Eaux de toilette

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les oléorésines naturelles ou les extraits végétaux des positions 1301 ou 1302; b) les savons ou autres produits de la position 3401; c) les essences de térébenthine (de gemme, de bois ou de pâte cellulosique au sulfate) ou les autres produits de la position 3805. 2. L'expression «substances odoriférantes» dans la position 3302 vise uniquement les substances de la position 3301, les constituants odorants isolés de ces substances ou les produits aromatiques de synthèse. 3. Les positions 3303 à 3307 s'appliquent, entre autres, aux produits, même mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de cet usage. 4. L'expression «produits de parfumerie, de toilette ou cosmétiques» dans la position 3307 s'applique, entre autres, aux produits suivants: sachets de senteur; préparations odoriférantes agissant par combustion; papiers parfumés et papiers imprégnés ou enduits de cosmétiques; solutions pour lentilles de contact ou pour yeux artificiels; ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de cosmétiques; produits de toilette pour animaux. 5. Pour distinguer les produits du chapitre 33 de ceux du chapitre 34: a) la position 3304 couvre les préparations pour les soins de la peau (autres que les médicaments) y compris les préparations pour le nettoyage de la peau et les préparations antisolaires ou de bronzage; b) la position 3305 couvre les préparations capillaires; c) la position 3307 comprend les préparations pour le prérasage, le rasage et l'après-rasage, les désodorisants corporels, les préparations pour le bain, les dépilatoires et les autres produits de parfumerie, de toilette ou cosmétiques non dénommés ailleurs.