COUVRE-LIT DE FORME RECTANGULAIRE, EN MATIERE TEXTILE DE FIBRES SYNTHETIQUES (70% POLYESTER – 30% COTON) MATELASSEE, CONSTITUE D'UNE COUCHE EN TISSU IMPRIME DE FIBRES SYNTHETIQUES ET D'UNE COUCHE DE NONTISSE. CES DEUX COUCHES SONT SEPAREES PAR UNE COUCHE DE REMBOURRAGE. CES TROIS COUCHES SONT ASSEMBLEES PAR PLUSIEURS RANGS DE PIQURES SERVANT AU CAPITONNAGE. CE COUVRE-LIT COMPORTE UN BIAIS SUR SON POURTOUR. DIMENSION : 200 X 195 CMS,

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE 7. c) DE LA SECTION XI NOTE 2. A. DE LA SECTION XI NESH RELATIVES AUX POSITIONS 6304 ET 9404 :COUVRE-LIT AUTRE QUE CEUX DU 9404 (PAS CONSIDERE COMME UN ARTICLE REMBOURRE MAIS COMME UN ARTICLE MATELASSE).