15Chapitre

15Position

60Sous-position

99NC

10TARIC

Huile d’acide arachidonique

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION > GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES;CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié > Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions > autres > autres > concrètes, autrement présentées; fluides > Huile d’acide arachidonique

Origine

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-9.6 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-9.6 ppEU-CARIFORUM EPA

Etats d'Afrique orientale et australe1034

0.000 %-9.6 ppESA Interim EPA

APE SADC1035

0.000 %-9.6 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-9.6 pp

SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005

0.000 %-9.6 ppEverything But Arms

SPG+2027

0.000 %-9.6 ppGSP+ Enhanced Arrangement

PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080

0.000 %-9.6 ppOverseas Association Decision

Hiérarchie

03Section III — GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION

1500000000GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES;CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

1515000000Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié

1515600000Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions

1515606000autres

1515609100autres

1515609900concrètes, autrement présentées; fluides

1515609910Huile d’acide arachidonique

Droits & Mesures

Droit pays tiers9.600 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

9.600 %

Taux préférentiels(51)

+41

Taux préférentiels - 51 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-9.6 pp	-9.6 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-9.6 ppEU-CARIFORUM EPA	-9.6 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-9.6 ppESA Interim EPA	-9.6 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-9.6 ppSADC EPA	-9.6 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-9.6 pp	-9.6 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-9.6 ppEverything But Arms	-9.6 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-9.6 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-9.6 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-9.6 ppOverseas Association Decision	-9.6 pp	Overseas Association Decision

Droits additionnels(3)

hérité de 1515600000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Sauf:RU(Russie)BY(Biélorussie)

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Biélorussie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Russie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 1500000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(3)

Chine

Regulation 1793/192026-02-26

3 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y978Dispositions particulières

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

CD597La mise en libre pratique d’envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux énumérés aux annexes I et II du règlement (UE) 2019/1793 est soumise à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE) dûment finalisé, tel que prévu à l’article 57, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2017/625, confirmant que l'envoi satisfait aux règles applicables visées à l’article 1er, paragraphe 2, dudit règlement

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -CITES(1)

hérité de 1515609900

ERGA OMNES

Regulation 0966/232023-05-20

2 certificat(s) requis

C400Autres certificats

Présentation du certificat "CITES" requis

Y900Dispositions particulières

Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)

Import/export non autorisé après contrôle

CD370Si le produit est repris dans la liste annexée au Règlement (CE) n° 338/97 et ses dernières modifications, une autorisation d'importation doit être présentée.

Contrôle import -déchets(1)

hérité de 1500000000

ERGA OMNES

Regulation 1157/242026-05-21

6 certificat(s) requis

C672Autres certificats

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C669Autres certificats

Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA

Y923Dispositions particulières

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

C672Autres certificats

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C670Autres certificats

Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB

Y923Dispositions particulières

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Import/export non autorisé après contrôle

CD572Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis à la procédure de notification et de consentement écrits préalables.

CD573Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis aux exigences générales d’information énoncées à l’article 18 du même règlement si la quantité de déchets expédiés dépasse 20 kg.

CD574S'ils présentent des caractéristiques de danger, les déchets énumérés à l'annexe III (liste verte) sont soumis aux dispositions qui leur seraient applicables comme s'ils figuraient à l'annexe IV (liste orange). Cfr Article 4, paragraphe 2, point e), du règlement (UE) 2024/1157

CD577Par dérogation à l’article 4, paragraphes 1 et 2, les transferts de déchets explicitement destinés à l’analyse en laboratoire ou à des essais de traitement expérimental en vue d’évaluer les caractéristiques physiques ou chimiques des déchets ou de déterminer dans quelle mesure ils se prêtent à être valorisés ou éliminés sont soumis aux exigences générales en matière d’information énoncées à l’article 18 lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies: a) la quantité de déchets ne dépasse pas la quantité raisonnablement nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai dans chaque cas particulier, et n’est pas supérieure à 250 kg ou à toute quantité supérieure convenue au cas par cas par les autorités compétentes d’expédition et de destination et par la personne qui organise le transfert; b) si la personne qui organise le transfert demande une quantité supérieure à 250 kg, cette personne fournit aux autorités compétentes d’expédition et de destination les informations figurant à l’annexe VII, dans la mesure du possible, accompagnées d’une explication motivée de la raison pour laquelle cette quantité supérieure est nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai. Article 4, paragraphe 5 – règlement (UE) 2024/1157

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 1515609900

ERGA OMNES

Regulation 0848/182022-01-01

Sauf:NO(Norvège)IS(Islande)LI(Liechtenstein)CH(Suisse)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Date de début: 2026-02-26

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

1515609920: L’huile d’origine microbienne est raffinée ou semi-raffinée, non chimiquement modifiée, et contient, sous forme de triglycérides, de 35 % à 70 % d’acide arach
1515609990: La marchandise est une autre huile d’origine microbienne, concrète ou fluide, de la même sous-position.

Aide au classement

Ces critères de composition ne sont pas indiqués comme tels.
La marchandise est décrite comme huile d’acide arachidonique.

Notes réglementaires

Note complémentaireAdditional Notes to Chapter 15

1. This chapter does not cover: (a) pig fat or poultry fat of heading 0209; (b) cocoa butter, fat and oil (heading 1804); (c) preparations containing by weight more than 15 % of the products of heading 0405 (generally Chapter 21); (d) greaves (heading 2301) and residues of headings 2304 to 2306. Additional Note 1: For the purposes of subheadings 1509 10 and 1509 90: (a) the 'acid value' is determined in accordance with Annex II and Annex IX to Commission Delegated Regulation (EU) 2022/2104; (b) the 'wax content' is determined by the method set out in Annex IV to that Regulation; (c) the 'peroxide value', expressed in milliequivalents of active oxygen per kg, is determined in accordance with Annex III to that Regulation; (d) the content of 'delta-K' (see Annex IX) must not exceed 0.01 for extra virgin olive oil and 0.01 for virgin olive oil. Additional Note 2: Subheadings 1509 10 10 and 1509 10 20 do not cover olive oil obtained by treatment with solvents or re-esterification, or any mixture with oils of other kinds. The presence of re-esterified olive oil or of oils of other kinds is determined by the method set out in Annex VII to Regulation (EU) 2022/2104.

Note de chapitre

Origine non préférentielle

specific

Autres graisses et huiles végétales ou microbiennes fixes (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais non modifiées chimiquement

CTH, ou raffinage.

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Huile d’acide arachidonique (1515609910) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Huile d’acide arachidonique est de 9.600 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Huile d’acide arachidonique (1515609910) ?

Oui, 50 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Huile d’acide arachidonique (1515609910) ?

Oui, 6 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Quels produits sont classés sous le code 1515609910 ?

Le code TARIC 1515609910 (Huile d’acide arachidonique) couvre notamment : Huile d’acide arachidonique d’origine microbienne, fluide, Huile microbienne d’acide arachidonique, non chimiquement modifiée.

Aide

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€12.7M	617Kt	€20.60/kg	38.5%
2	🇺🇸 United States	€12.2M	853Kt	€14.25/kg	36.9%
3	🇨🇦 Canada	€3.6M	213Kt	€16.90/kg	10.9%
4	🇳🇴 Norway	€3.1M	45Kt	€69.05/kg	9.5%
5	🇭🇰 Hong Kong	€866K	26Kt	€33.50/kg	2.6%
6	🇬🇧 United Kingdom	€535K	19Kt	€27.51/kg	1.6%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€23.1M	1.3Mt	€18.04/kg	75.3%
2	🇨🇦 Canada	€4.5M	326Kt	€13.70/kg	14.5%
3	🇰🇷 South Korea	€940K	37Kt	€25.24/kg	3.1%
4	🇨🇳 China	€813K	30Kt	€26.92/kg	2.6%
5	🇯🇵 Japan	€793K	96Kt	€8.26/kg	2.6%
6	🇦🇺 Australia	€379K	31Kt	€12.11/kg	1.2%
7	🇳🇿 New Zealand	€183K	6Kt	€28.95/kg	0.6%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€12.7M	617Kt	€20.60/kg	38.5%
2	🇺🇸 United States	€12.2M	853Kt	€14.25/kg	36.9%
3	🇨🇦 Canada	€3.6M	213Kt	€16.90/kg	10.9%
4	🇳🇴 Norway	€3.1M	45Kt	€69.05/kg	9.5%
5	🇭🇰 Hong Kong	€866K	26Kt	€33.50/kg	2.6%
6	🇬🇧 United Kingdom	€535K	19Kt	€27.51/kg	1.6%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€23.1M	1.3Mt	€18.04/kg	75.3%
2	🇨🇦 Canada	€4.5M	326Kt	€13.70/kg	14.5%
3	🇰🇷 South Korea	€940K	37Kt	€25.24/kg	3.1%
4	🇨🇳 China	€813K	30Kt	€26.92/kg	2.6%
5	🇯🇵 Japan	€793K	96Kt	€8.26/kg	2.6%
6	🇦🇺 Australia	€379K	31Kt	€12.11/kg	1.2%
7	🇳🇿 New Zealand	€183K	6Kt	€28.95/kg	0.6%

Huile d’acide arachidonique

Hiérarchie

Droits & Mesures

Description et classification

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

Aide

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Statistiques commerciales

Description et classification

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

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Statistiques commerciales

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE