SURVÊTEMENT DE SPORT EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, COMPOSÉ D'UNE VESTE ET D'UN PANTALON : - LE PANTALON DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES ET COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN MAILLES FILET, DEUX POCHES LATÉRALES SANS SYSTÈME DE FERMETURE, UNE FENTE LATÉRALE MUNIE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE AINSI QU'UN BORD ÉLASTIQUE À L'EXTRÉMITÉ DE CHAQUE JAMBE. IL COMPORTE ÉGALEMENT UN EMPIÈCEMENT DE TISSU DE COULEUR CONTRASTÉE DE CHAQUE CÔTÉ SUR TOUTE LA HAUTEUR. - LA VESTE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ REPRIS AU RTC N°FR-E4-2007-000025-01.

RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6112 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS À LA POSITION 6211 : DÉFINITION DES SURVÊTEMENTS DE SPORT. NENC RELATIVES À LA POSITION 6211 : CET ARTICLE EST EXCLU DU 6211 43 31 CAR LE SURVÊTEMENT N'EST PAS CONFECTIONNÉ À PARTIR D'UNE SEULE ET MÊME ÉTOFFE.