RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5208, 5208 32 ET 5208 32 16.
CONSIDERATIONS GENERALES PARTIES I-C DE LA SECTION XI : CE PRODUIT REPOND A LA DEFINITION DES TISSUS.
NOTES DE SOUS POSITIONS DE LA SECTION XI f) ET IJ) : TISSU TEINT, A ARMURE TOILE.
NESH RELATIVES A LA POSITION 5208 : TISSU CONTENANT AU MOINS 85% DE COTON ET D'UN POIDS N'EXCEDANT PAS 200G/M2.