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HS 732521 sous-codes29 BTI

Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier

MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER > Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier

Imports EU

13.5B EUR

Exports EU

15.6B EUR

Balance

2.1B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
7325100000	en fonte non malléable	1.700 %
7325100010D	Grilles de caniveau et couvercles en fonte relevant de la norme EN 1433, destinés à être utilisés comme composants de caniveaux en polymère, en plastique, en acier galvanisé ou en béton permettant aux eaux de surface de s'écouler dans le caniveau	1.700 %
7325100015D	Avaloirs de sol et de toit, ouvertures de nettoyage et couvercles pour ces ouvertures relevant de la norme EN 1253	1.700 %
7325100020D	Echelons, clefs de levage et bouches d'incendie	1.700 %
	autres	1.700 %

+16 sous-codes

Imports EU

13.5B EUR

Exports EU

15.6B EUR

Balance

2.1B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
	en fonte non malléable	1.700 %
D	Grilles de caniveau et couvercles en fonte relevant de la norme EN 1433, destinés à être utilisés comme composants de caniveaux en polymère, en plastique, en acier galvanisé ou en béton permettant aux eaux de surface de s'écouler dans le caniveau	1.700 %
D

Voir aussi

Imports EU

13.5B EUR

Exports EU

15.6B EUR

Balance

2.1B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
7325100000	en fonte non malléable	1.700 %
7325100010D	Grilles de caniveau et couvercles en fonte relevant de la norme EN 1433, destinés à être utilisés comme composants de caniveaux en polymère, en plastique, en acier galvanisé ou en béton permettant aux eaux de surface de s'écouler dans le caniveau	1.700 %
7325100015D	Avaloirs de sol et de toit, ouvertures de nettoyage et couvercles pour ces ouvertures relevant de la norme EN 1253	1.700 %
7325100020D	Echelons, clefs de levage et bouches d'incendie	1.700 %
	autres	1.700 %

+16 sous-codes

Imports EU

13.5B EUR

Exports EU

15.6B EUR

Balance

2.1B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
	en fonte non malléable	1.700 %
D	Grilles de caniveau et couvercles en fonte relevant de la norme EN 1433, destinés à être utilisés comme composants de caniveaux en polymère, en plastique, en acier galvanisé ou en béton permettant aux eaux de surface de s'écouler dans le caniveau	1.700 %
D

Criteres de classement

Règles de classement

Grille de caniveau ou couvercle en fonte pour un caniveau, relevant de la norme EN 1433
Grille de caniveau ou couvercle en fonte permettant aux eaux de surface de s'écouler dans le caniveau

Exclusions

7325100015: Avaloir de sol ou de toit, ouverture de nettoyage ou couvercle pour ouverture de nettoyage, relevant de la norme EN 1253

7325100031: Article en fonte grise destiné à couvrir, ouvrir, rendre accessibles ou permettre l'inspection visuelle de systèmes affleurant le sol ou souterrains

Materiaux

fonte non malléable

Utilisations typiques

permettre aux eaux de surface de s'écouler dans le caniveau

Exemples de produits

Grille de caniveau en fonte non malléable conforme à la norme EN 1433, pour caniveau de drainage en polymèreCouvercle en fonte non malléable conforme à la norme EN 1433, pour caniveau en béton permettant l'écoulement des eaux de surface

Sous-codes TARIC

Voir aussi

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Materiaux

Utilisations typiques

Exemples de produits

Origine non préférentielle