RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION XVI, DE CHAPITRE 84 AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8406, 840690, 84069010.
NOTE 2B SECTION XVI.