OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 7009100000 | Miroirs rétroviseurs pour véhicules | 4.000 % |
| 7009100030D | Verre feuilleté avec effet obscurcissant mécanique en différents angles de la lumière incidente: -|avec ou sans couche de chrome, -|avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible et -|avec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière, du type destiné aux rétroviseurs intérieurs de véhicules | 4.000 % |
| 7009100050D | Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:•même avec coque en plastique,•même équipé d'un élément chauffant,•même équipé d'un module d'angle mort (BSM) | 4.000 % |
| D | Rétroviseur intérieur atténuant automatiquement l'intensité lumineuse : -avec un support de rétroviseur -dans un boîtier en matière plastique et -avec un circuit intégré, -avec ou sans assistant feux de route, -avec ou sans boussole numérique, -avec ou sans système d'ouverture de porte de garage, -avec ou sans module de péage intégré, -avec ou sans caméra de surveillance pour le conducteur et/ou la cabine, -avec ou sans filtre pour infrarouge, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du Chapitre 87 | 4.000 % |
| D | autres | 4.000 % |
+6 sous-codes
| Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:•même avec coque en plastique,•même équipé d'un élément chauffant,•même équipé d'un module d'angle mort (BSM) |
| 4.000 % |
| 7009100060D | Rétroviseur intérieur atténuant automatiquement l'intensité lumineuse : -avec un support de rétroviseur -dans un boîtier en matière plastique et -avec un circuit intégré, -avec ou sans assistant feux de route, -avec ou sans boussole numérique, -avec ou sans système d'ouverture de porte de garage, -avec ou sans module de péage intégré, -avec ou sans caméra de surveillance pour le conducteur et/ou la cabine, -avec ou sans filtre pour infrarouge, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du Chapitre 87 | 4.000 % |
| 7009100090D | autres | 4.000 % |
| 7009910000 | autres | 4.000 % |
| 7009910000 | non encadrés | 4.000 % |
| 7009910010D | Miroir chromatique en verre, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur de 155 mm ou plus mais pas plus de158 mm, -une hauteur de 115 mm ou plus mais pas plus de 120 mm, -un capteur d'angle mort avec module d'éclairage en cas de détection de mouvement dans l'angle mort, avec une luminescence périphérique de 5 000 cd/m² ou plus et une luminescence centrale de 7 000 cd/m² ou plus, -une feuille chauffante, d'une résistance de 1,1 kΩ ou plus, mais pas plus de 1,35 kΩ, - conçu pour être fixé dans un boîtier pour servir de rétroviseur extérieur de véhicule, destiné à la fabrication de rétroviseurs de véhicules automobiles | 4.000 % |
| 7009910020D | -Verre chromatique asphérique, convexe ou plat, prêt à être encadré : -d'une longueur de 140 mm ou plus mais pas plus 215 mm, -d'une hauteur de 104 mm ou plus mais pas plus de 138 mm, -d'un rayon de courbure de 0 mm ou plus mais pas plus 1 330 mm, -d'une réflectance supérieure à 40 %, -destiné à la fabrication de rétroviseurs de véhicules automobiles | 4.000 % |
| 7009910090D | autres | 4.000 % |
| 7009920000D | encadrés | 4.000 % |