23Chapitre

09Position

90Sous-position

91NC

10TARIC

Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES > RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX > Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux > autres > autres, y compris les prémélanges > autres > Pulpes de betteraves mélassées > Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

Origine

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-50.0 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-50.0 ppEU-CARIFORUM EPA

Etats d'Afrique orientale et australe1034

0.000 %-50.0 ppESA Interim EPA

APE SADC1035

0.000 %-50.0 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-50.0 pp

SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005

0.000 %-50.0 ppEverything But Arms

SPG+2027

0.000 %-50.0 ppGSP+ Enhanced Arrangement

PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080

0.000 %-50.0 ppOverseas Association Decision

Hiérarchie

04Section IV — PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES

2300000000RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX

2309000000Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

2309900000autres

2309903100autres, y compris les prémélanges

2309909100autres

2309909100Pulpes de betteraves mélassées

2309909110Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

Droits & Mesures

Droit pays tiers50.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

50.000 %

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

Taux préférentiels(50)

+40

Taux préférentiels - 50 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-50.0 pp	-50.0 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-50.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-50.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-50.0 ppESA Interim EPA	-50.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-50.0 ppSADC EPA	-50.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-50.0 pp	-50.0 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-50.0 ppEverything But Arms	-50.0 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-50.0 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-50.0 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-50.0 ppOverseas Association Decision	-50.0 pp	Overseas Association Decision

Droit pays tiers(2)

hérité de 2309909100

Biélorussie

50.000 %Regulation 1652/242024-07-01

Russie

50.000 %Regulation 1652/242024-07-01

Droit antidumping provisoire(13)

China

40.500 %1Regulation 0916/262026-04-29

88BQSanjia Group: - Jiujiang Tiantai Food Co., Ltd. - Yantai Oriental Protein Tech Co., Ltd Protéine de pois à forte teneur en protéines, contenant plus de 65 % de protéines sur la base du poids sec, englobant tous les types de protéine de pois dérivée de pois (y compris jaunes et verts), sous toute forme physique [y compris solide (par exemple, poudre) et liquide (en solution)], texturée ou non

1 certificat(s) requis

D008Document antidumping/compensateur40.500 %

Facture commerciale comportant une déclaration signée

CD01042L'application du montant du droit individuel pour la société est subordonnée à la présentation aux autorités douanières des États membres d'une facture commerciale en bonne et due forme sur laquelle doit figurer une déclaration signée par un responsable de l'organisme et se présentant comme suit: 1) le nom et la fonction du responsable de la société délivrant la facture commerciale; 2) la déclaration suivante: «Je, soussigné(e), certifie que les (volume en tonnes) de protéines de pois vendues à l’exportation vers l’Union européenne et faisant l’objet de la présente facture ont été fabriquées par [nom et adresse de la société] [code additionnel TARIC] en République populaire de Chine. Je déclare que les informations fournies dans la présente facture sont complètes et correctes.». 3) la date et la signature. Jusqu’à présentation de cette facture, le droit applicable à toutes les autres importations originaires de la République populaire de Chine s’applique.

China

67.400 %1Regulation 0916/262026-04-29

88BRYantai Shuangta Food Co. Ltd. Protéine de pois à forte teneur en protéines, contenant plus de 65 % de protéines sur la base du poids sec, englobant tous les types de protéine de pois dérivée de pois (y compris jaunes et verts), sous toute forme physique [y compris solide (par exemple, poudre) et liquide (en solution)], texturée ou non

1 certificat(s) requis

D008Document antidumping/compensateur67.400 %

Facture commerciale comportant une déclaration signée

Contrôle antidumping/compensateur(2)

Turquie

—Decision 0142/962026-04-29

EU-Turkey Customs Union(depuis 1995)

8G60Protéine de pois à forte teneur en protéines, contenant plus de 65 % de protéines sur la base du poids sec, englobant tous les types de protéine de pois dérivée de pois (y compris jaunes et verts), sous toute forme physique [y compris solide (par exemple, poudre) et liquide (en solution)], texturée ou non

TM303Les mesures antidumping/compensatoires continuent de s'appliquer aux marchandises originaires de pays soumis à la dite mesure, même si elles sont importées de Turquie.

Turquie

—Decision 0142/962026-04-29

EU-Turkey Customs Union(depuis 1995)

8G61Produits ne relevant pas du champ d’application de la procédure

TM303Les mesures antidumping/compensatoires continuent de s'appliquer aux marchandises originaires de pays soumis à la dite mesure, même si elles sont importées de Turquie.

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 2309000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contingent tarifaire préférentiel(1)

Canada

0.000 %2Regulation 1781/172026-01-01

CETA (EU-Canada)(depuis 2017)

2 certificat(s) requis

C006Autres certificats

Export permit (Décision du Conseil (UE) 2017/37 (JO L 11))

U062Preuve d'origine

Référence à l'Annexe 5-A de la Décision du Conseil (UE) 2017/37 (JO L 11)

Mesure non applicable

CD796L’admission au bénéfice de ce contingent tarifaire est subordonnée à la présentation d'un permis d’exportation délivré par le Canada en application de la Loi sur les licences d’exportation et d'importation.

CD797Une référence à l'Annexe 5-A de la Décision du Conseil (UE) 2017/37 relative à la signature, au nom de l'Union européenne, de l'Accord Economique et Commercial Global (AECG) entre le Canada, d'une part, et l'Union européenne et ses Etats membres, d'autre part (JO L 11), doit être faite sur une facture commerciale our tout autre document commercial.

Statistique antidumping/compensateur(2)

ERGA OMNES

—Regulation 0916/262026-04-29

Sauf:CN(Chine)

ERGA OMNES

—Regulation 0916/262026-04-29

8G61Produits ne relevant pas du champ d’application de la procédure

Sauf:CN(Chine)

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 2300000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 2309000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:IS(Islande)CH(Suisse)LI(Liechtenstein)NO(Norvège)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Date de début: 2017-09-21

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

2309909190: Le produit n'est pas décrit comme aliment pour chiens ou chats.

Aide au classement

Le produit est décrit comme aliment pour chiens ou chats.

Utilisations typiques

Préparation pour l'alimentation animale

Exemples de produits

Aliments préparés pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

Notes réglementaires

NENC23092309 10 11 à 2309 10 90

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux Voir la note 1 du présent chapitre. Pour les produits laitiers, voir la note complémentaire 4 du présent chapitre. La teneur en produits laitiers, la teneur en amidon ou en fécule et la teneur en glucose, sirop de glucose, maltodextrine et sirop de maltodextrine sont calculées, quelle que soit leur source, sur le produit tel qu’il se trouve au moment de sa réception. Pour l’amidon ou la fécule, les dispositions suivantes s’appliquent: a) sous-produits de betterave (sucrière) tels que la pulpe de betterave (sucrière), la mélasse de betterave (sucrière), la pulpe de betterave (sucrière) mélassée, la vinasse de betterave (sucrière), le sucre (de betterave); b) pulpe d’agrumes; c) graines de lin; tourteau de pression de graines de lin; tourteau d’extraction de graines de lin; d) graine de colza; tourteau de pression de colza; tourteau d’extraction de colza; pellicules de colza; e) graines de tournesol; tourteau d’extraction de tournesol; tourteau d’extraction de tournesol partiellement décortiqué; f) tourteau de pression de coprah; tourteau d’extraction de coprah; g) pulpe de pommes de terre; h) levures déshydratées; i) produits riches en inuline (par exemple, cossettes et farine de topinambour); j) cretons; k) produits à base de soja. Pour le glucose, la chromatographie en phase liquide haute performance (CLHP) peut être utilisée pour en effectuer le dosage [règlement (CE) no 904/2008 de la Commission (JO L 249 du 18.9.2008, p. 9)). Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail Relèvent également de ces sous-positions les articles à ronger pour chiens, présentés sous diverses formes (par exemple noeuds, bâtonnets, etc.), constitués de peau et additionnés d’autres substances (comme l’amidon, le sucre ou la viande séchée). Les produits composés intégralement de peau qui n’ont subi aucune préparation supplémentaire en vue de leur utilisation pour l’alimentation des animaux sont toutefois exclus (position 4205 ).

Origine non préférentielle

split_heading

Preparations d'un type utilise dans l'alimentation animale.

Comme specifie pour les headings divises

specific

Preparations d'un type utilise dans l'alimentation animale.

Comme specifie pour les headings divises

Règle résiduelle

1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail (2309909110) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail est de 50.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail (2309909110) ?

Oui, 49 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail (2309909110) ?

Oui, 3 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Quels produits sont classés sous le code 2309909110 ?

Le code TARIC 2309909110 (Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail) couvre notamment : Aliments préparés pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail, Aliments préparés pour chiens ou chats, en vrac.

Aide

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇷🇺 Russia	€184.1M	1.1Bt	€0.1719/kg	83.8%
2	🇬🇧 United Kingdom	€26.7M	63.8Mt	€0.4187/kg	12.2%
3	🇺🇦 Ukraine	€4.2M	20.0Mt	€0.2118/kg	1.9%
4	🇧🇾 Belarus	€3.0M	29.7Mt	€0.1019/kg	1.4%
5	🇪🇬 Egypt	€1.4M	5.0Mt	€0.2800/kg	0.6%
6	🇹🇷 Turkey	€138K	162Kt	€0.8486/kg	0.1%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€39.2M	178.9Mt	€0.2190/kg	58.3%
2	🇯🇵 Japan	€8.1M	25.0Mt	€0.3252/kg	12.1%
3	🇨🇭 Switzerland	€8.0M	26.5Mt	€0.3006/kg	11.9%
4	🇨🇳 China	€6.5M	4.5Mt	€1.46/kg	9.7%
5	🇮🇶 Iraq	€4.9M	4.4Mt	€1.10/kg	7.2%
6	🇮🇸 Iceland	€512K	2.1Mt	€0.2439/kg	0.8%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇷🇺 Russia	€184.1M	1.1Bt	€0.1719/kg	83.8%
2	🇬🇧 United Kingdom	€26.7M	63.8Mt	€0.4187/kg	12.2%
3	🇺🇦 Ukraine	€4.2M	20.0Mt	€0.2118/kg	1.9%
4	🇧🇾 Belarus	€3.0M	29.7Mt	€0.1019/kg	1.4%
5	🇪🇬 Egypt	€1.4M	5.0Mt	€0.2800/kg	0.6%
6	🇹🇷 Turkey	€138K	162Kt	€0.8486/kg	0.1%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€39.2M	178.9Mt	€0.2190/kg	58.3%
2	🇯🇵 Japan	€8.1M	25.0Mt	€0.3252/kg	12.1%
3	🇨🇭 Switzerland	€8.0M	26.5Mt	€0.3006/kg	11.9%
4	🇨🇳 China	€6.5M	4.5Mt	€1.46/kg	9.7%
5	🇮🇶 Iraq	€4.9M	4.4Mt	€1.10/kg	7.2%
6	🇮🇸 Iceland	€512K	2.1Mt	€0.2439/kg	0.8%

Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail

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Statistiques commerciales

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE