07Chapitre

09Position

99Sous-position

90NC

00TARIC

autres

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES > Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré > autres > autres > autres

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

C085Autres certificats

Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

CD743La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE-PP), pour les envois de: i) végétaux, produits végétaux et autres objets visés à l’article 47, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2017/625; ou ii) végétaux, produits végétaux et autres objets soumis, à leur entrée dans l’Union, à l’une des mesures ou conditions prévues à l’article 47, paragraphe 1, point d), e) ou f), du règlement (UE) 2017/625. [Article 40, paragraphe 1, point c), du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission]

CD744Les végétaux, produits végétaux et autres objets sont exemptés des contrôles d’identité et des contrôles physiques aux postes de contrôle frontaliers autres que les contrôles effectués conformément à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 1143/2014, pour autant qu’ils soient destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031. [Article 5 du règlement (UE) 2019/2122]

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Dispense de contrôles officiels pour les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

CD745Les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel, sont exemptés des contrôles officiels. Pour ceux-ci, aucun DSCE-PP n’est requis. [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-12.8 pp	-12.8 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-12.8 ppEU-CARIFORUM EPA	-12.8 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-12.8 ppESA Interim EPA	-12.8 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-12.8 ppSADC EPA	-12.8 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-12.8 pp	-12.8 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-12.8 ppEverything But Arms	-12.8 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-12.8 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-12.8 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-12.8 ppOverseas Association Decision	-12.8 pp	Overseas Association Decision

Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-12.8 pp	-12.8 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-12.8 ppEU-CARIFORUM EPA	-12.8 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-12.8 ppESA Interim EPA	-12.8 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-12.8 ppSADC EPA	-12.8 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-12.8 pp	-12.8 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-12.8 ppEverything But Arms	-12.8 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-12.8 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-12.8 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-12.8 ppOverseas Association Decision	-12.8 pp	Overseas Association Decision

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇭🇳 HN	€85.2M	29.3Mt	€2.91/kg	38.2%
2	🇲🇦 Morocco	€41.9M	16.9Mt	€2.48/kg	18.8%
3	🇮🇳 India	€33.5M	13.1Mt	€2.55/kg	15.0%
4	🇹🇭 Thailand	€30.7M	4.1Mt	€7.42/kg	13.8%
5	🇰🇪 KE	€22.8M	3.8Mt	€5.95/kg	10.2%
6	🇹🇷 Turkey	€8.9M	6.4Mt	€1.40/kg	4.0%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€306.2M	107.1Mt	€2.86/kg	55.7%
2	🇦🇪 United Arab Emirates	€74.9M	16.5Mt	€4.53/kg	13.6%
3	🇨🇭 Switzerland	€70.4M	20.8Mt	€3.39/kg	12.8%
4	🇳🇴 Norway	€51.3M	17.2Mt	€2.98/kg	9.3%
5	🇸🇦 Saudi Arabia	€35.2M	5.0Mt	€6.98/kg	6.4%
6	🇦🇩 Andorra	€11.8M	7.2Mt	€1.64/kg	2.2%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇭🇳 HN	€85.2M	29.3Mt	€2.91/kg	38.2%
2	🇲🇦 Morocco	€41.9M	16.9Mt	€2.48/kg	18.8%
3	🇮🇳 India	€33.5M	13.1Mt	€2.55/kg	15.0%
4	🇹🇭 Thailand	€30.7M	4.1Mt	€7.42/kg	13.8%
5	🇰🇪 KE	€22.8M	3.8Mt	€5.95/kg	10.2%
6	🇹🇷 Turkey	€8.9M	6.4Mt	€1.40/kg	4.0%

autres

Hiérarchie

Droits & Mesures

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

Aide

Besoin d'aide ?

Hiérarchie

Droits & Mesures

Statistiques commerciales

Jurisprudence CJUE

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

Aide

Besoin d'aide ?

Jurisprudence CJUE

Statistiques commerciales

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE