MATÉRIEL DE TRANSPORT > NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE > Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8805100000 | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties | - |
| 8805101000D | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties | 2.700 % |
| 8805109000D | autres | 1.700 % |
| 8805210000 | Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties | 0.000 % |
| 8805210000D | Simulateurs de combat aérien et leurs parties | 0.000 % |
+1 sous-codes
| autres |
| 1.700 % |
| 8805210000 | Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties | 0.000 % |
| 8805210000D | Simulateurs de combat aérien et leurs parties | 0.000 % |
| 8805290000D | autres | 0.000 % |
CTH, ou règle de 45 % de valeur ajoutée