Minerais de titane et leurs concentrés

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les laitiers ou déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (position 2517); b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (position 2519); c) les boues provenant des réservoirs de stockage d'huiles de pétrole, constituées principalement par des huiles de cette nature (position 2710); d) les scories de déphosphoration du chapitre 31; e) les laines de laitier, de scories, de roche ou les laines minérales similaires (position 6806); f) les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (position 7112); g) les mattes de cuivre, de nickel ou de cobalt obtenues par tout procédé de fusion (section XV). 2. Au sens des positions 2601 à 2617, le terme «minerais» désigne les minéraux des espèces minéralogiques effectivement utilisées en métallurgie pour l'extraction du mercure, des métaux de la position 2844 ou des métaux des sections XIV ou XV, même si ces minéraux sont destinés à des fins non métallurgiques. Les positions 2601 à 2617 ne comprennent pas, toutefois, les minéraux ayant subi des traitements ne relevant pas de l'industrie métallurgique.