ASSORTIMENT CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL, CONSTITUÉ DE PLUSIEURS ÉLÉMENTS: - DES FILS CREUX EN MATIÈRE PLASTIQUE SOUPLE (PVC) DE DIFFÉRENTES COULEURS, - DES PERLES EN BOIS, DE FORME RONDE, DE DIFFÉRENTES COULEURS , - DES PERLES DE FANTAISIE EN MATIÈRE PLASTIQUE, DE FORME TUBULAIRE, DE DIVERSES COULEURS, - DEUX ANNEAUX MÉTALLIQUES. CES ARTICLES SONT DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS POUR FABRIQUER DES SCOUBIDOUS. ILS SONT ACCOMPAGNÉS D'UNE NOTICE, NE CONTENANT QUE DES ILLUSTRATIONS, SERVANT DE MODE D'EMPLOI.

RG 1, 5b) ET 6. RG 3b): LES FILS EN MATIÈRE PLASTIQUE CONFÈRENT A L'ARTICLE SON CARACTÈRE ESSENTIEL. NESH RELATIVES À LA POSITION 3917. NESH RELATIVES À LA POSITION 4901: PRÉSENCE DE TEXTE OBLIGATOIRE, CE QUI N'EST PAS LE CAS ICI.