Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

68Chapitre

04Position

21Sous-position

00NC

50TARIC

Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières > autres meules et articles similaires > en diamant naturel ou synthétique, aggloméré > Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur

Hiérarchie

13Section XIII — OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

6800000000OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

6804000000Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières

6804210000autres meules et articles similaires

6804210000en diamant naturel ou synthétique, aggloméré

6804210020Disques -|en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique, -|présentant un effet d'auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants, -|adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs ("wafers"), -|perforés au centre, ou non -|même présentés sur un support -|d'un poids inférieur ou égal à 377|g par pièce -|d'un diamètre extérieur n'excédant pas 206|mm 6804210040Fil d'acier utilisé pour le découpage en tranches et en plaquettes des semi-conducteurs: -recouvert de grains diamantés de 5 μm ou plus mais n'excédant pas 55 μm, -d'un diamètre de fil de 23 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, -d'une résistance à la rupture de 11 N ou plus mais n'excédant pas 170 N

6804210050Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur

Droits & Mesures

Droit pays tiers1.700 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

1.700 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-1.7 ppEU-CARIFORUM EPA	-1.7 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-1.7 ppESA Interim EPA	-1.7 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-1.7 ppSADC EPA	-1.7 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-1.7 ppEverything But Arms	-1.7 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-1.7 ppEEA Agreement	-1.7 pp	EEA Agreement	1

Suspension autonome sous destination particulière(1)

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1463/262026-07-01

Sauf:RU(Russie)BY(Biélorussie)

1 certificat(s) requis

N990Certificat UN/EDIFACT

EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Sous-position déclarée non autorisée

EU001Le bénéfice de l'exemption ou de la réduction des droits de douane est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière, en vue du contrôle douanier de la destination de ces marchandises [voir l'article 254 du Règlement (UE) No 952/2013 du Parlement Européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].

TM026Toutefois, la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration.

TM861Les suspensions tarifaires autonomes pour les produits agricoles et industriels énumérés à l'annexe I du règlement (UE) 2021/2278 ne s'appliquent pas aux mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant ces produits. Article 1, paragraphe 2, du Règlement (UE) 2021/2278.

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 6800000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Suspension -navires, bateaux et plateformes de forage(1)

hérité de 6804000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificat(s) requis

C990Autres certificats

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Mesure non applicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 6800000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -déchets(1)

hérité de 6804210000

ERGA OMNES

Regulation 1157/242026-05-21

6 certificat(s) requis

C672Autres certificats

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C669Autres certificats

Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA

Y923Dispositions particulières

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

C672Autres certificats

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C670Autres certificats

Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB

Y923Dispositions particulières

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Import/export non autorisé après contrôle

CD572Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis à la procédure de notification et de consentement écrits préalables.

CD573Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis aux exigences générales d’information énoncées à l’article 18 du même règlement si la quantité de déchets expédiés dépasse 20 kg.

CD574S'ils présentent des caractéristiques de danger, les déchets énumérés à l'annexe III (liste verte) sont soumis aux dispositions qui leur seraient applicables comme s'ils figuraient à l'annexe IV (liste orange). Cfr Article 4, paragraphe 2, point e), du règlement (UE) 2024/1157

CD577Par dérogation à l’article 4, paragraphes 1 et 2, les transferts de déchets explicitement destinés à l’analyse en laboratoire ou à des essais de traitement expérimental en vue d’évaluer les caractéristiques physiques ou chimiques des déchets ou de déterminer dans quelle mesure ils se prêtent à être valorisés ou éliminés sont soumis aux exigences générales en matière d’information énoncées à l’article 18 lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies: a) la quantité de déchets ne dépasse pas la quantité raisonnablement nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai dans chaque cas particulier, et n’est pas supérieure à 250 kg ou à toute quantité supérieure convenue au cas par cas par les autorités compétentes d’expédition et de destination et par la personne qui organise le transfert; b) si la personne qui organise le transfert demande une quantité supérieure à 250 kg, cette personne fournit aux autorités compétentes d’expédition et de destination les informations figurant à l’annexe VII, dans la mesure du possible, accompagnées d’une explication motivée de la raison pour laquelle cette quantité supérieure est nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai. Article 4, paragraphe 5 – règlement (UE) 2024/1157

Date de début: 2026-07-01

Description et classification

Confusions fréquentes

6804210020: Disque en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, céramique ou plastique, présentant un effet d’auto-affûtage par libération constante des
6804210040: Fil d’acier destiné au découpage et à la mise d’équerre de semi-conducteurs, revêtu de grains de diamant.

Aide au classement

Roue à base métallique et diamants synthétiques ou naturels agglomérés pour machines de fabrication de tranches de semi-conducteur, sans l’effet d’auto-affûtage
Roue, et non fil d’acier revêtu de grains de diamant.

Notes réglementaires

NENC680421006804 22 12 à 6804 22 90

en diamant naturel ou synthétique, aggloméré Cette sous-position vise les articles en diamant naturel ou synthétique, aggloméré par un procédé quelconque. L'agglomération peut être effectuée notamment à l'aide d'agglomérants minéraux durcissants (par exemple ciments) ou d'agglomérants élastiques (par exemple caoutchouc, matières plastiques) ou par cuisson céramique. en autres abrasifs agglomérés ou en céramique La note explicative de la sous-position 6804 21 00 est applicable mutatis mutandis. 6804 22 12 à 6804 22 50 en abrasifs artificiels, avec agglomérant Citons comme abrasifs artificiels, entre autres, le corindon artificiel, le carbure de silicium (Carborundum) et le carbure de bore.

NENC6804

Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières Ne relèvent pas de la présente position les déchets et débris de pierres à aiguiser ou à polir à la main, de meules et d’articles similaires en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (sous-position 2530 90 00 ).

Origine non préférentielle

tariff_shift

Meules, pierres à aiguiser, meules abrasives et similaires, sans armatures, pour le meulage, l'aiguisage, le polissage, le dressage ou la coupe, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierre naturelle, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés, ou en céramique, avec ou sans parties d'autres matériaux.

CTH

tariff_shift

CTH

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur (6804210050) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur est de 1.700 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur (6804210050) ?

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur (6804210050) ?

Aide

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Hiérarchie

13Section XIII — OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

6800000000OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

6804210000autres meules et articles similaires

6804210000en diamant naturel ou synthétique, aggloméré

Droits & Mesures

Droit pays tiers1.700 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

1.700 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-1.7 ppEU-CARIFORUM EPA	-1.7 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-1.7 ppESA Interim EPA	-1.7 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-1.7 ppSADC EPA	-1.7 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-1.7 ppEverything But Arms	-1.7 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-1.7 ppEEA Agreement	-1.7 pp	EEA Agreement	1

Suspension autonome sous destination particulière(1)

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1463/262026-07-01

Sauf:RU(Russie)BY(Biélorussie)

1 certificat(s) requis

N990Certificat UN/EDIFACT

EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Sous-position déclarée non autorisée

TM026Toutefois, la suspension n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration.

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 6800000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Suspension -navires, bateaux et plateformes de forage(1)

hérité de 6804000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificat(s) requis

C990Autres certificats

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Mesure non applicable

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 6800000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

Contrôle import -déchets(1)

hérité de 6804210000

ERGA OMNES

Regulation 1157/242026-05-21

6 certificat(s) requis

C672Autres certificats

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C669Autres certificats

Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA

Y923Dispositions particulières

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

C672Autres certificats

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C670Autres certificats

Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB

Y923Dispositions particulières

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Import/export non autorisé après contrôle

CD572Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis à la procédure de notification et de consentement écrits préalables.

Date de début: 2026-07-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

6804210020: Disque en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, céramique ou plastique, présentant un effet d’auto-affûtage par libération constante des
6804210040: Fil d’acier destiné au découpage et à la mise d’équerre de semi-conducteurs, revêtu de grains de diamant.

Aide au classement

Roue à base métallique et diamants synthétiques ou naturels agglomérés pour machines de fabrication de tranches de semi-conducteur, sans l’effet d’auto-affûtage
Roue, et non fil d’acier revêtu de grains de diamant.

Notes réglementaires

NENC680421006804 22 12 à 6804 22 90

NENC6804

Origine non préférentielle

tariff_shift

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Règle résiduelle

Questions fréquentes

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

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Utilisations typiques

Adaptée au meulage, à l’arrondissage, au polissage, à l’alignement ou à la découpe

Exemples de produits

Meule diamantée à base métallique pour machine de fabrication de tranches de semi-conducteurs, diamètre extérieur 500 mmMeule de polissage en diamant naturel aggloméré à base métallique pour machine de fabrication de tranches de semi-conducteurs, avec trou concentrique, diamètre

Note de chapitreChapitre 68 — Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues

Ce chapitre couvre les ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica et matieres minerales analogues, mais ne comprend pas les produits du chapitre 25 (produits mineraux a l'etat brut ou simplement travailles), les articles du chapitre 69 (produits ceramiques), ni le verre et les ouvrages en verre du chapitre 70. Les panneaux et planches en fibres vegetales, paille ou dechets de bois agglomeres avec du ciment, du platre ou d'autres liants mineraux (position 6808) ne sont inclus que s'ils ne sont pas plus specifiquement couverts ailleurs. Le chapitre exclut egalement les ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthetiques (position 7116) et les abrasifs en poudre ou en grains appliques sur support textile, papier ou autre.

Note de sectionNotes de Section XIII — Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre

La présente Section ne comprend pas : a) les marchandises du Chapitre 25 (pierres naturelles à l'état brut) ; b) les papiers et cartons couchés ou imprégnés des n°s 4810 ou 4811 (Chapitre 48) ; c) les tissus enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 ; d) les articles du Chapitre 71 (par exemple, la bijouterie de fantaisie) ; e) les outils et parties d'outils du Chapitre 82 ; f) les pierres lithographiques du n° 8442 ; g) les isolateurs électriques (n° 8546) ou pièces isolantes (n° 8547) ; h) les fraises dentaires (n° 9018) ; ij) les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres) ; k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires, constructions préfabriquées) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport) ; m) les articles du n° 9602, du n° 9606 (boutons) ou du n° 9614 (pipes à fumer). Les produits céramiques des n°s 6904 à 6914 ne s'appliquent qu'aux ouvrages obtenus par cuisson de matières terreuses ou minérales, y compris la faïence, le grès, la porcelaine et produits similaires.

Quels produits sont classés sous le code 6804210050 ?

Le code TARIC 6804210050 (Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur) couvre notamment : Meule diamantée à base métallique pour machine de fabrication de tranches de semi-conducteurs, diamètre extérieur 500 mm, Meule de polissage en diamant naturel aggloméré à base métallique pour machine de fabrication de tranches de semi-conducteurs, avec trou concentrique, diamètre.

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur (6804210050) ?

Les règles d'origine non préférentielle pour Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur sont définies à l'annexe 22-01 de l'acte délégué du CDU. Ces règles déterminent le pays d'origine pour les droits NPF, les mesures de politique commerciale et le marquage d'origine.

Le code TARIC 6804210050 peut-il être utilisé sur une déclaration en douane ?

Oui, le code TARIC 6804210050 (Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur) est un code déclarable. Il peut être utilisé directement sur les déclarations douanières d'importation et d'exportation de l'UE (Document administratif unique).

Statistiques commerciales

Importations

€0

Exportations

€0

Balance

€0

Import €/kg

€24.04/kg

Export €/kg

€45.41/kg

Concentration de marché (HHI)

3 607

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€616.6M	43.3Mt	€14.23/kg	55.6%
2	🇨🇭 Switzerland	€153.3M	2.2Mt	€69.31/kg	13.8%
3	🇰🇷 South Korea	€138.4M	2.1Mt	€65.70/kg	12.5%
4	🇯🇵 Japan	€111.9M	292Kt	€382.65/kg	10.1%
5	🇮🇳 India	€88.3M	1.4Mt	€63.43/kg	8.0%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€313.6M	5.5Mt	€56.70/kg	47.5%
2	🇧🇷 Brazil	€105.7M	1.8Mt	€57.37/kg	16.0%
3	🇹🇷 Turkey	€88.0M	1.7Mt	€53.08/kg	13.3%
4	🇬🇧 United Kingdom	€79.1M	1.4Mt	€54.73/kg	12.0%
5	🇨🇳 China	€52.8M	344Kt	€153.42/kg	8.0%
6	🇨🇭 Switzerland	€20.6M	359Kt	€57.31/kg	3.1%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

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Importations

€0

Exportations

€0

Balance

€0

Import €/kg

€24.04/kg

Export €/kg

€45.41/kg

Concentration de marché (HHI)

3 607

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€616.6M	43.3Mt	€14.23/kg	55.6%
2	🇨🇭 Switzerland	€153.3M	2.2Mt	€69.31/kg	13.8%
3	🇰🇷 South Korea	€138.4M	2.1Mt	€65.70/kg	12.5%
4	🇯🇵 Japan	€111.9M	292Kt	€382.65/kg	10.1%
5	🇮🇳 India	€88.3M	1.4Mt	€63.43/kg	8.0%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€313.6M	5.5Mt	€56.70/kg	47.5%
2	🇧🇷 Brazil	€105.7M	1.8Mt	€57.37/kg	16.0%
3	🇹🇷 Turkey	€88.0M	1.7Mt	€53.08/kg	13.3%
4	🇬🇧 United Kingdom	€79.1M	1.4Mt	€54.73/kg	12.0%
5	🇨🇳 China	€52.8M	344Kt	€153.42/kg	8.0%
6	🇨🇭 Switzerland	€20.6M	359Kt	€57.31/kg	3.1%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

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