47Chapitre

05Position

00Sous-position

00NC

00TARIC

Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES > PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS) > Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

Origine

Royaume-Uni

0.000 %EU-UK Trade and Cooperation Agreement

États-Unis

0.000 %

Hiérarchie

10Section X — PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES

4700000000PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)

3 autres codes

4701000000Pâtes mécaniques de bois 4702000000Pâtes chimiques de bois, à dissoudre 4703000000Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre

4704000000Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre

4705000000Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

4706000000Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques

1 autres codes

4707000000Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)

Droits & Mesures

Droit pays tiers0.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

0.000 %

Notes de bas de page

TN701Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. ------------------------- Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, Kherson, Louhansk et de Zaporija. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas en ce qui concerne les marchandises originaires des territoires désignés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part.

Taux préférentiels(2)

Taux préférentiels - 2 Origine
Origine	Taux	Economie	Accord commercial	Details
Royaume-Uni 0.000 %EU-UK Trade and Cooperation Agreement	0.000 %	—	EU-UK Trade and Cooperation Agreement
États-Unis 0.000 %	0.000 %	—	—	1

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 4700000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Unité supplémentaire(1)

ERGA OMNES

KSDRegulation 2658/872008-01-01

Contrôle à l'importation(4)

Biélorussie

Regulation 0765/062025-02-25

4 certificat(s) requis

Y727Dispositions particulières

Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)

Y728Dispositions particulières

L152Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Dispositions particulières

Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)

Import/export non autorisé après contrôle

CD925Il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l’Union, des biens qui permettent à la Biélorussie de diversifier ses sources de revenus et, partant, de participer à l’agression russe contre l’Ukraine, tels qu’ils sont énumérés à l’annexe XXVII, si ces biens sont originaires de Biélorussie ou exportés de Biélorussie Article 1er novodecies bis, paragraphe 1 — règlement (CE) no 765/2006 [règlement (UE) 2024/1865 du Conseil]

Russie

Regulation 0833/142023-12-19

4 certificat(s) requis

L142Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y874Dispositions particulières

Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).

L143Certificat/licence d'importation

Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y859Dispositions particulières

Importation non autorisée

CD868Il est interdit d'acheter, d'importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l'Union, les biens qui génèrent d'importantes recettes pour la Russie et qui lui permettent ainsi de mettre en œuvre ses actions déstabilisant la situation en Ukraine, tels qu'énumérés à l'annexe XXI si ceux-ci sont originaires de Russie ou sont exportés de Russie. Par dérogation au paragraph 1, les autorités compétentes peuvent autoriser l’achat, l’importation ou le transfert des biens énumérés à la partie B de l’annexe XXI, ou la fourniture d’une assistance technique et d’une aide financière y afférentes, dans les conditions qu’elles jugent appropriées, après avoir établi que cela est nécessaire à l’établissement, à l’exploitation, à l’entretien, à l’approvisionnement en combustible et au retraitement du combustible et à la sûreté des capacités nucléaires civiles, et à la poursuite de la conception, de la construction et de la mise en service exigées pour la réalisation d’installations nucléaires civiles, à la fourniture de matériaux précurseurs pour la production de radio-isotopes médicaux et d’applications médicales similaires, ou de technologies critiques pour la surveillance des rayonnements dans l’environnement, ainsi que pour une coopération nucléaire civile, en particulier dans le domaine de la recherche et du développement. RÈGLEMENT (UE) 833/2014 DU CONSEIL - Article 3 decies (RÈGLEMENT (UE) 2022/576 DU CONSEIL)

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -bois FLEGT(1)

Indonésie

Decision 0284/142018-03-01

2 certificat(s) requis

C690Autres certificats

Autorisation FLEGT pour les importations de bois

Y057Dispositions particulières

Marchandises pour lesquelles il n'est pas nécessaire de présenter une autorisation FLEGT pour les importations de bois

Import/export non autorisé après contrôle

CD631Si le produit figure dans la liste annexée au règlement (CE) n° 2173/2005 et ne figure pas dans la liste annexée au règlement (CE) n° 338/97 tel que modifié en dernier lieu, une autorisation d’importation FLEGT doit être présentée Les bois et produits dérivés expédiés depuis l’Union vers un pays non partenaire d’un accord de partenariat volontaire (APV) FLEGT ne sont pas considérés comme des produits FLEGT et sont par conséquent exemptés de l’obligation de présentation d’une autorisation FLEGT

CD731Le certificat Y057 doit être déclaré pour les importations de produits dérivés du bois originaires d’Indonésie dans les cas suivants: • Marchandises «ex» qui ne figurent pas à l’annexe du règlement (UE) 2016/1387 • Marchandises d’origine indonésienne mais expédiées depuis un autre pays tiers (à l’exception des marchandises expédiées depuis des pays disposant d’un système d’autorisations FLEGT stable) • Marchandises dépourvues de tout caractère commercial

Date de début: 1972-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

4702000000: pâtes chimiques de bois, à dissoudre

Aide au classement

pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

Exemples de produits

Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

RTC associés

Notes réglementaires

Note de chapitreChapitre 47 — Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; Papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)

1. Au sens de la position 4702, les «pâtes chimiques de bois, à dissoudre» s'entendent des pâtes chimiques de bois dont la fraction insoluble est, en poids, de 92 % ou plus (pour les pâtes de bois à la soude ou au sulfate) ou de 88 % ou plus (pour les pâtes de bois au bisulfite), après une heure dans une solution de soude caustique contenant 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 degrés Celsius, et, pour les pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. 2. Au sens de la position 4706, les «pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)» comprennent les pâtes obtenues à partir de ces matières mélangées à d'autres matières premières fibreuses, à condition que la teneur en fibres prédominante (en poids) provienne du papier ou du carton recyclé.

Note de section

Origine non préférentielle

tariff_shift

Pâte de bois obtenue par une combinaison de procédés mécaniques et chimiques de fabrication de pâte.

CTH

tariff_shift

Pâte de bois obtenue par une combinaison de procédés mécaniques et chimiques de fabrication de pâte.

CTH

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales et les autres

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique (4705000000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique est de 0.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique (4705000000) ?

Oui, 2 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique (4705000000) ?

Oui, 5 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique (4705000000) ?

1 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇳🇴 Norway	€234.5M	440.1Mt	€0.5328/kg	64.4%
2	🇨🇦 Canada	€115.9M	197.8Mt	€0.5860/kg	31.8%
3	🇧🇷 Brazil	€5.0M	7.8Mt	€0.6386/kg	1.4%
4	🇨🇱 Chile	€4.9M	7.0Mt	€0.6997/kg	1.4%
5	🇷🇺 Russia	€3.4M	6.8Mt	€0.4972/kg	0.9%
6	🇺🇸 United States	€312K	69Kt	€4.55/kg	0.1%
7	🇨🇳 China	€41K	40Kt	€1.02/kg	0.0%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇮🇳 India	€406.7M	842.3Mt	€0.4829/kg	65.9%
2	🇨🇳 China	€106.7M	247.1Mt	€0.4318/kg	17.3%
3	🇬🇧 United Kingdom	€29.1M	51.9Mt	€0.5600/kg	4.7%
4	🇮🇩 Indonesia	€27.0M	42.1Mt	€0.6417/kg	4.4%
5	🇵🇰 Pakistan	€25.0M	46.1Mt	€0.5420/kg	4.0%
6	🇺🇸 United States	€11.7M	21.7Mt	€0.5393/kg	1.9%
7	🇹🇷 Turkey	€10.7M	28.1Mt	€0.3793/kg	1.7%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇳🇴 Norway	€234.5M	440.1Mt	€0.5328/kg	64.4%
2	🇨🇦 Canada	€115.9M	197.8Mt	€0.5860/kg	31.8%
3	🇧🇷 Brazil	€5.0M	7.8Mt	€0.6386/kg	1.4%
4	🇨🇱 Chile	€4.9M	7.0Mt	€0.6997/kg	1.4%
5	🇷🇺 Russia	€3.4M	6.8Mt	€0.4972/kg	0.9%
6	🇺🇸 United States	€312K	69Kt	€4.55/kg	0.1%
7	🇨🇳 China	€41K	40Kt	€1.02/kg	0.0%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇮🇳 India	€406.7M	842.3Mt	€0.4829/kg	65.9%
2	🇨🇳 China	€106.7M	247.1Mt	€0.4318/kg	17.3%
3	🇬🇧 United Kingdom	€29.1M	51.9Mt	€0.5600/kg	4.7%
4	🇮🇩 Indonesia	€27.0M	42.1Mt	€0.6417/kg	4.4%
5	🇵🇰 Pakistan	€25.0M	46.1Mt	€0.5420/kg	4.0%
6	🇺🇸 United States	€11.7M	21.7Mt	€0.5393/kg	1.9%
7	🇹🇷 Turkey	€10.7M	28.1Mt	€0.3793/kg	1.7%

Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

Hiérarchie

Droits & Mesures

Description et classification

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

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Hiérarchie

Droits & Mesures

Statistiques commerciales

Description et classification

RTC associés

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

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RTC associés

Statistiques commerciales

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE