Articles menagers et arts de la table - Chapitres 39 a 76
La matière determine tout : porcelaine, verre, acier inox, aluminium, plastique, bois. Guide par type de produit avec exemples.
Outil associé : - Essayer l'outil →Pour les articles de menage, la vaisselle et les ustensiles de cuisine, la matiere constitutive est le critere determinant du classement tarifaire. Un meme produit - une assiette, une casserole, un bol - change completement de chapitre selon qu'il est en porcelaine, en acier inoxydable, en verre ou en plastique.
Info: C'est la matiere du corps principal de l'article qui determine le classement. Le revetement (Teflon, email, chrome) et les accessoires (poignee, couvercle) ne changent generalement pas le chapitre. Un plat a gratin en porcelaine avec des poignees en acier inoxydable reste classe en 6911, pas en 7323.
La matiere determine tout
Dans la nomenclature combinee, les articles de menage sont repartis dans plus de 10 chapitres differents, exclusivement selon la matiere constitutive. C'est une specificite forte de cette famille de produits: contrairement aux machines (classees par fonction) ou aux textiles (classes par construction), les articles de menage suivent une logique purement materielle.
Cela signifie qu'avant meme d'identifier le type de produit (assiette, casserole, boite de rangement), il faut identifier la matiere principale. Sans cette information, le classement est impossible.
Correspondance matiere - chapitre
Le tableau ci-dessous couvre les matieres les plus courantes pour les articles de menage et de table. C'est la reference de base pour orienter le classement.
| Matiere | Chapitre | Positions principales | Exemples |
|---|---|---|---|
| Porcelaine | 69 | 6911 (vaisselle), 6913 (statuettes, objets d'ornementation) | Assiettes, tasses, bols, services de table |
| Gres, faience, terre commune | 69 | 6912 (vaisselle), 6914 (autres ouvrages ceramiques) | Bols, mugs, plats a four, pots |
| Verre | 70 | 7013 (verrerie de table/cuisine/toilette/bureau) | Verres, carafes, saladiers, plats en verre |
| Fonte | 73 | 7323 (articles de menage en fonte, fer ou acier) | Cocottes, poeles en fonte, grilles |
| Fer ou acier | 73 | 7323 (articles de menage), 7324 (articles d'hygiene) | Casseroles, marmites, moules a patisserie |
| Acier inoxydable | 73 | 7323 (articles de menage), 7324 (articles d'hygiene) | Casseroles, bols, thermos, egouttoirs |
| Aluminium | 76 | 7615 (articles de menage en aluminium) | Poeles, casseroles, moules, barquettes |
| Cuivre | 74 | 7418 (articles de menage en cuivre) | Casseroles en cuivre, bouilloires, plateaux |
| Plastique | 39 | 3924 (vaisselle, articles de menage en plastique) | Boites de conservation, gobelets, bacs |
| Bois et bambou | 44 | 4419 (articles de table/cuisine en bois) | Planches a decouper, saladiers, spatules |
Points d'attention sur les matieres
Acier inoxydable vs acier ordinaire: les deux relevent du Chapitre 73 et de la meme position 7323. La distinction se fait au niveau de la sous-position (7323.93 pour l'inox, 7323.99 pour les autres). L'acier inoxydable contient au minimum 10,5% de chrome et au maximum 1,2% de carbone (Note 1f du Chapitre 72).
Porcelaine vs gres vs faience: ces trois matieres relevent du Chapitre 69, mais dans des positions differentes (6911 pour la porcelaine, 6912 pour les autres). La distinction technique est expliquee dans la section dediee ci-dessous.
Email sur metal: un article en acier emaille (ex: cocotte emaillee) reste classe au Chapitre 73 (7323), pas au Chapitre 69. L'email est un revetement, pas la matiere constitutive.
Ustensiles de cuisine: la cuisson
Les articles de cuisson (casseroles, poeles, marmites, cocottes, woks, sauteuses) sont parmi les plus frequemment mal classes parce que les descriptions commerciales omettent la matiere.
Casseroles et poeles: le chapitre depend de la matiere
| Matiere du corps | Position | Sous-position courante |
|---|---|---|
| Fonte | 7323 | 7323.91 (fonte, non emaillee), 7323.92 (fonte, emaillee) |
| Acier inoxydable | 7323 | 7323.93 |
| Fer ou acier non inox | 7323 | 7323.99 |
| Aluminium | 7615 | 7615.10 |
| Cuivre | 7418 | 7418.10 |
| Plastique (micro-ondes) | 3924 | 3924.10 |
Le revetement ne change pas le classement
C'est un point fondamental et une source d'erreur tres courante. Le revetement antiadhesif (PTFE/Teflon), l'email, le revetement ceramique ou le chrome ne modifient pas le classement. C'est la matiere du corps de l'article qui prime.
- Poele en aluminium avec revetement Teflon → 7615.10 (aluminium), pas 3926 (plastique)
- Cocotte en fonte emaillee → 7323.92 (fonte emaillee), pas 6912 (ceramique)
- Casserole en acier avec fond en cuivre → 7323.93 ou 7323.99 (acier), pas 7418 (cuivre)
- Poele en aluminium avec revetement ceramique → 7615.10 (aluminium)
Astuce: Pensez au revetement comme a la peinture sur un mur. La peinture ne change pas la nature du mur (beton, brique, bois). De meme, le revetement ne change pas la nature de l'ustensile.
Poignees et accessoires
Les poignees (bakélite, bois, silicone) et les couvercles (verre, metal) ne changent pas non plus le classement. C'est le corps de l'article - la partie qui remplit la fonction de cuisson - qui determine la position.
Exception: si la poignee ou le couvercle est presente seul, il est classe selon sa propre matiere (poignee en bakelite = 3926, couvercle en verre = 7013 ou 7020).
Vaisselle et arts de la table
Porcelaine - Position 6911
La porcelaine est la matiere "noble" de la vaisselle. Elle se distingue par:
- Translucidite: la porcelaine laisse passer la lumiere (test: placez la main derriere une assiette devant une source de lumiere)
- Sonorite: un son clair et aigu quand on frappe l'article
- Blancheur: pate blanche, fine, vitrifiee
- Durete: ne se raye pas a l'acier
La position 6911 couvre toute la vaisselle en porcelaine: assiettes, tasses, soucoupes, plats, saladiers, theiere, cafetiere, cremier, sucrier. Un service de table complet en porcelaine (ex: 12 assiettes + 12 bols + 12 tasses avec soucoupes) est classe en 6911.10.
Gres, faience, terre de pipe - Position 6912
La position 6912 couvre la vaisselle en toute matiere ceramique autre que la porcelaine. Cela inclut:
- Gres: pate opaque, vitrifiee, dure, souvent grisatre ou brunâtre. Resistant au four. Tres repandu pour les mugs, bols et plats a four.
- Faience: pate opaque, poreuse (non vitrifiee), blanche ou coloree, recouverte d'email. Plus legere et moins resistante que le gres. Courante pour les assiettes decorees.
- Terre de pipe: entre la faience et la porcelaine. Pate blanche, opaque, legerement translucide sur les bords fins.
- Terre commune: pate coloree (rouge, brune), poreuse. Poteries, tajines, terrines.
Comment distinguer la porcelaine des autres ceramiques?
| Critere | Porcelaine (6911) | Gres (6912) | Faience (6912) |
|---|---|---|---|
| Translucidite | Oui (sur les bords fins) | Non | Non |
| Son | Clair, aigu | Sourd, mat | Sourd, mat |
| Pate | Blanche, fine, vitrifiee | Grise/brune, dense, vitrifiee | Blanche/coloree, poreuse |
| Poids | Leger pour sa taille | Lourd | Moyen |
| Resistance | Tres elevee | Elevee | Moyenne (s'ecaille) |
| Prix indicatif | Eleve | Moyen | Faible a moyen |
Info: En cas de doute, la mention "porcelain" ou "bone china" sur l'etiquette est un bon indicateur, mais seul l'examen physique est determinant pour la douane. La mention "ceramic" seule ne suffit pas a distinguer 6911 de 6912.
Verrerie de table - Position 7013
La position 7013 couvre les objets en verre pour le service de table, la cuisine, la toilette et le bureau: verres a boire, carafes, saladiers en verre, plats en verre (type Pyrex), bols en verre.
Les sous-positions distinguent:
- 7013.22: verres a boire a pied, en cristal au plomb
- 7013.28: autres verres a boire a pied
- 7013.33: autres verres a boire (gobelets), en cristal au plomb
- 7013.37: autres verres a boire (gobelets), autres
- 7013.41: autres objets (carafes, saladiers...), en cristal au plomb
- 7013.42: autres objets en verre, avec un coefficient de dilatation ≤ 5x10-6/K (type borosilicate/Pyrex)
- 7013.49: autres objets en verre
La distinction cristal au plomb (≥ 24% PbO) vs verre ordinaire est determinante pour la sous-position. Le verre borosilicate (resistant a la chaleur) a sa propre sous-position.
Couteaux, couverts et ustensiles
Les couteaux, couverts et ustensiles de cuisine sont une exception notable: ils ne suivent pas la regle "matiere = chapitre" des articles de menage. Ils relevent du Chapitre 82 (outils) ou Chapitre 83, quel que soit le metal.
Couteaux - Position 8211
La position 8211 couvre les couteaux a lame tranchante (dentee ou non), y compris les couteaux de cuisine, couteaux de table, couteaux a pain, couteaux a fromage, couteaux a desosser. Cela inclut les ensembles de couteaux.
Sous-positions:
- 8211.10: assortiments de couteaux
- 8211.91: couteaux de table a lame fixe
- 8211.92: autres couteaux a lame fixe (cuisine, chasse, etc.)
- 8211.93: couteaux a lame non fixe (pliants, crans d'arret)
Info: Un couteau de cuisine en acier inoxydable avec manche en bois est classe en 8211, pas en 7323 (articles de menage en acier) ni en 4419 (articles en bois). C'est la fonction coupante qui prime sur la matiere.
Cuilleres, fourchettes et louches - Position 8215
Les cuilleres, fourchettes, louches, ecumoires, pelles a tarte, couteaux a poisson, pinces a sucre et articles similaires sont classes en 8215.
Sous-positions:
- 8215.10: assortiments contenant au moins un objet argente, dore ou platine
- 8215.20: autres assortiments (menageres classiques)
- 8215.91: articles argentes, dores ou platines (non en assortiment)
- 8215.99: autres (non en assortiment)
Ustensiles de cuisine specifiques
Attention a bien distinguer:
- Ustensiles a lame (couteaux, eplucheurs, ciseaux de cuisine) → Chapitre 82
- Ustensiles sans lame en metal (louches, spatules metal, pinces) → 8215
- Ustensiles en bois (cuilleres en bois, spatules en bois) → 4419
- Ustensiles en plastique (spatules, louches en silicone/nylon) → 3924
- Ustensiles en acier inox sans fonction coupante (fouets, passoires, ecumoires) → 7323 ou 8215 selon le cas
La frontiere entre 7323 (articles de menage) et 8215 (couverts) peut etre subtile. En regle generale: si l'article est un couvert individuel ou un ustensile de service a table, c'est 8215. Si c'est un accessoire de cuisine (passoire, egouttoir, grille), c'est 7323.
Decoration et maison
Les objets decoratifs pour la maison suivent la meme logique materielle que les articles de menage, avec quelques particularites.
Bougeoirs et chandeliers
| Matiere | Position |
|---|---|
| Fer ou acier | 7323.99 ou 7326 |
| Aluminium | 7616 |
| Verre | 7013.99 |
| Ceramique/porcelaine | 6913 (ornementation) ou 6914 |
| Bois | 4420 |
| Plastique | 3926 |
Vases
Les vases suivent exactement la meme logique:
- Vase en verre → 7013.49 (ou 7013.41 si cristal au plomb)
- Vase en porcelaine → 6913 (objets d'ornementation en porcelaine)
- Vase en ceramique (gres, faience) → 6914
- Vase en metal → selon le metal (7323/7326, 7418, 7615/7616)
Cadres et miroirs
- Cadres photo en bois → 4414
- Cadres photo en metal → selon le metal (8306 pour les cadres en metaux communs)
- Cadres photo en plastique → 3926
- Miroirs encadres → 7009 (miroirs en verre), quel que soit le materiau du cadre. Le verre miroir determine le classement car c'est l'element qui confere le caractere essentiel (RGI 3b).
Statuettes et objets d'ornementation
- En porcelaine → 6913
- En ceramique autre → 6914
- En verre → 7018 (perles, fleurs, statuettes en verre) ou 7013.99
- En bois → 4420 (marqueterie, coffrets, objets d'ornementation en bois)
- En metal commun → 8306 (cloches, statuettes, cadres, miroirs en metaux communs)
Exemples concrets: erreurs frequentes et corrections
Poele a frire
| Description | Position | |
|---|---|---|
| FAUX | "Poele antiadhesive 28 cm" | ? (matiere inconnue) |
| CORRECT | "Poele en aluminium avec revetement antiadhesif PTFE, diametre 28 cm, manche en bakelite" | 7615.10 |
| Erreur courante | Classer en 3926 a cause du Teflon, ou en 7323 en supposant de l'acier |
Service de table
| Description | Position | |
|---|---|---|
| FAUX | "Service de table 18 pieces" | ? (matiere inconnue) |
| CORRECT | "Service de table en porcelaine: 6 assiettes plates, 6 assiettes creuses, 6 bols" | 6911.10 |
| Erreur courante | Classer en 6912 sans avoir verifie s'il s'agit de porcelaine ou de gres |
Jeu de couteaux
| Description | Position | |
|---|---|---|
| FAUX | "Set de couteaux cuisine inox" | ? (pas assez precis) |
| CORRECT | "Assortiment de 6 couteaux de cuisine a lame fixe en acier inoxydable, avec bloc en bois" | 8211.10 |
| Erreur courante | Classer en 7323 (articles de menage en acier) au lieu de 8211 (couteaux) |
Verre a boire
| Description | Position | |
|---|---|---|
| FAUX | "Lot de 6 verres" | ? (type de verre inconnu) |
| CORRECT | "6 verres a boire sans pied (gobelets) en verre ordinaire (non cristal), contenance 33 cl" | 7013.37 |
| Erreur courante | Ne pas distinguer cristal au plomb (7013.33) du verre ordinaire (7013.37) |
Boite de rangement
| Description | Position | |
|---|---|---|
| FAUX | "Boite de rangement cuisine" | ? (matiere inconnue) |
| CORRECT | "Boite de conservation alimentaire en polypropylene avec couvercle hermetique, 1,5 L" | 3924.10 |
| Erreur courante | Classer en 3923 (emballages en plastique) au lieu de 3924 (articles de menage en plastique) |
Bougeoir
| Description | Position | |
|---|---|---|
| FAUX | "Bougeoir decoratif" | ? (matiere inconnue) |
| CORRECT | "Bougeoir en verre transparent, hauteur 15 cm, pour bougie chauffe-plat" | 7013.99 |
| Erreur courante | Classer en 9405 (luminaires) - un bougeoir n'est pas un appareil d'eclairage |
Planche a decouper
| Description | Position | |
|---|---|---|
| FAUX | "Planche a decouper" | ? (matiere inconnue) |
| CORRECT | "Planche a decouper en bois de bambou, dimensions 40x30 cm, epaisseur 2 cm" | 4419 |
| Erreur courante | Classer en 4421 (autres ouvrages en bois) au lieu de 4419 (articles de table/cuisine en bois) |
Bouteille isotherme
| Description | Position | |
|---|---|---|
| FAUX | "Gourde isotherme 500 ml" | ? (matiere et construction incertaines) |
| CORRECT | "Bouteille isotherme a double paroi en acier inoxydable, isolation sous vide, 500 ml" | 9617 |
| Erreur courante | Classer en 7323 (articles de menage en acier) - les bouteilles isothermes a enveloppe sous vide relevent de la position 9617 |
Plat a four en verre
| Description | Position | |
|---|---|---|
| FAUX | "Plat Pyrex rectangulaire" | ? (nom de marque) |
| CORRECT | "Plat a four rectangulaire en verre borosilicate resistant a la chaleur, 35x23 cm" | 7013.42 |
| Erreur courante | Classer en 7013.49 (verre ordinaire) au lieu de 7013.42 (verre a faible coefficient de dilatation) |
Theiere en fonte
| Description | Position | |
|---|---|---|
| FAUX | "Theiere japonaise" | ? (matiere et usage incertains) |
| CORRECT | "Theiere en fonte, non emaillee, avec filtre amovible en acier inoxydable, contenance 0,8 L" | 7323.91 |
| Erreur courante | Classer en 6912 en pensant a de la ceramique, ou hesiter avec 8215 |
Produits composites: quelle matiere prime?
De nombreux articles de menage combinent plusieurs matieres. Le classement suit alors la Regle Generale Interpretative 3b: l'article est classe d'apres la matiere ou le composant qui lui confere son caractere essentiel.
Comment determiner le caractere essentiel?
Le caractere essentiel est confere par le composant qui:
- Remplit la fonction principale de l'article
- Represente la part preponderante en volume, en poids ou en valeur
- Donne au produit son identite aux yeux de l'utilisateur
En pratique, pour les articles de menage, c'est presque toujours le corps de l'article (la partie fonctionnelle) qui determine le classement, pas les accessoires.
Exemples de produits composites
| Produit | Composants | Caractere essentiel | Classement |
|---|---|---|---|
| Spatule silicone avec manche en bois | Silicone (tete) + bois (manche) | La tete en silicone (partie fonctionnelle) | 3924 (plastique) |
| Saladier en verre avec couvercle plastique | Verre (bol) + plastique (couvercle) | Le bol en verre (fonction de contenance) | 7013 (verre) |
| Theiere en porcelaine avec filtre inox | Porcelaine (corps) + acier inox (filtre) | Le corps en porcelaine (fonction principale) | 6911 (porcelaine) |
| Mug en ceramique avec couvercle en bambou | Ceramique (corps) + bambou (couvercle) | Le corps en ceramique (contenance) | 6912 (ceramique) |
| Planche a decouper en bois avec rainure inox | Bois (planche) + acier (rainure) | La planche en bois (surface de decoupe) | 4419 (bois) |
| Moulin a poivre corps en bois, mecanisme metal | Bois (corps) + acier (mecanisme) | Le mecanisme (fonction de broyage) | 8210 (appareils mecaniques pour aliments) |
| Bocal en verre avec couvercle en bambou | Verre (corps) + bambou (couvercle) | Le corps en verre (conservation) | 7013 (verre) |
Cas particulier: les assortiments
Un assortiment (ex: coffret cuisine avec spatule en bois, fouet en inox et cuillere en silicone) est classe selon la RGI 3b si un article confere le caractere essentiel, ou selon la RGI 3c (derniere position dans l'ordre numerique) si aucun ne domine. En general, les coffrets d'ustensiles en matieres melangees suivent la RGI 3c.
Info: Pour les services de table melangeant des articles en porcelaine et en verre (ex: assiettes porcelaine + verres a vin), chaque article est normalement classe separement. Un service n'est un "assortiment" au sens de la RGI 3 que s'il est conditionne pour la vente au detail dans un emballage commun.
Tester votre description avec ClassifyAI
Une fois votre description preparee, soumettez-la a ClassifyAI SH pour obtenir un classement automatise. L'outil identifie la matiere dans votre description et oriente automatiquement vers le bon chapitre.
Points specifiques aux articles de menage:
- Precisez toujours la matiere: ClassifyAI ne peut pas deviner si votre casserole est en aluminium ou en acier inoxydable
- Distinguez le corps du revetement: "poele en aluminium avec revetement ceramique" est bien plus exploitable que "poele ceramique"
- Utilisez les termes de la nomenclature: "articles de menage", "vaisselle", "verrerie de table" plutot que le jargon marketing
Info: ClassifyAI analyse plus de 1 000 000 decisions BTI/RTC. Pour les articles de menage, les decisions BTI sont particulierement riches car les douanes ont tranche de nombreux cas de produits composites et de revetements.
Questions fréquentes
- Comment le revetement (Teflon, email, ceramique) affecte-t-il le classement tarifaire ?
- Le revetement ne modifie pas le classement tarifaire. C'est la matiere du corps de l'article qui determine le chapitre et la position. Une poele en aluminium avec revetement antiadhesif PTFE (Teflon) reste classee en 7615.10 (aluminium). Une cocotte en fonte emaillee reste en 7323.92 (fonte emaillee - l'email est mentionne dans la sous-position, mais le chapitre reste celui de la fonte). Seule exception partielle : l'email sur fonte a sa propre sous-position (7323.92 vs 7323.91 pour la fonte non emaillee).
- Comment classer un service de table compose d'articles en matieres differentes ?
- Si le service est conditionne pour la vente au detail dans un meme emballage (assiettes porcelaine + verres + couverts), il s'agit d'un assortiment au sens de la RGI 3. On classe selon le composant qui confere le caractere essentiel (RGI 3b), ou a defaut selon la derniere position dans l'ordre numerique (RGI 3c). En pratique, les services melangeant vaisselle et couverts sont souvent declares article par article, chacun selon sa matiere, car aucun composant ne domine clairement.
- Comment distinguer la porcelaine du gres et de la faience pour le classement douanier ?
- La porcelaine (6911) se distingue par sa translucidite : placee devant une source de lumiere, elle laisse passer la lumiere sur les parties fines. Elle produit un son clair et aigu quand on la frappe, et sa pate est blanche et vitrifiee. Le gres (6912) est opaque, lourd, avec une pate dense et vitrifiee, souvent grise ou brune. La faience (6912) est egalement opaque, mais sa pate est poreuse (non vitrifiee) et plus legere. En cas de doute, les Notes explicatives du Chapitre 69 de la nomenclature fournissent les criteres techniques precis, notamment la temperature de cuisson et l'absorption d'eau.
- Un produit avec un aspect "acier inoxydable" est-il forcement en acier inoxydable ?
- Non. L'apparence metallique ne garantit pas la composition. Un article peut avoir un aspect inox tout en etant en acier ordinaire chrome, en aluminium anodise, ou meme en plastique metallise. Pour le classement douanier, c'est la composition reelle qui compte : l'acier inoxydable contient au minimum 10,5% de chrome et au maximum 1,2% de carbone (Note 1f du Chapitre 72). L'acier ordinaire et l'acier inoxydable relevent tous deux du Chapitre 73 pour les articles de menage, mais les sous-positions different (7323.93 pour l'inox, 7323.99 pour les autres).
- Comment classer un produit avec un corps en verre et un couvercle en bambou ?
- On applique la RGI 3b : le classement est determine par le composant qui confere le caractere essentiel. Pour un bocal ou un mug, c'est le corps en verre qui remplit la fonction principale (contenance, conservation). Le couvercle en bambou est un accessoire. L'article est donc classe en 7013 (verrerie de table/cuisine). Le bambou du couvercle doit etre mentionne dans la description mais ne change pas le classement. Meme logique pour un mug en ceramique avec couvercle en bambou : classement en 6912.
- Pourquoi les couteaux de cuisine ne sont-ils pas classes avec les articles de menage en acier ?
- Les couteaux relevent du Chapitre 82 (outils et outillage) car leur fonction coupante les distingue des simples contenants ou ustensiles. La Note 1 de la Section XV (metaux communs) exclut explicitement les articles du Chapitre 82. C'est une exception importante a la regle generale des articles de menage : un couteau de cuisine en acier inoxydable est classe en 8211 (couteaux), pas en 7323 (articles de menage en fer/acier). De meme, les cuilleres et fourchettes relevent de la position 8215, pas du chapitre de leur metal.