Quel classement pour une purée de framboises sans sucre conditionnée dans un bocal en verre de 1 kg exporté au Japon?

Question

Maxime MARTOR · Answer

Bonjour,

En complément de la réponde de l'IA ci-dessus et pour ajuster sur la nomenclature complète pour l'UE: 2007999770 (pour une purée de framboise obtenu en cuisson).

La position 2007 reprendrait votre produit explicitement (la purée étant considérée en tant que préparation). RGI 1 et 6, ainsi que les Notes Explicatives du Système Harmonisé du 2007: "Les purées de fruits sont préparées avec des pulpes de fruits tamisées ou de la poudre de fruits à coques additionnées ou non de sucre, dont la cuisson est prolongée afin d’obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se différencient des confitures par leur forte concentration en fruits et par une consistance plus moelleuse."

Si la purée n'est pas obtenu par cuisson, la nomenclature 2008999990 serait la plus appropriée, d'après les RGI 1 et 6.

The Trade Hub · Answer

Classification douanière Code NC retenu le plus probable 2007 99 90 — Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits… obtenues par cuisson, même additionnées de sucre ou d’autres édulcorants — autres — autres. Interprétation opérationnelle: une purée de framboises sans sucre en bocal verre 1 kg relève en pratique de la position 2007 dès lors qu’il s’agit d’une purée préparée/traitée par cuisson ou traitement thermique assimilé préparation “par cuisson” au sens tarifaire, typiquement pasteurisation/cuisson de concentration. Code HS à 6 chiffres Japon – base commune SH 2007.99 — même libellé SH: purées/pâtes de fruits obtenues par cuisson, autres > Le code SH à 6 chiffres est harmonisé internationalement base OMD: il est donc le même pour l’UE et le Japon à ce niveau 2007.99. Le Japon décline ensuite en sous-positions nationales. --- Raisonnement de classement RGI Étape 1 — Chapitre/position - Produit: purée de framboises, préparation de fruit destinée à l’alimentation humaine. - On écarte le Chapitre 08 fruits frais, réfrigérés, congelés, etc. car on n’est plus sur un fruit “simplement conservé” mais sur une préparation. - La position 2007 vise explicitement les purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, même sans sucre. RGI 1: le classement se fait d’après les termes des positions et des notes de section/chapitre. RGI 6: le classement en sous-position se fait d’après les termes des sous-positions. Étape 2 — Sous-position - La framboise n’ayant pas une sous-position dédiée au niveau “autres fruits” dans 2007, on retient “autres” → 2007 99, puis “autres” au niveau NC → 2007 99 90. Impact du conditionnement bocal verre 1 kg - Le conditionnement n’est pas un critère de classement ici: c’est la nature de la préparation purée/pâte de fruit obtenue par cuisson qui pilote le code. --- Scénarios alternatifs si la “purée” n’est pas obtenue par cuisson au sens tarifaire Alternative 1 cas fréquent en industrie: pulpe/purée pasteurisée mais non “cuite/concentrée” au sens 2007 Si le produit est plutôt une préparation de fruits autrement préparée ou conservée, sans être caractérisée comme “purée obtenue par cuisson”: - 2008 99 99 NC — Fruits… autrement préparés ou conservés… autres — autres - HS 6: 2008.99 Alternative 2 purée congelée non sucrée, simplement préparée par broyage, sans préparation du Chapitre 20 Si c’est une purée congelée correspondant à un fruit du Chapitre 08 selon procédés et présentation, des classements en 0811 peuvent exister dans certains cas mais c’est moins probable pour un bocal verre de 1 kg prêt à l’emploi. --- Base “méthode de classement” références utiles - La Commission européenne rappelle que le classement se fait selon les règles et la nomenclature: - RGI Règles générales d’interprétation appliquées via la NC/SH référence méthodologique. Source: Commission européenne – Classement des marchandises Taxation and Customs Unionhttps://taxation-customs.ec.europa.eu/customs/calculation-customs-duties/customs-tariff/classification-goodsfr - Rappels pratiques douaniers FR sur l’espèce tarifaire et son importance méthode et enjeux: Source: DGDDI – Espèce tarifaire des marchandiseshttps://www.douane.gouv.fr/fiche/espece-tarifaire-des-marchandises - Guide UE de repérage des familles “fruits” utile pour bien distinguer Chap. 08 vs Chap. 20: Source: Access2Markets – Classement des fruits et fruits à coque comestibleshttps://trade.ec.europa.eu/access-to-markets/fr/content/classement-des-fruits-et-fruits-coque-comestibles --- Sources - Commission européenne – Classement des marchandises TARIC / classificationhttps://taxation-customs.ec.europa.eu/customs/calculation-customs-duties/customs-tariff/classification-goodsfr - DGDDI – Espèce tarifaire des marchandiseshttps://www.douane.gouv.fr/fiche/espece-tarifaire-des-marchandises - Access2Markets – Classement des fruits et fruits à coque comestibleshttps://trade.ec.europa.eu/access-to-markets/fr/content/classement-des-fruits-et-fruits-coque-comestibles > ⚠️ Cette analyse est fournie à titre informatif et ne constitue pas un conseil juridique. Pour toute opération engageant votre responsabilité, consultez un représentant en douane agréé ou un avocat spécialisé.

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