Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

71 résultats pour "8704"

Codes nomenclature

870600110080de véhicules automobiles du n$o|8702|ou de véhicules automobiles du n$o|87048%870870108020Roues en acier, avec ou sans accessoires, et équipées ou non de pneumatiques, pour l'assemblage industriel de véhicules relevant actuellement de la position 8703; véhicules relevant actuellement de la position 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée n'exédant pas 2 500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'exédant pas 2 800 cm³; véhicules relevant actuellement de la position 87058%870870108580autres8%840734100080destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%870810100080destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%870870108080équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 1218%870840200080destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%870822100080destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%840820100080destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|500|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%870790100080destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%870600110010Châssis des tracteurs du n$o|8701; châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8702, 8703|ou 8704|avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2|800|cm$38%850760008380Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes : -d'une longueur de 570 mm ou plus mais n'excédant pas 610 mm, -d'une largeur de 210 mm ou plus mais n'excédant pas 240 mm, -d'une hauteur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 125 mm, -d'un poids de 28 kg ou plus mais n'excédant pas 35 kg, et -d'une capacité maximale de 2 500 Ah et d'une énergie nominale inférieure à 8,4 kWh, -destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 8703 60, 8703 70, 8703 80 et 8704 608%853690400080Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des n$o$s$ 8702, 8703, 8704|ou 87118%870821100080destinées à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%870850200080destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%870829100080destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%870870100080destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%840790500080destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%870830100080destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 87058%870880200080destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87058%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0327287046000

Véhicule électrique à quatre roues, biplace, conçu pour le transport de personnes et de marchandises. Il est destiné à être utilisé dans le domaine de la maintenance ferroviaire pour assurer le transport de l’outillage nécessaire aux opérations de maintenances. Il assure le transport de l’outillage depuis l’atelier jusqu’aux quais où sont réalisées les opérations de maintenances. Il est constitué des éléments suivants : - un moteur électrique à courant continu, d’une puissance de 4,2 kW associé à un réducteur, installés sur l’essieu arrière du véhicule pour assurer la traction /propulsion ; - des batteries d’alimentation de 48 Volts (et d’une capacité de 240 Ah) ; - une cabine de conduite qui comprend deux sièges (conducteur et passager) équipés de ceintures de sécurité ; - un volant ; - des pédales de commandes (accélérateur et frein de service) ; - un système de freinage (frein de service et frein à main) ; - 4 roues complètes équipées de pneus anti-crevaisons ; - une plateforme arrière équipée d’un module logistique (ou de ridelles) permettant le transport de la marchandise. Ses caractéristiques sont les suivantes : - vitesse maximale (avec et sans charge) : 14 km/h. Ses dimensions sont les suivantes : 2435 x 880 x 2435 mm ; - empattement : 1400 mm ; - dimensions de la plateforme de chargement : 1200 mm de longueur pour 880 mm de largeur. La longueur de la plateforme de chargement représente plus de 50 % de la longueur de l’empattement du véhicule. Le poids du véhicule est de 1100 kg.

FRBTIFR-BTI-2025-0583687041010

Dumper rail et route destiné à l'approvisionnement et l'évacuation de matériaux lors de la réalisation de travaux sur les réseaux ferroviaires. Le dumper peut se déplacer : - sur les rails grâce à des essieux ferroviaires par friction, 26 km/h maximum ; - sur sol principalement meuble grâce à ses 4 roues tous terrains motrices, 25 km/h maximum. Le produit dispose d'un moteur thermique diesel. La benne de charge, située au-dessus de l'essieu avant du véhicule, dispose d'un dévidoir et d'une goulotte béton. Le poste de conduite, situé au-dessus de l'essieu arrière, est composé de deux sièges, est non couvert par une cabine, et est muni d'une structure de protection contre le retournement. Dimensions : 5,375 x 2,48 x 3,1 à 3,98 m (Lxlxh). Poids : 5,5 T.

FRBTIFR-BTI-2024-055738704219100

Véhicule militaire «RIDER » de type 4x4 non blindé et avec cabine ouverte, pour l’usage de transport de marchandise. Il est équipé de quatre roues, 2 sièges à l’avant dont celui du conducteur. Ce véhicule est destiné aux forces spéciales et aux forces d’intervention rapide. Deux personnels servent le véhicule. Grande capacité de chargement, support d’armes et support radio. Pour le transport de marchandise Poids : 1800 KG Cylindrée : 2200 cm³, 4 cylindres Masse total autorisée : 2600 KG Il est constitué d’un châssis tubulaire en acier à haute caractéristique élastique sur lequel sont fixés un moteur diesel, deux essieux, une boîte de transfert.

FRBTIFR-BTI-2024-0366987042291

Véhicule automobile pour le transport de marchandises, se présentant sous la forme d’un châssis de camion avec cabine. Il est d’un poids maximal de 5 tonnes et n’excédant pas 20 tonnes, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel). Une fois importé le camion sera équipé d’une citerne pour le transport de produits liquides (alimentaire, chimique, pétrolier…).

FRBTIFR-BTI-2024-0287687043131

Véhicule à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³. Ce véhicule de type 4x4 est composé d'une cabine pouvant accueillir 5 personnes, fermé et séparé de la partie arrière laissée libre (longueur maximale 1,90 m) pour pouvoir accueillir tout type d'équipements (petite citerne, benne basculante, etc.). Caractéristiques principales : - Moteur six cylindres essence 3,0 l (2998 cm³) ; - Boite de vitesse automatique à 8 rapports ; - Châssis échelle, boîte de transfert, 3 différentiels à verrouillage ; - Garde au sol 25 cm, empattement de 3,227 mm ; - Vitesse maximale : 160 km/h ; - Accélération de 0 à 100 km/h en 8,8 secondes. - Poids à charge maximal : 1029,6 kg. Équipements d’accessoires, de confort ou de finition intégrés au véhicule : un volant multifonctions, un système audio, un système de navigation GPS, une climatisation, un chauffage, des radars de stationnements, des jantes en aluminium, des sièges chauffants, des airbags intégrés et des ceintures de sécurité.

1 / 4Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI