VETEMENT POUR FEMMES, GENRE MAILLOT DE CORPS FANTAISIE, TRES ELABOREE, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES ARTIFICIELLES (100% VISCOSE) DESTINEE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, DE FORME AMPLE, AVEC UNE ENCOLURE CARREE TRES DECOLLETEE POURVUE D’UNE BANDE DE SMOCKS FORMANT DES FRONCES SUR LE DEVANT, AVEC DES MANCHES LONGUES DOTEES AUX EXTREMITES D’UN BIAIS FORMANT DES FRONCES ET UN NOEUF DECORATIF, AVEC UN OURLET A LA BASE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVES A LA POSITION 61 09 EXCLU DE LA POSITION 61 06 SUITE AU REGLEMENT CEE N° 893/93 DE LA COMMISSION DU 13 AVRIL 1993 JOCE L 93/5 : « VETEMENT TRES DECOLLETE SUR LE DEVANT, L’ENCOLURE DEPASSE UNE LIGNE IMAGINAIRE RELIANT LES AISSELLES ».