CHAUSSURE DE LOISIRS, POUR ENFANTS, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, DONT LE DESSUS EST EN MATIERE PLASTIQUE POUR 87% ET EN MATIERE TEXTILE POUR 13%, COMPORTANT UNE LANGUETTE, UNE FERMETURE PAR LACETS ELASTIQUES ET UNE PATTE AVEC BANDE VELCRO, LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC ET PRESENTE DES SCULPTURES, LA SEMELLE INTERIEURE EN POLYMERE MESURE MOINS DE 24 CM ET NE PEUT ETRE CONSIDEREE COMME ETANT A TECHNOLOGIE SPECIALE, AVEC LOGO PUBLICITAIRE AU DOS DU TALON.

LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N° 4 DU CHAPITRE 64. NESH RELATIVE A LA POSITION 6402.