Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

06Chapitre

01Position

20Sous-position

30NC

00TARIC

Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE > Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n$o|1212 > Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée > Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

Exemples de produits

1 photo

0601203000Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

Exemples de produits

1 photo

0601203000Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

Droit pays tiers9.600 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

9.600 %

Taux préférentiels(52)

+42

Taux préférentiels - 52 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-9.6 pp	-9.6 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-9.6 ppEU-CARIFORUM EPA	-9.6 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-9.6 ppESA Interim EPA	-9.6 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-9.6 ppSADC EPA	-9.6 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-9.6 pp	-9.6 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-9.6 ppEverything But Arms	-9.6 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-9.6 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-9.6 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-9.6 ppOverseas Association Decision	-9.6 pp	Overseas Association Decision

Droits additionnels(3)

hérité de 0600000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Sauf:RU(Russie)BY(Biélorussie)

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Biélorussie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Russie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 0600000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 0600000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -CITES(1)

ERGA OMNES

Regulation 0966/232023-05-20

2 certificat(s) requis

C400Autres certificats

Présentation du certificat "CITES" requis

Y900Dispositions particulières

Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)

Import/export non autorisé après contrôle

CD370Si le produit est repris dans la liste annexée au Règlement (CE) n° 338/97 et ses dernières modifications, une autorisation d'importation doit être présentée.

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 0600000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:IS(Islande)CH(Suisse)LI(Liechtenstein)NO(Norvège)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Contrôle officiel -végétaux(1)

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G004Produits décrits dans la note de bas de page PS 00004

Sauf:CH(Suisse)

3 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

CD743La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE-PP), pour les envois de: i) végétaux, produits végétaux et autres objets visés à l’article 47, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2017/625; ou ii) végétaux, produits végétaux et autres objets soumis, à leur entrée dans l’Union, à l’une des mesures ou conditions prévues à l’article 47, paragraphe 1, point d), e) ou f), du règlement (UE) 2017/625. [Article 40, paragraphe 1, point c), du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission]

CD744Les végétaux, produits végétaux et autres objets sont exemptés des contrôles d’identité et des contrôles physiques aux postes de contrôle frontaliers autres que les contrôles effectués conformément à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 1143/2014, pour autant qu’ils soient destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031. [Article 5 du règlement (UE) 2019/2122]

Date de début: 1972-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

0601201000: Plants ou racines de chicorée
0601209000: Espèces autres que les orchidées, jacinthes, narcisses, tulipes ou chicorées

Aide au classement

Orchidées, jacinthes, narcisses ou tulipes

Exemples de produits

Orchidées, en végétation ou en fleurBulbes de tulipes, en végétation ou en fleur

Synonymes

Orchidées, Jacinthes, Bulbes de tulipes

Mots-clés

Orchidées · Jacinthes · Bulbes de tulipes · en végétation ou en fleur · Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes ou rhizomes · Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

Notes réglementaires

NENC06012030

Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes Cette sous-position comprend également les orchidées épiphytes (les orchidées des genres Cattleya et Dendrobium, par exemple).

NENC0601

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n o 1212

Note de chapitreChapitre 06 — Plantes vivantes et produits de la floriculture

1. Sous réserve de la seconde partie de la position 0601, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les pépiniéristes ou les fleuristes pour la plantation ou l'ornementation. 2. Toute référence dans les positions 0603 ou 0604 à des marchandises d'une espèce quelconque doit être considérée comme comprenant également les bouquets, corbeilles fleuries, couronnes et articles similaires faits en tout ou en partie de ces marchandises, abstraction faite des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne comprennent pas les collages et tableautins similaires de la position 9701.

Note de sectionNotes de Section II — Produits du règne végétal

1. Dans la présente Section, le terme « pellets » (ou agglomérés sous forme de granulés) désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.

Origine non préférentielle

HS 060120tariff_shift

- Bulbes, tubercules, racines tubéreuses, cormes, couronnes et rhizomes, en croissance ou en fleur ; plantes et racines de chicorée

CTSH

HS 060120tariff_shift

- Bulbes, tubercules, racines tubéreuses, cormes, couronnes et rhizomes, en croissance ou en fleur ; plantes et racines de chicorée

CTSH

Règle résiduelle

1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes (0601203000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes est de 9.600 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes (0601203000) ?

Oui, 51 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes (0601203000) ?

Oui, 4 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes (0601203000) ?

13 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

Quels produits sont classés sous le code 0601203000 ?

Le code TARIC 0601203000 (Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes) couvre notamment : Orchidées, en végétation ou en fleur, Bulbes de tulipes, en végétation ou en fleur.

Comment classer correctement un produit sous le code 0601203000 ?

Orchidées, jacinthes, narcisses ou tulipes

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes (0601203000) ?

Les règles d'origine non préférentielle pour Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes sont définies à l'annexe 22-01 de l'acte délégué du CDU. Ces règles déterminent le pays d'origine pour les droits NPF, les mesures de politique commerciale et le marquage d'origine.

Le code TARIC 0601203000 peut-il être utilisé sur une déclaration en douane ?

Oui, le code TARIC 0601203000 (Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes) est un code déclarable. Il peut être utilisé directement sur les déclarations douanières d'importation et d'exportation de l'UE (Document administratif unique).

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Statistiques commerciales

Importations

€0

Exportations

€0

Balance

+€0

Import €/kg

€26.94/kg

Export €/kg

€5.62/kg

Concentration de marché (HHI)

2 910

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇹🇼 Taiwan	€26.3M	1.1Mt	€23.90/kg	44.0%
2	🇲🇰 North Macedonia	€14.5M	243Kt	€59.63/kg	24.3%
3	🇨🇳 China	€9.5M	283Kt	€33.40/kg	15.9%
4	🇹🇭 Thailand	€5.8M	314Kt	€18.60/kg	9.8%
5	🇪🇨 Ecuador	€3.3M	41Kt	€81.35/kg	5.6%
6	🇨🇮 CI	€235K	53Kt	€4.43/kg	0.4%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇭 Switzerland	€141.2M	17.0Mt	€8.32/kg	45.3%
2	🇬🇧 United Kingdom	€72.6M	10.3Mt	€7.02/kg	23.3%
3	🇳🇴 Norway	€45.2M	6.1Mt	€7.46/kg	14.5%
4	🇰🇬 KG	€27.4M	14.7Mt	€1.87/kg	8.8%
5	🇺🇦 Ukraine	€25.1M	4.0Mt	€6.33/kg	8.1%

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Importateurs UEExportateurs UE

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇹🇼 Taiwan	€26.3M	1.1Mt	€23.90/kg	44.0%
2	🇲🇰 North Macedonia	€14.5M	243Kt	€59.63/kg	24.3%
3	🇨🇳 China	€9.5M	283Kt	€33.40/kg	15.9%
4	🇹🇭 Thailand	€5.8M	314Kt	€18.60/kg	9.8%
5	🇪🇨 Ecuador	€3.3M	41Kt	€81.35/kg	5.6%
6	🇨🇮 CI	€235K	53Kt	€4.43/kg	0.4%

Marchés d'exportation

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇭 Switzerland	€141.2M	17.0Mt	€8.32/kg	45.3%
2	🇬🇧 United Kingdom	€72.6M	10.3Mt	€7.02/kg	23.3%
3	🇳🇴 Norway	€45.2M	6.1Mt	€7.46/kg	14.5%
4	🇰🇬 KG	€27.4M	14.7Mt	€1.87/kg	8.8%
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Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

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