Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

96Chapitre

03Position

40Sous-position

10NC

00TARIC

Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > OUVRAGES DIVERS > Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues > Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n$o|9603|30); tampons et rouleaux à peindre > Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires

Exemples de produits

16 photos

9603401000Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires

Droit pays tiers3.700 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

3.700 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.7 pp	-3.7 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-3.7 pp	-3.7 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-3.7 ppEU-CARIFORUM EPA	-3.7 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-3.7 ppESA Interim EPA	-3.7 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-3.7 ppSADC EPA	-3.7 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.7 pp	-3.7 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-3.7 ppEverything But Arms	-3.7 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-3.7 ppEEA Agreement	-3.7 pp	EEA Agreement	1

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 9600000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Unité supplémentaire(1)

hérité de 9603400000

ERGA OMNES

NARRegulation 2658/872008-01-01

Suspension -navires, bateaux et plateformes de forage(1)

hérité de 9603400000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificat(s) requis

C990Autres certificats

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Mesure non applicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 9600000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Date de début: 1972-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

9603409000: Tampons ou rouleaux à peindre

Aide au classement

Brosses ou pinceaux pour appliquer de la peinture, de la détrempe, du vernis ou des produits similaires

Utilisations typiques

Application de peinture, de détrempe, de vernis ou de produits similaires

Exemples de produits

Pinceau pour appliquer du vernisBrosse pour appliquer de la peinture

Synonymes

Pinceau à vernir, Pinceau à peindre, Brosse à peindre

Mots-clés

Pinceau à vernir · Pinceau à peindre · Brosse à peindre · Application de peinture, de détrempe, de vernis ou de produits similaires · Brosses et pinceaux

Notes réglementaires

NENC9603Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

Note de chapitreChapitre 96 — Ouvrages divers

Ce chapitre couvre une gamme variee d'articles manufactures non classes ailleurs, notamment les boutons, boutons-pression (position 9606), les fermetures a glissiere (position 9607), les stylos a bille, stylos-feutres, stylos a plume (position 9608), les crayons, pastels, fusains (position 9609), les ardoises et tableaux pour ecrire (position 9610), les cachets dateurs, numeroteurs et articles similaires (position 9611), les rubans encreurs et tampons encreurs (position 9612), les briquets (position 9613), les pipes (position 9614), les peignes et accessoires pour cheveux (position 9615), les vaporisateurs et houppettes (position 9616), les bouteilles isolantes (position 9617), les mannequins et automates (position 9618). Le chapitre exclut les marchandises classables dans d'autres chapitres meme lorsqu'elles sont fabriquees a des fins specifiques (par exemple, les articles cosmetiques du chapitre 33, les articles de brosserie de la position 9603 qui sont specifiquement couverts).

Note de sectionNotes de Section XX — Marchandises et produits divers

1. La présente Section ne comprend pas : a) les ouvrages en matières plastiques des n°s 3924 ou 3926, les ouvrages en caoutchouc (n°s 4014 ou 4015) ou en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 4017) ; b) les sacs, sachets et articles similaires du n° 4202 ; c) les ouvrages de sparterie ou de vannerie (n°s 4601 ou 4602) ; d) les revêtements muraux du n° 4814 ; e) les marchandises de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières) ; f) les marchandises de la Section XII (chaussures, coiffures, parapluies) ; g) les articles des Chapitres 82 ou 83 (ouvrages en métaux communs, outils, coutellerie) ; h) les articles de la Section XVI (machines et matériel électrique) ; ij) les articles de la Section XVII (matériel de transport) ; k) les articles de la Section XVIII (instruments, horlogerie, instruments de musique) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport, sauf indication contraire) ; m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité). 2. Les références, dans les n°s 9401 à 9406, à des articles ou parties en une matière déterminée, couvrent également les articles ou parties constitués d'une combinaison de matières (par exemple, les meubles en bois et en métal). Toutefois, ces positions ne couvrent pas les marchandises relevant de positions plus spécifiques.

Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.

Origine non préférentielle

HS 9603tariff_shift

Balais, brosses (y compris brosses constituant des parties de machines, appareils ou véhicules), balayeuses mécaniques manuelles non motorisées, serpillières et plumeaux ; nœuds et touffes préparés pour la fabrication de balais ou brosses ; tampons et rouleaux à peinture ; racloirs (autres que rouleaux racloirs).

CTH

HS 9603tariff_shift

CTH

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (9603401000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires est de 3.700 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (9603401000) ?

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (9603401000) ?

Oui, 2 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (9603401000) ?

42 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

Quels produits sont classés sous le code 9603401000 ?

Le code TARIC 9603401000 (Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires) couvre notamment : Pinceau pour appliquer du vernis, Brosse pour appliquer de la peinture.

Comment classer correctement un produit sous le code 9603401000 ?

Brosses ou pinceaux pour appliquer de la peinture, de la détrempe, du vernis ou des produits similaires

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (9603401000) ?

Les règles d'origine non préférentielle pour Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires sont définies à l'annexe 22-01 de l'acte délégué du CDU. Ces règles déterminent le pays d'origine pour les droits NPF, les mesures de politique commerciale et le marquage d'origine.

Le code TARIC 9603401000 peut-il être utilisé sur une déclaration en douane ?

Oui, le code TARIC 9603401000 (Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires) est un code déclarable. Il peut être utilisé directement sur les déclarations douanières d'importation et d'exportation de l'UE (Document administratif unique).

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Statistiques commerciales

Importations

€0

910.1M PST

Exportations

€0

99.9M PST

Balance

€0

Import €/kg

€0.4241/PST

(€6.30/kg)

Export €/kg

€1.13/PST

(€13.69/kg)

Concentration de marché (HHI)

8 859

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€355.4M	58.1Mt	€6.11/kg	94.1%
2	🇹🇷 Turkey	€9.5M	1.1Mt	€8.59/kg	2.5%
3	🇺🇸 United States	€6.1M	166Kt	€36.59/kg	1.6%
4	🇬🇧 United Kingdom	€3.7M	334Kt	€11.06/kg	1.0%
5	🇲🇦 Morocco	€3.2M	572Kt	€5.56/kg	0.8%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇳🇴 Norway	€29.5M	2.2Mt	€13.33/kg	44.1%
2	🇨🇭 Switzerland	€20.3M	977Kt	€20.73/kg	30.3%
3	🇬🇧 United Kingdom	€8.1M	782Kt	€10.42/kg	12.2%
4	🇲🇦 Morocco	€5.4M	581Kt	€9.30/kg	8.1%
5	🇫🇴 FO	€3.6M	48Kt	€74.85/kg	5.3%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

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Importations

€0

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Exportations

€0

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Balance

€0

Import €/kg

€0.4241/PST

(€6.30/kg)

Export €/kg

€1.13/PST

(€13.69/kg)

Concentration de marché (HHI)

8 859

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€355.4M	58.1Mt	€6.11/kg	94.1%
2	🇹🇷 Turkey	€9.5M	1.1Mt	€8.59/kg	2.5%
3	🇺🇸 United States	€6.1M	166Kt	€36.59/kg	1.6%
4	🇬🇧 United Kingdom	€3.7M	334Kt	€11.06/kg	1.0%
5	🇲🇦 Morocco	€3.2M	572Kt	€5.56/kg	0.8%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇳🇴 Norway	€29.5M	2.2Mt	€13.33/kg	44.1%
2	🇨🇭 Switzerland	€20.3M	977Kt	€20.73/kg	30.3%
3	🇬🇧 United Kingdom	€8.1M	782Kt	€10.42/kg	12.2%
4	🇲🇦 Morocco	€5.4M	581Kt	€9.30/kg	8.1%
5	🇫🇴 FO	€3.6M	48Kt	€74.85/kg	5.3%

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