Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

12Chapitre

07Position

40Sous-position

90NC

00TARIC

autres

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES > Autres graines et fruits oléagineux, même concassés > Graines de sésame > autres

Déclarable

Hiérarchie

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

1200000000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES

1207000000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés

1207400000Graines de sésame

1207401000destinées à l'ensemencement

1207409000autres

Droits & Mesures

Droit pays tiers50.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

50.000 %

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

Taux préférentiels(25)

+15

Taux préférentiels - 25 Origine
Origine	Economie	Accord commercial
CARIFORUM1033 0.000 %-50.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-50.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-50.0 ppESA Interim EPA	-50.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-50.0 ppSADC EPA	-50.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-50.0 pp	-50.0 pp	—
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-50.0 ppOverseas Association Decision	-50.0 pp	Overseas Association Decision
Andorre 0.000 %-50.0 ppEU-Andorra Customs Union	-50.0 pp	EU-Andorra Customs Union
Côte d’Ivoire 0.000 %-50.0 ppEU-Côte d'Ivoire EPA	-50.0 pp	EU-Côte d'Ivoire EPA
Cameroun 0.000 %-50.0 ppEU-Cameroon Interim EPA	-50.0 pp	EU-Cameroon Interim EPA

Droit pays tiers(2)

hérité de 1207000000

Biélorussie

50.000 %Regulation 1652/242024-07-01

Russie

50.000 %Regulation 1652/242024-07-01

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 1200000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(8)

Ethiopia

Regulation 1793/192025-03-15

3 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y978Dispositions particulières

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

CD597La mise en libre pratique d’envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux énumérés aux annexes I et II du règlement (UE) 2019/1793 est soumise à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE) dûment finalisé, tel que prévu à l’article 57, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2017/625, confirmant que l'envoi satisfait aux règles applicables visées à l’article 1er, paragraphe 2, dudit règlement

India

Regulation 1793/192025-03-15

3 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Y978Dispositions particulières

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 1207000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:IS(Islande)NO(Norvège)LI(Liechtenstein)CH(Suisse)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Interdiction d'importation(1)

hérité de 1200000000

Corée du Nord

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Date de début: 1972-01-01

Description et classification

Confusions fréquentes

1207401000: destinées à l’ensemencement

Aide au classement

non destinées à l’ensemencement

Exemples de produits

Graines de sésame, non destinées à l’ensemencementGraines de sésame, même concassées, non destinées à l’ensemencement

Notes réglementaires

Note de chapitreChapitre 12 — Graines et fruits oléagineux; Graines, semences et fruits divers; Plantes industrielles ou médicinales; Pailles et fourrages

1. La position 1207 comprend, entre autres, les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines de pavot et les noix de karité. Elle ne comprend pas les produits de la position 0801 ou 0802 ni les olives (chapitre 7 ou 20). 2. La position 1208 comprend non seulement les farines et poudres non dégraissées, mais aussi les farines et poudres partiellement ou totalement dégraissées et reconstituées partiellement ou totalement avec leurs huiles d'origine. Elle ne comprend pas, toutefois, les résidus des positions 2304 à 2306. 3. Au sens de la position 1209, les graines de betteraves, de plantes herbagères et fourragères, de fleurs ornementales, de légumes, d'arbres forestiers, d'arbres fruitiers, de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins sont considérées comme «graines à ensemencer».

Note de section

Origine non préférentielle

specific

Autres graines oléagineuses et fruits oléagineux, qu'ils soient ou non cassés

L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

specific

Autres graines oléagineuses et fruits oléagineux, qu'ils soient ou non cassés

L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

Règle résiduelle

1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour autres (1207409000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour autres est de 50.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour autres (1207409000) ?

Oui, 24 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour autres (1207409000) ?

Oui, 9 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour autres (1207409000) ?

27 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

Quels produits sont classés sous le code 1207409000 ?

Aide

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Hiérarchie

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

1200000000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES

1207000000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés

1207400000Graines de sésame

1207401000destinées à l'ensemencement

1207409000autres

Droits & Mesures

Droit pays tiers50.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

50.000 %

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

Taux préférentiels(25)

+15

Taux préférentiels - 25 Origine
Origine	Economie	Accord commercial
CARIFORUM1033 0.000 %-50.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-50.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-50.0 ppESA Interim EPA	-50.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-50.0 ppSADC EPA	-50.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-50.0 pp	-50.0 pp	—
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-50.0 ppOverseas Association Decision	-50.0 pp	Overseas Association Decision
Andorre 0.000 %-50.0 ppEU-Andorra Customs Union	-50.0 pp	EU-Andorra Customs Union
Côte d’Ivoire 0.000 %-50.0 ppEU-Côte d'Ivoire EPA	-50.0 pp	EU-Côte d'Ivoire EPA
Cameroun 0.000 %-50.0 ppEU-Cameroon Interim EPA	-50.0 pp	EU-Cameroon Interim EPA

Droit pays tiers(2)

hérité de 1207000000

Biélorussie

50.000 %Regulation 1652/242024-07-01

Russie

50.000 %Regulation 1652/242024-07-01

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 1200000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(8)

Ethiopia

Regulation 1793/192025-03-15

3 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Y978Dispositions particulières

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

India

Regulation 1793/192025-03-15

3 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Y978Dispositions particulières

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 1207000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:IS(Islande)NO(Norvège)LI(Liechtenstein)CH(Suisse)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

Interdiction d'importation(1)

hérité de 1200000000

Corée du Nord

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Date de début: 1972-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

1207401000: destinées à l’ensemencement

Aide au classement

non destinées à l’ensemencement

Exemples de produits

Graines de sésame, non destinées à l’ensemencementGraines de sésame, même concassées, non destinées à l’ensemencement

RTC associés

Voir tous les RTC (27)

Jurisprudence CJUE

C-635/13

23 avr. 2015

SC ALKA CO SRL contre Autoritatea Națională a Vămilor - Direcția Regională pentru Accize și Operațiuni Vamale Galați et Direcţia Generală a Finanţelor Publice a Municipiului București

ALKA

Notes réglementaires

Note de chapitreChapitre 12 — Graines et fruits oléagineux; Graines, semences et fruits divers; Plantes industrielles ou médicinales; Pailles et fourrages

Note de section

Origine non préférentielle

specific

Autres graines oléagineuses et fruits oléagineux, qu'ils soient ou non cassés

L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

specific

Autres graines oléagineuses et fruits oléagineux, qu'ils soient ou non cassés

L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

Règle résiduelle

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour autres (1207409000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour autres est de 50.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour autres (1207409000) ?

Oui, 24 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour autres (1207409000) ?

Oui, 9 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour autres (1207409000) ?

27 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

Quels produits sont classés sous le code 1207409000 ?

Aide

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Synonymes

sésame, graines de sésame, graines de sésame concassées

Matériaux

graines de sésame

Mots-clés

sésame · graines de sésame · graines de sésame concassées · même concassées

1. Dans la présente Section, le terme « pellets » (ou agglomérés sous forme de granulés) désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.

Le code TARIC 1207409000 (autres) couvre notamment : Graines de sésame, non destinées à l’ensemencement, Graines de sésame, même concassées, non destinées à l’ensemencement.

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour autres (1207409000) ?

Les règles d'origine non préférentielle pour autres sont définies à l'annexe 22-01 de l'acte délégué du CDU. Ces règles déterminent le pays d'origine pour les droits NPF, les mesures de politique commerciale et le marquage d'origine.

Le code TARIC 1207409000 peut-il être utilisé sur une déclaration en douane ?

Oui, le code TARIC 1207409000 (autres) est un code déclarable. Il peut être utilisé directement sur les déclarations douanières d'importation et d'exportation de l'UE (Document administratif unique).

Statistiques commerciales

Importations

€0

Exportations

€0

Balance

€0

Import €/kg

€1.98/kg

Export €/kg

€2.80/kg

Concentration de marché (HHI)

2 326

Modéré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇮🇳 India	€211.1M	105.7Mt	€2.00/kg	33.0%
2	🇳🇬 Nigeria	€181.0M	97.3Mt	€1.86/kg	28.3%
3	🇵🇰 Pakistan	€89.1M	41.6Mt	€2.14/kg	13.9%
4	🇹🇷 Turkey	€70.2M	31.7Mt	€2.22/kg	11.0%
5	🇺🇬 UG	€68.8M	33.3Mt	€2.07/kg	10.7%
6	🇪🇬 Egypt	€20.0M	9.9Mt	€2.01/kg	3.1%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€8.0M	2.5Mt	€3.17/kg	29.0%
2	🇳🇴 Norway	€7.1M	2.2Mt	€3.19/kg	25.5%
3	🇨🇭 Switzerland	€7.0M	2.2Mt	€3.22/kg	25.3%
4	🇹🇷 Turkey	€3.1M	1.5Mt	€2.03/kg	11.2%
5	🇺🇦 Ukraine	€2.1M	821Kt	€2.54/kg	7.5%
6	🇲🇦 Morocco	€398K	42Kt	€9.53/kg	1.4%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

Voir l'analyse complète

Importations

€0

Exportations

€0

Balance

€0

Import €/kg

€1.98/kg

Export €/kg

€2.80/kg

Concentration de marché (HHI)

2 326

Modéré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇮🇳 India	€211.1M	105.7Mt	€2.00/kg	33.0%
2	🇳🇬 Nigeria	€181.0M	97.3Mt	€1.86/kg	28.3%
3	🇵🇰 Pakistan	€89.1M	41.6Mt	€2.14/kg	13.9%
4	🇹🇷 Turkey	€70.2M	31.7Mt	€2.22/kg	11.0%
5	🇺🇬 UG	€68.8M	33.3Mt	€2.07/kg	10.7%
6	🇪🇬 Egypt	€20.0M	9.9Mt	€2.01/kg	3.1%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€8.0M	2.5Mt	€3.17/kg	29.0%
2	🇳🇴 Norway	€7.1M	2.2Mt	€3.19/kg	25.5%
3	🇨🇭 Switzerland	€7.0M	2.2Mt	€3.22/kg	25.3%
4	🇹🇷 Turkey	€3.1M	1.5Mt	€2.03/kg	11.2%
5	🇺🇦 Ukraine	€2.1M	821Kt	€2.54/kg	7.5%
6	🇲🇦 Morocco	€398K	42Kt	€9.53/kg	1.4%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

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