PARTIE D'APPAREIL DE COPIE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN EMBRAYAGE MAGNETIQUE A RESSORT A COURANT CONTINU COMPRENANT UNE ROUE DENTEE. SON DIAMETRE EST DE 30 mm.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8505, 850520 ET 85052000. NOTE 2a) DE LA SECTION XVI NESH DE LA POSITION 8483: EXCLUSION DE CET ARTICLE DU 8483.