PROFILS (ACESSOIRES POUR REVETEMENTS MURAL DE TYPE MOULURE D'ANGLE, CHAMPLAT, LISTEL) EN PANNEAU DE FIBRES DE DENSITE 0.6 G/CM3, OBTENU PAR PROCESSUS DE PRESSAGE A SEC (PANNEAU MDF), RECOUVERT D’UN PAPIER IMPREGNE DE RESINE (DIT POST-IMPREGNE « FINISHOIL ») AVEC DES REPRODUCTIONS IMITANT LE BOIS OU DES DECORS DE DIFFERENTES COULEURS, PRESENTANT UNE EPAISSEUR COMPRISE ENTRE 5 ET 9 MM.

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC (4411, 4411 13 ET 4411 13 90). RG 3 b : LES ARTICLES MELANGES, COMPOSITES OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSES SELON LA MATIERE OU L'ARTICLE LEUR CONFERANT LE CARACTERE ESSENTIEL, AU CAS PRESENT LE PANNEAU DE FIBRES. NESH DU 44 11 (NOTAMMENT POINT B) NENC 44 11 13 90