69Chapitre

12Position

00Sous-position

29NC

90TARIC

autres

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > PRODUITS CÉRAMIQUES > Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine > Articles pour le service de la table ou de la cuisine > autres > autres

Déclarable

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

C990Autres certificats

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Mesure non applicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

C672Autres certificats

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C669Autres certificats

Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA

Y923Dispositions particulières

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

C672Autres certificats

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C670Autres certificats

Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB

Y923Dispositions particulières

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Import/export non autorisé après contrôle

CD572Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis à la procédure de notification et de consentement écrits préalables.

CD573Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis aux exigences générales d’information énoncées à l’article 18 du même règlement si la quantité de déchets expédiés dépasse 20 kg.

CD574S'ils présentent des caractéristiques de danger, les déchets énumérés à l'annexe III (liste verte) sont soumis aux dispositions qui leur seraient applicables comme s'ils figuraient à l'annexe IV (liste orange). Cfr Article 4, paragraphe 2, point e), du règlement (UE) 2024/1157

CD577Par dérogation à l’article 4, paragraphes 1 et 2, les transferts de déchets explicitement destinés à l’analyse en laboratoire ou à des essais de traitement expérimental en vue d’évaluer les caractéristiques physiques ou chimiques des déchets ou de déterminer dans quelle mesure ils se prêtent à être valorisés ou éliminés sont soumis aux exigences générales en matière d’information énoncées à l’article 18 lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies: a) la quantité de déchets ne dépasse pas la quantité raisonnablement nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai dans chaque cas particulier, et n’est pas supérieure à 250 kg ou à toute quantité supérieure convenue au cas par cas par les autorités compétentes d’expédition et de destination et par la personne qui organise le transfert; b) si la personne qui organise le transfert demande une quantité supérieure à 250 kg, cette personne fournit aux autorités compétentes d’expédition et de destination les informations figurant à l’annexe VII, dans la mesure du possible, accompagnées d’une explication motivée de la raison pour laquelle cette quantité supérieure est nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai. Article 4, paragraphe 5 – règlement (UE) 2024/1157

TM570Il est interdit: a) d'importer ou d'introduire sur le territoire de la Communauté, et b) d'échanger des biens culturels iraquiens et d'autres biens présentant une importance archéologique, historique, culturelle, scientifique rare ou religieuse, lorsqu'ils ont été sortis illégalement des sites iraquiens, et notamment lorsque: i) ces biens font partie intégrante des collections publiques figurant sur les inventaires des musées, des archives et des fonds de conservation des bibliothèques iraquiens ou sur les inventaires des institutions religieuses iraquiennes, ou ii) il existe un doute raisonable concernant le fait que ces biens ont pu être sortis d'Iraq sans le consentement de leur propriétaire légitime ou en violation des lois et de la réglementation iraquiennes. Ces interdictions ne s'appliquent pas lorqu'il est démontré que: a) ces biens culturels ont été exportés d'Iraq avant le 6 août 1990 ou b) ces biens culturels sont restitués aux institutions iraquiennes conformement à l'objectif de restitution en bon état défini au paragraphe 7 de la résolution 1483 (2003) du Conseil de sécurité des Nations unies.

TM572Il est interdit d'importer, d'exporter or de transférer des biens culturels syriens et d'autres biens présentant une importance archéologique, historique, culturelle, scientifique rare ou religieuse, y compris les biens dont la liste figure à l'annexe XI du règlement du Conseil (UE) n° 36/2012, lorsqu'il existe de bonnes raisons de soupçonner que ces biens ont été sortis de Syrie sans le consentement de leur propriétaire légitime ou ont été sortis de Syrie en violation du droit syrien ou du droit international, notamment lorsque ces biens font partie intégrante des collections publiques figurant sur les inventaires des fonds de conservation des musées syriens, des archives ou des bibliothèques, ou sur les inventaires des institutions religieuses syriennes. L'interdiction énoncée ne s'applique pas s'il est prouvé que: a) les biens ont été exportés de Syrie avant le 9 mai 2011; ou b) les biens sont restitués en toute sécurité à leurs propriétaires légitimes en Syrie.

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

C990Autres certificats

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Mesure non applicable

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

C672Autres certificats

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C669Autres certificats

Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA

Y923Dispositions particulières

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

C672Autres certificats

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C670Autres certificats

Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB

Y923Dispositions particulières

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Import/export non autorisé après contrôle

CD572Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis à la procédure de notification et de consentement écrits préalables.

DEBTI10547/26-1Actif

6912.00.29.90

DE25 mai 202624 mai 2029

Anderer keramischer Haushaltsartikel für den Tisch-/Küchengebrauch, sog. Salz-/ Pfeffermühle, Foto siehe Anlage, - laut Antrag: - - annähernd viereckige Gewürzmühle (Höhe: ca. 13,5 cm), bestehend aus: - - - einem Gehäuse aus Holz (Akazienholz), - - - einem Mahlmechanismus mit Mahlgestänge, Feder und einem Verschlussknopf am oberen Ende aus unedlen Metallen und einer Halterung am unteren Ende des Mahlwerks aus Kunststoff, - - - einem integrierten, zweiteiligen, weißen Mahlwerk aus Keramik; nach vorheriger Formgebung gebrannt, - - - - aus Aluminiumoxidkeramik (andere Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut oder feine Erden), - das Mahlwerk aus "anderer Keramik" bestimmt insbesondere aufgrund seiner Bedeutung in Bezug auf die Verwendung den wesentlichen Charakter der Ware. "Anderer keramischer Haushaltsartikel, Artikel für den Tisch- oder Küchengebrauch, aus anderer Keramik als Porzellan, gewöhnlichem Ton, Steinzeug, Steingut, feinen Erden, Gewürzmühle"

DEBTI6696/26-1Actif

6912.00.29.90

DE22 mai 202621 mai 2029

Anderer keramischer Haushaltsartikel, sog. Salz-/Pfeffermühle, Foto siehe Anlage, - aus verschiedenen Stoffen zusammengesetzte Gewürzmühle, bestehend aus: - - einem zylinderförmigen Behälter mit Deckel aus klarsichtigem Kunststoff, - - im Deckel und am unteren Ende mit einer runden Halterung aus Kunststoffen für Mahlwerk und Gestänge, - - einem Mahlmechanismus mit einem Mahlgestänge und einer Feder aus unedlen Metallen, - - einem in die Kunststoffhalterung integrierten, zweiteiligen, weißen Mahlwerk aus Keramik, - - - nach vorheriger Formgebung gebrannt, - - - aus laut Antrag Aluminiumoxidkeramik (andere Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut oder feine Erden), - - das Mahlwerk aus Keramik bestimmt insbesondere aufgrund seiner Bedeutung in Bezug auf die Verwendung den wesentlichen Charakter der Ware, - mit einer Höhe von ca. 16 cm und einem Durchmesser von ca. 5 cm, - keine Ware der Position 8210, da das arbeitende Teil (Mahlwerk) nicht aus einem in der Anmerkung 1 zu Kapitel 82 genannten Stoff besteht. "Anderer keramischer Haushaltsartikel (Gewürzmühle), Artikel für den Tisch- oder Küchengebrauch, aus anderer Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut oder feine Erden"

DEBTI18322/25-1Actif

6912.00.29.90

DE20 oct. 202519 oct. 2028

Keramischer Haushaltsartikel, sog. Pizzastein für Gasgrill, Foto siehe Anlage, - in Form einer runden, beigefarbenen, unglasierten Platte (sog. Pizzastein), - mit einem Durchmesser von ca. 30,5 cm und einer Dicke von ca. 1 cm, - keramisches Erzeugnis, nach der Formgebung gebrannt, tonmineralhaltiges Material enthaltend, - lt. Antrag aus Kordierit-Keramik bestehend, - - andere Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut oder feine Erden, - als Unterlage zum Backen einer Pizza oder eines Brots auf einem Gasgrill vorgesehen. "Anderer keramischer Haushaltsartikel (Pizzastein aus Kordierit-Keramik), Artikel für den Küchengebrauch, aus anderer Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut der feine Erden"

DEBTI22054/25-1Actif

6912.00.29.90

DE8 sept. 20257 sept. 2028

Anderer keramischer Haushaltsartikel, sog. Keramikschäler (Sparschäler) mit Keramikklinge, Foto siehe Anlage, - aus verschiedenen Stoffen zusammengesetzte Ware, bestehend aus: - - Keramik in Form einer kleinen Messerschneide, - - - keramisches Erzeugnis, nach vorheriger Formgebung gebrannt, tonmineralhaltiges Material enthaltend, - - - - lt. Antrag aus Zirkoniumoxidkeramik (= andere Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut oder feine Erden), - - Kunststoff in Form eines Griffes und einer Halterung für die Messerschneide, - die Keramik verleiht der zusammengesetzten Ware insbesondere aufgrund der Bedeutung des Stoffes in Bezug auf die Verwendung der Ware (arbeitender Teil) den wesentlichen Charakter, - in den Abmessungen von: ca. 135 mm (Länge) x 70 mm (Breite), - dient als Küchenwerkzeug zum Schälen von Obst und Gemüse, - in einer handelsüblichen Verkaufsumschließung (Designkarton) aus Pappe verpackt. "Anderer keramischer Haushaltsartikel, Artikel für den Tisch- oder Küchengebrauch, aus anderer Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut oder feine Erden, Küchenwerkzeug zum Schälen"

DEBTI5010/25-1Actif

6912.00.29.90

DE19 août 202518 août 2028

Warenzusammenstellung, bestehend aus einem anderen keramischen Haushaltsartikel und einem Haushaltsartikel aus Aluminium, sog. Pizzastein Set, Foto siehe Anlage, - gemeinsam mit einem Rezeptheft in Aufmachung für den Einzelverkauf (Pappkarton); das Rezeptheft ist geringwertig und im Hinblick auf die Verwendung als unbedeutend zu betrachten, es ändert das Wesen der Warenzusammenstellung nicht und ist deshalb wie diese einzureihen, - zur Befriedigung eines speziellen Bedarfs zusammengestellt (Zubereiten einer Pizza), - anderer keramischer Haushaltsartikel (Pizzastein): - - in Form einer rechteckigen, beigefarbenen Platte (mit abgerundeten Ecken), - - auf einer Seite mit dem Schriftzug "PIZZA DIVERTIMENTO" versehen - - in den Abmessungen: 38 cm (Länge) x 30 cm (Breite) x 1,5 cm (Dicke), - - keramisches Erzeugnis; nach der Formgebung gebrannt; tonmineralhaltiges Material enthaltend, - - lt. Antrag aus Kordierit-Keramik (andere Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut oder feine Erden), - - für das Backen u. a. einer Pizza auf einem Grillgerät oder im Backofen vorgesehen, - Haushaltsartikel aus Aluminium: - - in Form einer annähernd rechteckigen Platte mit abgerundeten Ecken aus lt. Antrag Aluminium, - - mit einem Griff aus lt. Antrag Holz, - - dazu vorgesehen, die gebackene Pizza vom Pizzastein zu heben, - der Pizzastein aus Kordierit-Keramik verleiht der Warenzusammenstellung insbesondere aufgrund seiner Bedeutung in Bezug auf die Verwendung den wesentlichen Charakter. "Anderer keramischer Haushaltsartikel (Pizzastein aus Kordierit-Keramik), Artikel für den Küchengebrauch, aus anderer Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut oder feine Erden"

DEBTI4998/25-1Actif

6912.00.29.90

DE19 août 202518 août 2028

Anderer keramischer Haushaltsartikel, sog. Pizzastein, Foto siehe Anlage, - in Form einer rechteckigen, beigefarbenen Platte (mit abgerundeten Ecken), - auf einer Seite mit dem Schriftzug "PIZZA DIVERTIMENTO" versehen - in den Abmessungen: 38 cm (Länge) x 30 cm (Breite) x 1,5 cm (Dicke), - keramisches Erzeugnis; nach der Formgebung gebrannt; tonmineralhaltiges Material enthaltend, - nach dem Ergebnis der wissenschaftlichen Untersuchung aus Kordierit-Keramik (andere Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut oder feine Erden), - für das Backen u. a. einer Pizza auf einem Grillgerät oder im Backofen vorgesehen, - in einem Karton verpackt. "Anderer keramischer Haushaltsartikel (Pizzastein aus Kordierit-Keramik), Artikel für den Küchengebrauch, aus anderer Keramik als Porzellan, gewöhnlicher Ton, Steinzeug, Steingut oder feine Erden"

DEBTI10547/26-1Actif

6912.00.29.90

DE25 mai 202624 mai 2029

DEBTI6696/26-1Actif

6912.00.29.90

DE22 mai 202621 mai 2029

DEBTI18322/25-1Actif

6912.00.29.90

DE20 oct. 202519 oct. 2028

DEBTI22054/25-1Actif

6912.00.29.90

DE8 sept. 20257 sept. 2028

DEBTI5010/25-1Actif

6912.00.29.90

DE19 août 202518 août 2028

DEBTI4998/25-1Actif

6912.00.29.90

DE19 août 202518 août 2028

Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-7.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-7.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-7.0 ppESA Interim EPA	-7.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-7.0 ppSADC EPA	-7.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-7.0 ppEverything But Arms	-7.0 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-7.0 ppEEA Agreement	-7.0 pp	EEA Agreement	1

Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-7.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-7.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-7.0 ppESA Interim EPA	-7.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-7.0 ppSADC EPA	-7.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-7.0 ppEverything But Arms	-7.0 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-7.0 ppEEA Agreement	-7.0 pp	EEA Agreement	1

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€346.2M	123.0Mt	€2.81/kg	91.1%
2	🇹🇷 Turkey	€18.8M	6.9Mt	€2.73/kg	4.9%
3	🇰🇷 South Korea	€5.9M	247Kt	€24.06/kg	1.6%
4	🇹🇭 Thailand	€4.4M	1.1Mt	€3.97/kg	1.2%
5	🇬🇧 United Kingdom	€2.6M	206Kt	€12.82/kg	0.7%
6	🇯🇵 Japan	€1.0M	45Kt	€22.53/kg	0.3%
7	🇻🇳 Vietnam	€987K	119Kt	€8.33/kg	0.3%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€58.0M	8.3Mt	€6.97/kg	46.5%
2	🇨🇭 Switzerland	€28.4M	2.4Mt	€11.71/kg	22.7%
3	🇬🇧 United Kingdom	€24.7M	4.1Mt	€6.08/kg	19.8%
4	🇳🇴 Norway	€8.3M	772Kt	€10.76/kg	6.7%
5	🇯🇵 Japan	€3.2M	97Kt	€33.21/kg	2.6%
6	🇨🇳 China	€2.1M	48Kt	€44.38/kg	1.7%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€346.2M	123.0Mt	€2.81/kg	91.1%
2	🇹🇷 Turkey	€18.8M	6.9Mt	€2.73/kg	4.9%
3	🇰🇷 South Korea	€5.9M	247Kt	€24.06/kg	1.6%
4	🇹🇭 Thailand	€4.4M	1.1Mt	€3.97/kg	1.2%
5	🇬🇧 United Kingdom	€2.6M	206Kt	€12.82/kg	0.7%
6	🇯🇵 Japan	€1.0M	45Kt	€22.53/kg	0.3%
7	🇻🇳 Vietnam	€987K	119Kt	€8.33/kg	0.3%

autres

Hiérarchie

Droits & Mesures

Description et classification

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

Aide

Besoin d'aide ?

Hiérarchie

Droits & Mesures

Statistiques commerciales

Description et classification

RTC associés

Jurisprudence CJUE

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

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Besoin d'aide ?

Jurisprudence CJUE

Statistiques commerciales

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

RTC associés