Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) le catgut stérile et les matériaux stériles similaires pour sutures (position 3006); b) les articles en caoutchouc vulcanisé autre que le caoutchouc durci (position 4014 ou 4015), en matières plastiques (chapitre 39), en matières textiles (section XI) ou en carton (chapitre 48); c) les articles du chapitre 64 (chaussures) ou du chapitre 65 (coiffures); d) les fouets, cravaches ou autres articles de la position 6602; e) les boutons de manchettes, bracelets ou autres bijoux de fantaisie (position 7117); f) les garnitures ou accessoires de harnachement, tels que les étriers, les mors, les plaques de harnais et les boucles, présentés isolément (généralement section XV); g) les cordes, peaux pour tambours ou similaires, ou les autres parties d'instruments de musique (position 9209). 2. Outre les dispositions de la note 1, la position 4202 ne comprend pas: a) les sacs en feuilles de matières plastiques, même imprimés, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (position 3923); b) les articles en matières à tresser (position 4602). 3. Au sens de la position 4202, l'expression «surface extérieure» se rapporte au matériau de l'extérieur du contenant, le matériau étant visible à l'œil nu, même lorsque ce matériau constitue la couche extérieure d'une combinaison de matériaux formant l'extérieur du contenant.