PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES > Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 7102100000D | non triés | 0.000 % |
| 7102210000 | industriels | 0.000 % |
| 7102210000D | bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés | 0.000 % |
| 7102290000D | autres | 0.000 % |
| non industriels | 0.000 % |
+2 sous-codes
| bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés |
| 0.000 % |
| 7102290000D | autres | 0.000 % |
| 7102310000 | non industriels | 0.000 % |
| 7102310000D | bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés | 0.000 % |
| 7102390000D | autres | 0.000 % |
Comme spécifié pour les sous-positions
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies à leur forme finale.
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.