74Chapitre

10Position

21Sous-position

00NC

30TARIC

Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE > Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15|mm (support non compris) > sur support > en cuivre affiné > Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

Origine

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-5.2 pp

EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007

0.000 %-5.2 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-5.2 ppEU-CARIFORUM EPA

Etats d'Afrique orientale et australe1034

0.000 %-5.2 ppESA Interim EPA

APE SADC1035

0.000 %-5.2 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-5.2 pp

SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005

0.000 %-5.2 ppEverything But Arms

Espace economique europeen2012

0.000 %-5.2 ppEEA Agreement

Hiérarchie

15Section XV — MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX

7400000000CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE

7410000000Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15|mm (support non compris)

7410210000sur support

7410210000en cuivre affiné

1 autres codes

7410210010Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

7410210020Plaques, feuilles, rouleaux, constitués d'une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine époxy de 110|µm, recouverts sur une face ou sur les deux faces d'un film de cuivre affiné d'une épaisseur de 35|µm avec une tolérance de 10|%destinés à la fabrication de cartes intelligentes à puce

7410210030Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

4 autres codes

Droits & Mesures

Droit pays tiers5.200 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

5.200 %

Taux préférentiels(60)

+50

Taux préférentiels - 60 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-5.2 pp	-5.2 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-5.2 pp	-5.2 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-5.2 ppEU-CARIFORUM EPA	-5.2 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-5.2 ppESA Interim EPA	-5.2 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-5.2 ppSADC EPA	-5.2 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-5.2 pp	-5.2 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-5.2 ppEverything But Arms	-5.2 pp	Everything But Arms
Espace economique europeen2012 0.000 %-5.2 ppEEA Agreement	-5.2 pp	EEA Agreement	1

Suspension tarifaire navigabilité aérienne(1)

hérité de 7410000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificat(s) requis

C119Autres certificats

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Mesure non applicable

CD333Les droits autonomes du tarif douanier commun fixés dans le règlement (CEE) n° 2658/87 applicables aux pièces, composants et autres marchandises destinés à être incorporés ou utilisés dans des aéronefs et dans leurs parties au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation sont suspendus. Afin de bénéficier de la suspension, le déclarant présente aux autorités douanières un certificat d’autorisation de mise en service (formulaire 1 de l’AESA), tel que figurant à l’appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012, ou un certificat équivalent. Les certificats considérés comme étant équivalents à des certificats d’autorisation de mise en service sont énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2018/1517.

Suspension tarifaire autonome(1)

ERGA OMNES

0.000 %Regulation 2605/252026-01-01

Sauf:RU(Russie)BY(Biélorussie)

TM861Les suspensions tarifaires autonomes pour les produits agricoles et industriels énumérés à l'annexe I du règlement (UE) 2021/2278 ne s'appliquent pas aux mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant ces produits. Article 1, paragraphe 2, du Règlement (UE) 2021/2278.

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 7400000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Suspension -navires, bateaux et plateformes de forage(1)

hérité de 7410210000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificat(s) requis

C990Autres certificats

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Mesure non applicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 7400000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -biens et technologies soumis à restrictions(1)

hérité de 7410210000

Corée du Nord

Regulation 1509/172017-09-01

1 certificat(s) requis

Y920Dispositions particulières

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import/export non autorisé après contrôle

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU449Biens 1A003b de la liste des biens à double usage.

Interdiction d'importation(1)

hérité de 7400000000

Corée du Nord

—Regulation 1509/172017-09-01

TM505Marchandises de l'annexe VII du règlement (UE) 2017/1509 (Cuivre, nickel, argent et zinc)

Date de début: 2001-07-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

7410210010: Feuille ou plaque de polytétrafluoroéthylène présentant les caractéristiques de charge ou de renforcement expressément indiquées et recouverte de cuivre sur les
7410210040: Feuille ou plaque avec une couche centrale en papier ou en fibres non tissées, ou plusieurs couches de papier imprégnées de résine phénolique

Aide au classement

Film de polyimide

Exemples de produits

Film de polyimide, recouvert sur une face d'une pellicule de cuivre affiné

RTC associés

Voir tous les RTC (21)

Notes réglementaires

Note de chapitreChapitre 74 — Cuivre et ouvrages en cuivre

Au sens de ce chapitre, le 'cuivre affine' designe le metal contenant au moins 99,85 % en poids de cuivre, ou le metal contenant au moins 97,5 % en poids de cuivre a condition que la teneur en poids de tout autre element ne depasse pas les limites specifiees. Les 'alliages de cuivre' sont des substances metalliques autres que le cuivre non affine dans lesquelles le cuivre predomine en poids sur chacun des autres elements ; ils comprennent le laiton (alliages cuivre-zinc), le bronze (alliages cuivre-etain) et le cupronickel (alliages cuivre-nickel). Les 'alliages meres' sont des alliages contenant plus de 10 % en poids d'autres elements, non utilement malleables, utilises comme additifs dans la preparation d'autres alliages. Le chapitre couvre le cuivre depuis les formes brutes jusqu'aux articles finis, et exclut les produits du chapitre 26 (minerais) et les elements de la position 8544 (fils isoles).

Note de section

Origine non préférentielle

tariff_shift

Feuilles de cuivre (qu'elles soient imprimées ou non, ou supportées par du papier, du carton, des plastiques ou des matériaux similaires) d'une épaisseur (hors support) ne dépassant pas 0,15 mm.

CTH

tariff_shift

Feuilles de cuivre (qu'elles soient imprimées ou non, ou supportées par du papier, du carton, des plastiques ou des matériaux similaires) d'une épaisseur (hors support) ne dépassant pas 0,15 mm.

CTH

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre (7410210030) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre est de 5.200 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre (7410210030) ?

Oui, 57 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre (7410210030) ?

Oui, 3 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre (7410210030) ?

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€106.8M	12.8Mt	€8.34/kg	34.0%
2	🇺🇸 United States	€83.9M	798Kt	€105.19/kg	26.7%
3	🇯🇵 Japan	€58.0M	679Kt	€85.44/kg	18.5%
4	🇹🇼 Taiwan	€45.2M	3.5Mt	€12.89/kg	14.4%
5	🇬🇧 United Kingdom	€14.7M	435Kt	€33.68/kg	4.7%
6	🇰🇷 South Korea	€5.4M	87Kt	€61.90/kg	1.7%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇹🇼 Taiwan	€46.3M	240Kt	€193.15/kg	33.6%
2	🇨🇭 Switzerland	€34.3M	534Kt	€64.21/kg	24.9%
3	🇨🇳 China	€25.9M	260Kt	€99.80/kg	18.8%
4	🇬🇧 United Kingdom	€20.5M	403Kt	€50.86/kg	14.9%
5	🇭🇰 Hong Kong	€7.4M	98Kt	€75.12/kg	5.4%
6	🇹🇷 Turkey	€3.4M	52Kt	€65.27/kg	2.4%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€106.8M	12.8Mt	€8.34/kg	34.0%
2	🇺🇸 United States	€83.9M	798Kt	€105.19/kg	26.7%
3	🇯🇵 Japan	€58.0M	679Kt	€85.44/kg	18.5%
4	🇹🇼 Taiwan	€45.2M	3.5Mt	€12.89/kg	14.4%
5	🇬🇧 United Kingdom	€14.7M	435Kt	€33.68/kg	4.7%
6	🇰🇷 South Korea	€5.4M	87Kt	€61.90/kg	1.7%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇹🇼 Taiwan	€46.3M	240Kt	€193.15/kg	33.6%
2	🇨🇭 Switzerland	€34.3M	534Kt	€64.21/kg	24.9%
3	🇨🇳 China	€25.9M	260Kt	€99.80/kg	18.8%
4	🇬🇧 United Kingdom	€20.5M	403Kt	€50.86/kg	14.9%
5	🇭🇰 Hong Kong	€7.4M	98Kt	€75.12/kg	5.4%
6	🇹🇷 Turkey	€3.4M	52Kt	€65.27/kg	2.4%

Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

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Droits & Mesures

Description et classification

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Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

RTC associés