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92 résultats pour "8713"
Codes nomenclature
1 / 5
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871400000080
Parties et accessoires des véhicules des n$o$s|8711|à 8713
8%
871410000080
de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
6%
871491102110
peints, anodisés, polis et/ou laqués
6%
871410200080
Boîtes de vitesses et leurs parties
6%
871410300080
Roues, leurs parties et accessoires
6%
871410400080
Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
6%
871410500080
Embrayages et leurs parties
6%
871410900080
autres
6%
871410907080
Radiateurs de motocycles en lots de 100 pièces ou plus
6%
871410909080
autre
6%
871420000080
de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
6%
871491000010
autres
6%
871491000080
Cadres et fourches, et leurs parties
6%
871491100080
Cadres
6%
871410100080
Freins et leurs parties
6%
871491102120
Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
6%
871491102180
en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques)
6%
871491102580
Cadre, constitué d’aluminium ou de fibres d’aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)
6%
871491102980
autres
6%
871499108910
autres
6%
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