, puzzles, instruments de musique jouets, armes jouets), les articles pour fetes foraines et jeux de table (position 9504), les articles de fetes (position 9505) et les articles pour sports, gymnastique et athletisme (position 9506).
1. La présente Section ne comprend pas : a) les ouvrages en matières plastiques des n°s 3924 ou 3926, les ouvrages en caoutchouc (n°s 4014 ou 4015) ou en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 4017) ; b) les sacs, sachets et articles similaires du n° 4202 ; c) les ouvrages de sparterie ou de vannerie (n°s 4601 ou 4602) ; d) les revêtements muraux du n° 4814 ; e) les marchandises de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières) ; f) les marchandises de la Section XII (chaussures, coiffures, parapluies) ; g) les articles des Chapitres 82 ou 83 (ouvrages en métaux communs, outils, coutellerie) ; h) les articles de la Section XVI (machines et matériel électrique) ; ij) les articles de la Section XVII (matériel de transport) ; k) les articles de la Section XVIII (instruments, horlogerie, instruments de musique) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport, sauf indication contraire) ; m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité). 2. Les références, dans les n°s 9401 à 9406, à des articles ou parties en une matière déterminée, couvrent également les articles ou parties constitués d'une combinaison de matières (par exemple, les meubles en bois et en métal). Toutefois, ces positions ne couvrent pas les marchandises relevant de positions plus spécifiques.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.