Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

07Chapitre

14Position

90Sous-position

20NC

10TARIC

des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES > Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier > autres > Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule > des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

Hiérarchie

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

0700000000LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

0714000000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier

0714900000autres

0714902000Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule

0714902010des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

Droits & Mesures

Taux préférentiels(49)

+39

Taux préférentiels - 49 Origine
Origine	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %ESA Interim EPA	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %SADC EPA	SADC EPA
Balkans occidentaux1098 0.000 %Stabilisation and Association Agreements	Stabilisation and Association Agreements	1
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %Everything But Arms	Everything But Arms
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %Overseas Association Decision	Overseas Association Decision

Droits additionnels(3)

hérité de 0714000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Sauf:BY(Biélorussie)RU(Russie)

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Biélorussie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Russie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 0700000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contingent tarifaire non préférentiel(3)

Non-membres de l'OMC2501

6.000 %Regulation 1988/202026-07-20

Sauf:BY(Biélorussie)

Membres de l'OMC2500

6.000 %Regulation 1988/202026-07-20

Sauf:CN(Chine)ID(Indonésie)RU(Russie)TH(Thaïlande)GB(Royaume-Uni)

Chine

6.000 %1Regulation 1988/202026-01-01

1 certificat(s) requis

U004Preuve d'origine

Certificat d’origine pour l’importation de produits soumis à des régimes particuliers d’importation non préférentiels dans l’Union européenne établi conformément à l’article 57 du règlement d’exécution de la Commission (UE) 2015/2447

Mesure non applicable

CD606L'admission au bénéfice de ce contingent tarifaire est subordonnée à la présentation d'un certificat d'origine répondant aux conditions prévues à l’article 57 du règlement d’exécution de la Commission (UE) 2015/2447.

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 0700000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -CITES(1)

ERGA OMNES

Regulation 0966/232023-05-20

2 certificat(s) requis

C400Autres certificats

Présentation du certificat "CITES" requis

Y900Dispositions particulières

Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)

Import/export non autorisé après contrôle

CD370Si le produit est repris dans la liste annexée au Règlement (CE) n° 338/97 et ses dernières modifications, une autorisation d'importation doit être présentée.

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 0700000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:IS(Islande)CH(Suisse)LI(Liechtenstein)NO(Norvège)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Interdiction d'importation(1)

hérité de 0700000000

Corée du Nord

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Contrôle officiel -végétaux(2)

hérité de 0714902000

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G005Produits décrits dans la note de bas de page PS 00005

Sauf:CH(Suisse)

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Dispense de contrôles officiels pour les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

CD743La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE-PP), pour les envois de: i) végétaux, produits végétaux et autres objets visés à l’article 47, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2017/625; ou ii) végétaux, produits végétaux et autres objets soumis, à leur entrée dans l’Union, à l’une des mesures ou conditions prévues à l’article 47, paragraphe 1, point d), e) ou f), du règlement (UE) 2017/625. [Article 40, paragraphe 1, point c), du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission]

CD744Les végétaux, produits végétaux et autres objets sont exemptés des contrôles d’identité et des contrôles physiques aux postes de contrôle frontaliers autres que les contrôles effectués conformément à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 1143/2014, pour autant qu’ils soient destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031. [Article 5 du règlement (UE) 2019/2122]

CD745Les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel, sont exemptés des contrôles officiels. Pour ceux-ci, aucun DSCE-PP n’est requis. [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

ERGA OMNES

—Regulation 2072/192025-10-29

G999Produits ne figurant pas à l’annexe XI, Partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072

Sauf:CH(Suisse)

Date de début: 2013-01-01

Description et classification

Confusions fréquentes

0714902090: Autres marchandises de la sous-position 07149020 ne remplissant pas les conditions spécifiques de ce code TARIC

Aide au classement

Types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats n’excédant pas 28 kg, frais et entiers ou congelés sans peau, même coupés en morceaux

Exemples de produits

Racines d’arrow-root fraîches et entières, destinées à la consommation humaine, emballage immédiat de 20 kg

Notes réglementaires

NENC07149020

Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule Cette sous-position comprend: 1. les racines d'arrow-root, qui appartiennent à des espèces végétales diverses selon les origines: arrow-root du Brésil (Maranta arundinacea), de l'Inde (Maranta indica), de Tahiti (Tacca pinnatifida), des Antilles ou arrow-root de tous les mois ou de Toloman (Canna edulis); 2. les racines de salep tirées de diverses variétés de plantes du genre Orchis; 3. les racines mortes de dahlias et autres racines tubéreuses florales similaires, mortes; 4. les tubercules de souchet comestible (Cyperus esculentus), également connu sous le nom de «noix tigrée».

NENC0714

Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier L'expression «agglomérés sous forme de pellets» est définie à la note 1 de la section II. ►M36 Un traitement thermique visant à réduire les microorganismes (par exemple, à l’aide de vapeur chaude) à la surface du produit est autorisé pour les produits secs relevant de cette position, à condition que les produits conservent le caractère de racines et tubercules séchés, non autrement préparés que par les méthodes autorisées dans cette position. ◄

Origine non préférentielle

specific

Manioc, marante, salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à forte teneur en amidon ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou secs, qu'ils soient ou non tranchés ou sous forme de granulés ; moelle de sagou.

CTH, sauf à partir de la position 1106.

tariff_shift

CTH, sauf à partir de la position 1106.

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Existe-t-il des préférences tarifaires pour des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux (0714902010) ?

Oui, 48 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux (0714902010) ?

Oui, 4 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux (0714902010) ?

1 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

Quels produits sont classés sous le code 0714902010 ?

Le code TARIC 0714902010 (des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux) couvre notamment : Racines d’arrow-root fraîches et entières, destinées à la consommation humaine, emballage immédiat de 20 kg, Tubercules de salep congelés sans peau, coupés en morceaux, destinés à la consommation humaine, emballage immédiat de 10 kg.

Aide

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Hiérarchie

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

0700000000LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

0714900000autres

0714902000Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule

0714902010des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux

Droits & Mesures

Taux préférentiels(49)

+39

Taux préférentiels - 49 Origine
Origine	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %ESA Interim EPA	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %SADC EPA	SADC EPA
Balkans occidentaux1098 0.000 %Stabilisation and Association Agreements	Stabilisation and Association Agreements	1
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %Everything But Arms	Everything But Arms
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %Overseas Association Decision	Overseas Association Decision

Droits additionnels(3)

hérité de 0714000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Sauf:BY(Biélorussie)RU(Russie)

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

Biélorussie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Russie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 0700000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contingent tarifaire non préférentiel(3)

Non-membres de l'OMC2501

6.000 %Regulation 1988/202026-07-20

Sauf:BY(Biélorussie)

Membres de l'OMC2500

6.000 %Regulation 1988/202026-07-20

Sauf:CN(Chine)ID(Indonésie)RU(Russie)TH(Thaïlande)GB(Royaume-Uni)

Chine

6.000 %1Regulation 1988/202026-01-01

1 certificat(s) requis

U004Preuve d'origine

Mesure non applicable

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 0700000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

Contrôle import -CITES(1)

ERGA OMNES

Regulation 0966/232023-05-20

2 certificat(s) requis

C400Autres certificats

Présentation du certificat "CITES" requis

Y900Dispositions particulières

Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)

Import/export non autorisé après contrôle

CD370Si le produit est repris dans la liste annexée au Règlement (CE) n° 338/97 et ses dernières modifications, une autorisation d'importation doit être présentée.

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 0700000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:IS(Islande)CH(Suisse)LI(Liechtenstein)NO(Norvège)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

Interdiction d'importation(1)

hérité de 0700000000

Corée du Nord

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Contrôle officiel -végétaux(2)

hérité de 0714902000

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G005Produits décrits dans la note de bas de page PS 00005

Sauf:CH(Suisse)

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

ERGA OMNES

—Regulation 2072/192025-10-29

G999Produits ne figurant pas à l’annexe XI, Partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072

Sauf:CH(Suisse)

Date de début: 2013-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

0714902090: Autres marchandises de la sous-position 07149020 ne remplissant pas les conditions spécifiques de ce code TARIC

Aide au classement

Types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats n’excédant pas 28 kg, frais et entiers ou congelés sans peau, même coupés en morceaux

Exemples de produits

Racines d’arrow-root fraîches et entières, destinées à la consommation humaine, emballage immédiat de 20 kg

RTC associés

Notes réglementaires

NENC07149020

NENC0714

Origine non préférentielle

specific

CTH, sauf à partir de la position 1106.

tariff_shift

CTH, sauf à partir de la position 1106.

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Oui, 48 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Oui, 4 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

1 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

Quels produits sont classés sous le code 0714902010 ?

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Mots-clés

racines d’arrow-root · tubercules de salep · racines et tubercules congelés sans peau · Arrow-root, salep et racines et tubercules similaires riches en fécule · frais et entiers ou congelés sans peau · emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 28 kg · même coupés en morceaux

Note de chapitreChapitre 07 — Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers de la position 1214. 2. Dans les positions 0709, 0710, 0711 et 0712, le terme «légumes» s'étend également aux champignons comestibles, aux truffes, aux olives, aux câpres, aux courgettes, aux potirons, aux aubergines, au maïs doux (Zea mays var. saccharata), aux piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, au fenouil, au persil, au cerfeuil, à l'estragon, au cresson et à la marjolaine douce (Majorana hortensis ou Origanum majorana). 3. La position 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les positions 0701 à 0711, à l'exclusion: a) des légumes à cosse secs, écossés (position 0713); b) du maïs doux sous les formes spécifiées aux positions 1102 à 1104; c) des farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (position 1105); d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs de la position 0713 (position 1106).

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux (0714902010) ?

Les règles d'origine non préférentielle pour des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux sont définies à l'annexe 22-01 de l'acte délégué du CDU. Ces règles déterminent le pays d'origine pour les droits NPF, les mesures de politique commerciale et le marquage d'origine.

Le code TARIC 0714902010 peut-il être utilisé sur une déclaration en douane ?

Oui, le code TARIC 0714902010 (des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28|kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux) est un code déclarable. Il peut être utilisé directement sur les déclarations douanières d'importation et d'exportation de l'UE (Document administratif unique).

Statistiques commerciales

Importations

€0

Exportations

€0

Balance

€0

Import €/kg

€1.31/kg

Export €/kg

€2.16/kg

Concentration de marché (HHI)

2 547

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇳🇪 NE	€11.2M	10.8Mt	€1.03/kg	33.8%
2	🇨🇳 China	€10.4M	5.9Mt	€1.77/kg	31.5%
3	🇨🇷 CR	€4.3M	1.9Mt	€2.25/kg	13.1%
4	🇹🇬 TG	€4.2M	4.4Mt	€0.9689/kg	12.8%
5	🇧🇫 BF	€2.9M	2.4Mt	€1.20/kg	8.8%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€3.1M	1.3Mt	€2.50/kg	58.7%
2	🇺🇸 United States	€1.5M	922Kt	€1.66/kg	28.7%
3	🇧🇾 Belarus	€323K	231Kt	€1.40/kg	6.1%
4	🇨🇭 Switzerland	€209K	64Kt	€3.25/kg	3.9%
5	🇮🇱 Israel	€97K	26Kt	€3.72/kg	1.8%
6	🇰🇷 South Korea	€46K	16Kt	€2.82/kg	0.9%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

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Importations

€0

Exportations

€0

Balance

€0

Import €/kg

€1.31/kg

Export €/kg

€2.16/kg

Concentration de marché (HHI)

2 547

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇳🇪 NE	€11.2M	10.8Mt	€1.03/kg	33.8%
2	🇨🇳 China	€10.4M	5.9Mt	€1.77/kg	31.5%
3	🇨🇷 CR	€4.3M	1.9Mt	€2.25/kg	13.1%
4	🇹🇬 TG	€4.2M	4.4Mt	€0.9689/kg	12.8%
5	🇧🇫 BF	€2.9M	2.4Mt	€1.20/kg	8.8%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€3.1M	1.3Mt	€2.50/kg	58.7%
2	🇺🇸 United States	€1.5M	922Kt	€1.66/kg	28.7%
3	🇧🇾 Belarus	€323K	231Kt	€1.40/kg	6.1%
4	🇨🇭 Switzerland	€209K	64Kt	€3.25/kg	3.9%
5	🇮🇱 Israel	€97K	26Kt	€3.72/kg	1.8%
6	🇰🇷 South Korea	€46K	16Kt	€2.82/kg	0.9%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

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