BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS > BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS > Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6|mm > de conifères > de pin (Pinus spp.)
Droit pays tiers
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Erga Omnes (tous pays tiers)
1. Au sens des sous-positions 4403 41, 4403 49, 4407 21 a 4407 29, 4408 31 a 4408 39 et 4412 31, sont consideres comme 'bois tropicaux': Abura, Acajou d'Afrique, Afara/Limba, Aformosia, Agba, Akossika, Alan, Andiroba, Aningre, Avodir, Azobe, Balau, Balsa, Bosse clair, Bosse fonce, Cativo, Cedro, Dabema, Dark Red Meranti, Dibetou, Doussie, Framire, Freijo, Fromager, Fuma, Geronggang, Ilomba, Imbuia, Ipe, Iroko, Jaboty, Jelutong, Jequitiba, Jongkong, Kapur, Kempas, Keruing, Kosipo, Kotibe, Koto, Light Red Meranti, Limba, Louro, Macaranduba, Mahogany (Swietenia spp.), Makore, Mandioqueira, Mansonia, Mengkulang, Meranti Bakau, Merawan, Merbau, Merpauh, Mersawa, Moabi, Niangon, Nyatoh, Obeche, Okoume, Onzabili, Orey, Ovengkol, Ozigo, Padauk, Paldao, Palissandre de Guatemala, Palissandre de Para, Palissandre de Rio, Palissandre de Rose, Pau Amarelo, Pau Marfim, Pulai, Punah, Quaruba, Ramin, Sapelli, Saqui-Saqui, Sepetir, Sipo, Sucupira, Suren, Tauari, Teck, Tiama, Tola, Virola, White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti.
1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les bois en copeaux, en plaquettes, réduits en poudre ou pulvérisés, des types principalement utilisés en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires (position 1211); b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des types principalement utilisés en sparterie ou en vannerie, bruts, même fendus, sciés en long ou coupés à longueur (position 1401); c) les bois en copeaux, en plaquettes, réduits en poudre ou pulvérisés, des types principalement utilisés en teinture ou en tannerie (position 1404); d) le charbon activé (position 3802); e) les articles de la position 4217; f) les chaussures ou parties de chaussures du chapitre 64; g) les articles du chapitre 66 (par exemple, les parapluies et cannes et leurs parties); h) les articles de la position 6808; ij) les articles du chapitre 71 (par exemple, les bijoux de fantaisie); k) les articles des sections XVI ou XVII (par exemple, les pièces de machines, les caisses, les couvercles, les cabinets pour machines et appareils et les articles de charronnage); l) les articles de la section XVIII (par exemple, les caisses de pendules et les instruments de musique et leurs parties); m) les parties d'armes à feu (position 9305); n) les articles du chapitre 94 (par exemple, les meubles, les luminaires, les constructions préfabriquées); o) les articles du chapitre 96 (par exemple, les pipes, les boutons et les crayons), et les tamis et cribles à main (position 9604); p) les articles du chapitre 97 (par exemple, les objets d'art). 2. Dans le présent chapitre, l'expression «bois densifié» désigne le bois ayant subi un traitement chimique ou physique (qui, dans le cas de couches collées ensemble, est supérieur au traitement nécessaire pour assurer un bon collage) et ayant ainsi acquis une densité ou une dureté accrues ainsi qu'une résistance mécanique améliorée ou une résistance accrue aux agents chimiques ou électriques. 3. Dans les positions 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifié ou en bois densifié sont classés comme les articles en bois correspondant du même type. 4. Les produits des positions 4410, 4411 ou 4412 peuvent être ouvrés pour présenter les profils décrits en ce qui concerne le bois de la position 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou formés selon des profils autres que carrés ou rectangulaires ou soumis à toute autre opération, à condition que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
La Section IX ne comporte pas de Notes de Section proprement dites. Les règles de classement sont régies par les Notes de Chapitres des Chapitres 44 (Bois), 45 (Liège) et 46 (Ouvrages de sparterie ou de vannerie). Règles clés : le Chapitre 44 contient de longues listes d'exclusions renvoyant les marchandises à d'autres chapitres (par exemple, les meubles au Chapitre 94, les instruments à la Section XVIII), et définit le « bois » comme couvrant également le bambou et les autres matières de nature ligneuse. Le Chapitre 45 distingue le liège naturel du liège aggloméré et leurs ouvrages respectifs.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.