PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES > PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON > Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n$o$s|4803, 4809|ou 4810
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 4811100000D | Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés | 0.000 % |
| 4811410000 | Papiers et cartons gommés ou adhésifs | 0.000 % |
| 4811410000 | auto-adhésifs | 0.000 % |
| 4811412000D | d'une largeur n'excédant pas 10|cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé | 0.000 % |
| 4811419000D | autres | 0.000 % |
+13 sous-codes
| d'une largeur n'excédant pas 10|cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé |
| 0.000 % |
| 4811419000D | autres | 0.000 % |
| 4811490000D | autres | 0.000 % |
| 4811510000 | Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) | 0.000 % |
| 4811510000D | blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150|g | 0.000 % |
| 4811590000 | autres | 0.000 % |
| 4811590020D | Papier thermosensible lourd de plus de 65 g/m²; présenté en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 20 cm, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (papier compris) et d’un diamètre égal ou supérieur à 40 cm (rouleaux jumbo), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection | 0.000 % |
| 4811590090D | autres | 0.000 % |
| 4811600000 | Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol | 0.000 % |
| 4811600010D | Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids compris entre 30 et 150 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique. | 0.000 % |
| 4811600090D | autres | 0.000 % |
| 4811900000 | autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose | 0.000 % |
| 4811900010D | Papiers thermosensibles légers d’un poids au mètre carré n’excédant pas 65 g; présentés en rouleaux d’une largeur de 20 cm ou plus, d’un poids (papier compris) de 50 kg ou plus et d’un diamètre (papier compris) de 40 cm ou plus («rouleaux jumbo»), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection | 0.000 % |
| 4811900020D | Papier thermosensible lourd de plus de 65 g/m²; présenté en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 20 cm, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (papier compris) et d’un diamètre égal ou supérieur à 40 cm (rouleaux jumbo), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection | 0.000 % |
| 4811900090D | autres | 0.000 % |