CHAUSSURE POUR HOMME, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE , A SEMELLE EXTERIEURE EN THERMOPLASTIC CAOUTCHOUC ET A DESSUS EN DAIM ET AVEC UNE SEMELLE INTERIEURE DE PLUS DE 24CM. CETTE CHAUSSURE POSSEDE UNE SEMELLE INTERIEURE AMOVIBLE ET EST MUNIE SUR LE DESSUS DE DEUX ELASTIQUES.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 6403 99 ET 6403 99 96. NOTE 4 ET NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64 : SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS EN CUIR. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403 : CHAUSSURE A SEMELLE EXTERIEURE EN THERMOPLASTIC CAOIUTCHOUC ET DESSUS EN DAIM.