PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE > Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n$o|1212
1. Dans la présente Section, le terme « pellets » (ou agglomérés sous forme de granulés) désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.
- Bulbes, tubercules, racines tubéreuses, cormes, couronnes et rhizomes, en croissance ou en fleur ; plantes et racines de chicorée
CTSH
Bulbes, tubercules, racines tubéreuses, cormes, couronnes et rhizomes, en dormance, en croissance ou en fleur ; plantes et racines de chicorée autres que les racines de la position 1212.
Comme spécifié pour les sous-positions
- Bulbes, tubercules, racines tubéreuses, cormes, couronnes et rhizomes, en dormance
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
- Bulbes, tubercules, racines tubéreuses, cormes, couronnes et rhizomes, en croissance ou en fleur ; plantes et racines de chicorée
CTSH
Règle résiduelle
1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce
Annexe 22-01 RD 2015/2446