CHAUSSURE DE RANDONNEE, RECOUVRANT LA CHEVILLE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR FEMME OU POUR HOMME, A SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC PRESENTANT DES SCULPURES, A SEMELLE INTERIEURE MESURANT PLUS DE 24 CM, DONT LE DESSUS EST MAJORITAIREMENT EN MATIERE TEXTILE, COMPORTANT UNE LANGUETTE, DES RENFORTS, UNE FERMETURE PAR LACETS, AVEC LOGO PUBLICITAIRE SUR LA SEMELLE EXTERIEURE ET SUR LE COTE EXTERIEUR DE LA CHAUSSURE.

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS-POSITION. NOTE N° 4 DU CHAPITRE 64 NESH RELATIVE A LA POSITION 6404 NENC RELATIVE A LA POSITION 6404 : CETTE CHAUSSURE EST EXCLUE DES CHAUSSURES DESTINEES A L'ACTIVITE SPORTIVE.