MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8544110000 | Fils pour bobinages | 3.700 % |
| 8544110000 | en cuivre | 3.700 % |
| 8544111000D | émaillés ou laqués | 3.700 % |
| 8544119000D | autres | 3.700 % |
| 8544190000D | autres | 3.700 % |
+53 sous-codes
| autres |
| 3.700 % |
| 8544190000D | autres | 3.700 % |
| 8544200000 | Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux | 3.700 % |
| 8544200030D | Câble de raccordement d'antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) avec ou sans signal GPS, comportant: -|un câble coaxial, -|au moins deux connecteurs, et -|au moins|3|pattes d'attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord du type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 87 | 3.700 % |
| 8544200090D | autres | 3.700 % |
| 8544300000 | Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport | - |
| 8544300010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8544300020 | autres | 3.700 % |
| 8544300020D | Câble électrique multiconducteur isolé pour le système EPS (direction assistée électronique) d'un véhicule automobile: -d'une longueur de 170 mm ou plus mais n'excédant pas 301 mm, -d'un diamètre extérieur de 4,5 mm ou plus mais n'excédant pas 7 mm, -d'une température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais n'excédant pas 125 °C, -muni d'un matériau isolant en fils polyéthylène réticulé (XLPE) ou élastomère polyester thermoplastique (TPE-E), -d'une tension de fonctionnement de 5 V, -doté de raccords aux deux extrémités, -avec ou sans plaquage en or ou en étain | 3.700 % |
| 8544300023D | Câble d'alimentation unipolaire haute tension pour batterie muni : -d'un raccord haute tension, -d'une cosse métallique plate avec un œillet dans un boîtier en plastique, -de trois clips de fixation en plastique ou plus, destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques | 3.700 % |
| 8544300033D | Un faisceau de câblage pour la transmission des paramètres de sécurité des modules de batterie avec : -des connecteurs d'entrée et de sortie, -trois clips de fixation en plastique ou plus, destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques | 3.700 % |
| 8544300043D | Assemblage de câbles haute tension pour batterie, comprenant : -un câble unique haute tension se terminant par une cosse plate, -un fusible de sécurité pour un courant électrique de 10 A ou plus mais n'excédant pas 400 A, -un conducteur plat en cuivre avec isolation superficielle terminé par une cosse plate, -trois clips de fixation en plastique ou plus, destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques | 3.700 % |
| 8544300053D | Faisceau ou câble électrique pour le système de direction : -d'une tension nominale de 12 V, -doté de raccords aux deux extrémités ou/et d'un adaptateur spécial assurant l'étanchéité et une fonction anti rotation, -avec ou sans mâchoires d'ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction des véhicules automobiles, destiné à la fabrication de systèmes de direction assistée des véhicules automobiles | 3.700 % |
| 8544300060D | Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques de navigation et/ou du système audio vers un connecteur USB et/ou un moniteur LCD, destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 | 3.700 % |
| 8544300063D | Faisceau ou câble électrique pour système de rétrovision de véhicules à moteur (conformément à la norme IATF 16949:2016): - avec une tension nominale de 12 V ou 24 V, - doté de raccords aux deux extrémités, destiné à la fabrication de systèmes de rétrovision des véhicules à moteur | 3.700 % |
| 8544300065D | Câble à six brins permettant de raccorder le capteur de pression d'huile et le régulateur du différentiel de véhicules, présentant les caractéristiques suivantes : -un revêtement en PVC, -trois connecteurs multiples, et -avec ou sans clip en plastique, destiné à la fabrication des marchandises du chapitre 87 | 3.700 % |
| 8544300075D | Faisceau de câbles pour raccorder le système de batterie intégré aux systèmes de commande du véhicule, comprenant: -un connecteur étanche d'entrée, -quatre connecteurs de sortie ou plus, -deux clips de fixation en plastique ou plus, destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques | 3.700 % |
| 8544300085D | Câble d'extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, incluant au minimum: -|un œillet en caoutchouc, -|un support de fixation métallique, du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de véhicules relevant du chapitre 87 | 3.700 % |
| 8544300089D | autre | 3.700 % |
| 8544420000 | autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1|000|V | - |
| 8544420000 | munis de pièces de connexion | - |
| 8544421000D | des types utilisés pour les télécommunications | 0.000 % |
| 8544429000 | autres | 3.300 % |
| 8544429010D | Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600|Mbits/s ou plus: -|fonctionnant à une tension de 1,25|V (+ 0,25|V) -|muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1|mm, -|écranté (écran global), utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo | 3.300 % |
| 8544429020D | Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm | 3.300 % |
| 8544429045D | Connecteur spécialement conçu pour les systèmes à énergie solaire : -en tant que système à une pièce avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux câbles isolés en cuivre munis de connecteurs ou -en tant que système à trois pièces avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux boîtiers en plastique avec câbles isolés en cuivre munis de connecteurs, -d'une intensité de courant pour les diodes de 3 A ou plus, mais n'excédant pas 50 A, -dont la longueur des câbles n'excède pas 1 500 mm, -d'une tension nominale maximale de 1 500 volts, | 3.300 % |
| 8544429050D | Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques de navigation et/ou du système audio vers un connecteur USB et/ou un moniteur LCD, destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 | 3.300 % |
| 8544429055D | Faisceaux de câbles pour la transmission de signaux et/ou d'électricité, -munis de raccords câbles-panneaux à 26 ou 28 broches sertis, -fixés à l'aide de ruban en caoutchouc, en vinyle ou isolant, par une gaine ou un tissage de cordon extrudé ou une combinaison de ces éléments, pour le raccordement de l'alimentation électrique au circuit imprimé assemblé (PBA) principal et aux composants électriques du réfrigérateur ou du lave-linge | 3.300 % |
| 8544429070D | Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|d'une longueur n'excédant pas 120|cm, -|munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d'accessoires et de processeurs vocaux | 3.300 % |
| 8544429075D | Faisceau ou câble électrique pour le système de direction : -d'une tension nominale de 12 V, -doté de raccords aux deux extrémités ou/et d'un adaptateur spécial assurant l'étanchéité et une fonction anti rotation, -avec ou sans mâchoires d'ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction des véhicules automobiles, destiné à la fabrication de systèmes de direction assistée des véhicules automobiles | 3.300 % |
| 8544429090D | autres | 3.300 % |
| 8544490000 | autres | - |
| 8544492000D | des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80|V | 0.000 % |
| 8544499100 | autres | 3.700 % |
| 8544499100D | Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51|mm | 3.700 % |
| 8544499300 | autres | 3.700 % |
| 8544499300 | pour tensions n'excédant pas 80|V | 3.700 % |
| 8544499310D | Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs | 3.700 % |
| 8544499320D | Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm | 3.700 % |
| 8544499330D | Conducteurs électriques: -|d'une tension n'excédant pas 80|V, -|en alliage platine-iridium, -|avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), -|non munis de pièces de connexion, destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux | 3.700 % |
| 8544499390D | autres | 3.700 % |
| 8544499500 | pour tensions excédant 80|V mais inférieures à 1|000|V | 3.700 % |
| 8544499510D | Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm | 3.700 % |
| 8544499590D | autres | 3.700 % |
| 8544499900D | pour une tension de 1|000|V | 3.700 % |
| 8544600000 | autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1|000|V | 3.700 % |
| 8544601000 | avec conducteur en cuivre | 3.700 % |
| 8544601010D | Connecteur spécialement conçu pour les systèmes à énergie solaire : -en tant que système à une pièce avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux câbles isolés en cuivre munis de connecteurs ou -en tant que système à trois pièces avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux boîtiers en plastique avec câbles isolés en cuivre munis de connecteurs, -d'une intensité de courant pour les diodes de 3 A ou plus, mais n'excédant pas 50 A, -dont la longueur des câbles n'excède pas 1 500 mm, -d'une tension nominale maximale de 1 500 volts, | 3.700 % |
| 8544601090D | autres | 3.700 % |
| 8544609000D | avec autres conducteurs | 3.700 % |
| 8544700000 | Câbles de fibres optiques | 0.000 % |
| 8544700010D | Câbles de fibres optiques à mode unique, constitués d’une ou de plusieurs fibres gainées individuellement placées dans une gaine de protection, même comportant des conducteurs électriques ; à l’exception des câbles dans lesquels les fibres optiques sont toutes munies individuellement de pièces de connexion opérationnelles, à l’une des extrémités ou aux deux extrémités, et des câbles de fibres optiques à isolation plastique, comportant un conducteur en aluminium ou en cuivre, dans lesquels les fibres sont contenues dans un ou plusieurs modules métalliques, conçus pour l’usage sous-marin | 0.000 % |
| 8544700091 | autres | 0.000 % |
| 8544700091D | Câbles d'une longueur égale ou supérieure à 500 mètres dans lesquels les fibres optiques sont toutes munies individuellement de pièces de connexion opérationnelles, à l’une des extrémités ou aux deux extrémités, à l'exclusion des câbles en plastique étanche pour applications sous-marines contenant un conducteur en cuivre ou en aluminium, dans lesquels les fibres sont regroupées en un ou plusieurs modules en métal | 0.000 % |
| 8544700099D | autres | 0.000 % |
CTH ou 45% valeur
Fil isolé (y compris émaillé ou anodisé), câble (y compris câble coaxial) et autres conducteurs électriques isolés, qu'ils soient ou non équipés de connecteurs ; câbles à fibres optiques, composés de fibres individuellement gainées, qu'ils soient ou non assemblés avec des conducteurs électriques ou équipés de connecteurs.