PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES > PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON > Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n$o|4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 4816200000D | Papiers dits "autocopiants" | 0.000 % |
| 4816900000 | autres | 0.000 % |
| 4816900010D | Papiers thermosensibles légers d’un poids au mètre carré n’excédant pas 65 g; présentés en rouleaux d’une largeur de 20 cm ou plus, d’un poids (papier compris) de 50 kg ou plus et d’un diamètre (papier compris) de 40 cm ou plus («rouleaux jumbo»), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection | 0.000 % |
| 4816900090D | autres | 0.000 % |
| Papiers thermosensibles légers d’un poids au mètre carré n’excédant pas 65 g; présentés en rouleaux d’une largeur de 20 cm ou plus, d’un poids (papier compris) de 50 kg ou plus et d’un diamètre (papier compris) de 40 cm ou plus («rouleaux jumbo»), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection |
| 0.000 % |
| 4816900090D | autres | 0.000 % |