Graines forestières

Graines forestières La présente sous-position couvre les graines et autres semences d'arbres forestiers, même si elles sont destinées à la production d'arbres ou d'arbustes d'ornement dans le pays d'importation. On entend ici par «arbres» tous les arbres, arbustes ou arbrisseaux dont les troncs, tiges et branches sont d'une consistance ligneuse. La présente sous-position couvre indistinctement les graines et fruits à ensemencer: 1. des arbres d'espèces tant européennes qu'exotiques, destinés au boisement des terrains en vue de la production du bois mais aussi de la fixation des sols ou de leur défense contre l'érosion; 2. des arbres utilisés pour l'ornement ou la composition paysagiste des parcs, des jardins publics et privés ou comme arbres dits «d'alignement» sur les places publiques, le long des boulevards urbains, des routes, canaux, etc. Parmi les arbres du deuxième groupe — qui pour une large part appartiennent aux mêmes espèces que celles du premier groupe — sont compris ceux qui sont utilisés en raison non seulement de leur forme ou de la couleur de leur feuillage (certaines variétés de peupliers, d'érables, de conifères, etc.), mais également pour leurs fleurs (mimosas, tamaris, magnolias, lilas, cytises, cerisiers du Japon, arbres de Judée, rosiers, etc.), ou bien encore pour la couleur vive de leurs fruits (laurier-cerise, Cotoneaster, Pyracantha ou «buisson ardent», etc.). Sont exclus de cette sous-position, les graines et fruits, même destinés à l'ensemencement, qui constituent par eux-mêmes: a) soit des fruits du chapitre 8 (en l'occurrence, il s'agit principalement des fruits à coques tels que châtaignes et marrons, noix, noisettes, noix de Pécan, amandes, etc.); b) soit des graines et fruits du chapitre 9 (graines de genévrier, par exemple); c) soit des graines et fruits oléagineux des nos 1201 à 1207 (faines, amandes de palmiste, par exemple). a) les graines de tamarin (sous-position 1209 99 99 ); b) les glands de chênes et les marrons d'Inde (sous-position 2308 00 40 ).